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Arrêté
En vigueur

Arrêté n° 99-143 MEF/MA TS du 6 septembre 1999 portant modalités d’application de la taxe de résidence

Signé le
6 sept. 1999
Identifiant
BFA-A-1999-143

Note de tête du document

Arrêté 99-143 MEF/MA TS du 6 septembre 1999 portant modalités d’application de la taxe de résidence

Relations avec d'autres textes

Aucune relation déclarée dans le manifeste.

Dispositions liminaires

Art. 1

Le présent arrêté a pour objet de définir les zones d’habitation et de déterminer les coefficients correspondants conformément aux dispositions de l’article 18 de la loi de finances pour l’exécution du Budget de l’Etat, gestion 1999, relatif à la taxe de résidence.

Art. 2

Les localités du Burkina Faso sont réparties en zones d’habitation en fonction de leur centralité et des infrastructures et équipements qu’elles abritent (éclairage public, caniveaux, chassées bitumées, services publics, existants etc.).

Art. 3

Il est défini à cet effet trois zones d’habitation :

  • la zone I dite zone de haut niveau d’équipement ou zone centrale ;
  • la zone II dite zone de niveau moyen d’équipement ou zone intermédiaire ;
  • la zone III dite zone de faible niveau d’équipement ou zone éloignée du centre.

Art. 4

Le découpage cadastral des localités en fonction des trois zones d’habitation est joint en annexe. Ces annexes font partie intégrante du présent arrêté et en ont la même valeur juridique.

Art. 5

Les coefficients de zone sont fixés ainsi qu’il suit :

  • zone I : 2,50
  • zone II : 1,25
  • zone III : 1,00

Art. 6

Le zonage et les coefficients correspondants sont révisables chaque fois que de besoin.

Art. 7

Le directeur général des Impôts, le directeur général du Trésor et de la comptabilité publique ainsi que les autorités administratives locales sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’application du présent arrêté qui sera enregistré et publié partout où besoin sera.

Limites Nord

Quartier

Secteur

Rue - Avenue

Observations

ZI Gounghin

9

Rue 9. 100 et voie ferrée

Cité AN III

3

Voie ferrée

Dapoya

3

Rue 3.49

Rue Ouest du complexe ferroviaire

Dapoya

3

Rue 3.12 Av. Capt Niandé OUEDRAOGO

Au Nord du complexe ferroviaire

Dapoya

3

Rue 3.71

A l’est du complexe ferroviaire

Dapoya

3

3.30

A l’est du complexe ferroviaire

Dapoya

3

3.75

A l’est du complexe ferroviaire

Dapoya

3

3.28

A l’est du complexe ferroviaire

Dapoya

3

3.131

A l’est du complexe ferroviaire

Dapoya

3

Rue 3.12 Av. Capt Niandé OUEDRAOGO

Au Nord du complexe ferroviaire

Paspanga

4

Rue 4.01

A l’Ouest de la centrale SONABEL

Paspanga

4

Rue 4.02

Au Nord de la centrale SONABEL

Paspanga

4

Rue 4.03

A l’Est de la centrale SONABEL

Paspanga

4

Rue 4.18

Paspanga

4

Rue 4.13

Paspanga

4

Jardin public

Côté Nord du complexe hospitalier

Paspanga

4

Route de Kaya

Pont du barrage-carrefour hôpital

Zogona

13

Route de Fada

Zogona

13

Marigot de la MACO

Limite est

Quartier

Secteur

Rue - Avenue

Observations

Zogona

13

Rue 13.56

Zogona

13

Rue 13.59

Zogona

13

Rue 13.18

Zogona

13

Rue 13.01

Zogona

13

Rue BABANGUIDA

Zogona

13

Boulevard CHARLES DE GAULLE

St Camille

14

Marigot de ZOGONA

St Camille

Aéroport

Koulouba

4

Rue 4.68

Koulouba

5

Rue 5.37

Koulouba

4

Rue 4.63

Koulouba

5

Rue 4.46

Koulouba

5

Rue 4.35

Koulouba

5

Avenue Houari Boumedienne

Koulouba

5

Rue 5.11

Koulouba

5

Rue 5.16

Koulouba

5

Rue 5.23

Koulouba

5

Rue 5.07

Koulouba

5

Rue

Koulouba

5

Avenue Houari Boumedienne

Quartiers Saints

1

Rue 1.28

Bilbalogo

2

Rue 2.25

Bilbalogo

2

Rue 2.08

Bilbalogo

2

Rue 2.19

Bilbalogo

2

Rue 2.09

Gounghin Sud

8

Marigot du MORO NABA

Rue 8.37

Gounghin

8

Rue 8.25

Gounghin

8

Rue 8.02 ou Avenue KADIOGO

jusqu’à la rue 9.105

OUAGA 2000

15

Limite Ouest

Gounghin Nord

9

Rue 9.105

se ferme à la rue 9.100 et voie ferrée

Quartier SOMGANDE

Quartier

Secteur

Rue - Avenue

Observations

Somgandé

25

Rue 25.64

Limite Nord départ

Somgandé

25

Rue 25.57

Limite Nord

Somgandé

25

Rue 25.16

Limite Nord

Somgandé

25

Rue 25.11

Limite Est

Somgandé

25

Route de Kaya

Limite Sud

Somgandé

25

Rue 25.01

Limite Ouest

Somgandé

25

Rue 25.64

Limite Nord : fermeture

Kologh-naba

11

Barrage n°2

Limite Nord

Dapoya

12

Barrage n°2

Limite Nord

Paspanga

4

Jardin public

Limite Nord de la zone n°1

Paspanga

4

Rue 4.13

Limite Nord de la zone n°1

Paspanga

4

Rue 4.48

Limite Nord de la zone n°1

Paspanga

4

Rue 4.03

Limite Nord de la zone n°1

Paspanga

4

Rue 4.02

Limite Nord de la zone n°1

Paspanga

4

Rue 4.01

Limite Nord de la zone n°1

Dapoya

3

Rue 3.12 Avenue Capt Niandé OUEDRAOGO

Limite Nord de la zone n°1

Dapoya

3

Rue 3.131

Limite Nord de la zone n°1

Dapoya

3

Rue 3.28

Limite Nord de la zone n°1

Dapoya

3

Rue 3.75

Limite Nord de la zone n°1

Dapoya

3

Rue 3.30

Limite Nord de la zone n°1

Dapoya

3

Rue 3.71

Limite Nord de la zone n°1

Dapoya

3

Rue 3.12 Avenue Capt Niandé OUEDRAOGO

Limite Nord de la zone n°1

Dapoya

3

Rue 3.49

Limite Nord de la zone n°1

Cité AN III

3

Voie ferrée

Limite Nord de la zone n°1

ZI Gounghin

9

Voie ferrée

Limite Nord de la zone n°1

Gounghin Nord

9

Rue 9.105

Limite Ouest de la zone n°1

Gounghin

8

Rue 8.02 ou Avenue KADIOGO

Limite Sud de la zone n°1

Gounghin

8

Rue 8.25

Limite Sud de la zone n°1

Gounghin Sud

8

Marigot du MORO NABA

Limite Sud de la zone n°1

Bilbalogo

2

Rue 2.09

Limite Sud de la zone n°1

Bilbalogo

2

Rue 2.19

Limite Sud de la zone n°1

Bilbalogo

2

Rue 2.08

Limite Sud de la zone n°1

Bilbalogo

2

Rue 2.25

Limite Sud de la zone n°1

Quartiers Saints

1

Rue 1.28

Limite Sud de la zone n°1

Koulouba

5

Avenue HOUARI BOUMEDIENNE

Limite Sud de la zone n°1

Koulouba

5

Rue 5.07

Limite Sud de la zone n°1

Koulouba

5

Rue 5.23

Limite Sud de la zone n°1

Koulouba

5

Rue 5.16

Limite Sud de la zone n°1

Koulouba

5

Rue 5.11

Limite Sud de la zone n°1

Koulouba

5

Avenue HOUARI BOUMEDIENNE

Limite Sud de la zone n°1

Koulouba

4

Rue 4.35

Limite Sud de la zone n°1

Koulouba

4

Rue 4.46

Limite Sud de la zone n°1

Koulouba

4

Rue 4.63

Limite Sud de la zone n°1

Koulouba

5

Rue 4.37

Limite Sud de la zone n°1

Koulouba

4

Rue 4.58

Limite Sud de la zone n°1

St Camille

Aéroport

Limite Sud de la zone n°1

St Camille

14

Marigot de ZOGONA

Limite Sud de la zone n°1

Zogona

13

Boulevard CHARLES DE GAULLE

Limite Sud de la zone n°1

Zogona

13

Rue BABANGUIDA

Limite Sud de la zone n°1

Zogona

13

Rue 13.01

Limite Sud de la zone n°1

Zogona

13

Rue 13.18

Limite Sud de la zone n°1

Zogona

13

Rue 13.59

Limite Sud de la zone n°1

Zogona

13

Rue 13.56

Limite Sud de la zone n°1

Zogona

13

Marigot de MACO

Limite Est de la zone n°1

Dassasgo

28

Route de FADA

Limite Nord de la zone n°2

Dassasgo

28

Bd Périphérique

Limite Ouest de la zone n°2

Dassasgo

28

Bd de la Jeunesse

Limite Sud de la zone n°2

Dassasgo

28

Boulevard CHARLES DE GAULLE

Limite Sud de la zone n°2

Wemtenga

29

Rue 29.41

Limite Sud de la zone n°2

Wemtenga

29

Rue 29.28

Limite Sud de la zone n°2

Wemtenga

29

Rue 29.01

Limite Sud de la zone n°2

Kalgodin

30

Rue 30.03

Limite Sud de la zone n°2

Kalgodin

14

Rue 14.101 et marigot

Limite Sud de la zone n°2

Kalgodin

14

Rue 14.39

Limite Sud de la zone n°2

Kalgodin

14

Rue 14.158

Limite Sud de la zone n°2

Kalgodin

30

Rue 30.03

Limite Sud de la zone n°2

30

Rue 30.78

Limite Sud de la zone n°2

30

Rue 30.01

Limite Sud de la zone n°2

Patte d’oie

15

Rue 15.02

Limite Sud de la zone n°2

Patte d’oie

15

Rue 15.01

Limite Sud de la zone n°2

Patte d’oie

15

Rue 15.64 et Bd de la Jeunesse

Limite Sud de la zone n°2

Patte d’oie

15

Rue 15.189

Limite Sud de la zone n°2

Patte d’oie

15

Rue 15.274

Limite Sud de la zone n°2

Patte d’oie

15

Rue 15.29 ou route de LEO

Limite Sud de la zone n°2

Cissin

16

Rue 16.302

Limite Sud de la zone n°2

Cissin

16

Rue 16.153

Limite Sud de la zone n°2

Cissin

16

Rue 16.282

Limite Sud de la zone n°2

Cissin

16

Rue 16.165

Limite Sud de la zone n°2

Cissin

16

Rue 16

Limite Sud de la zone n°2

Cissin

16

Rue 16.166

Limite Sud de la zone n°2

Cissin

16

Rue 16.69 et marigot du MORO NABA

Limite Sud de la zone n°2

Pissy

17

Rue 17.02

Pissy

17

Rue 17.65

Pissy

17

Rue 17.72 ou Bd de la Jeunesse

Pissy

17

Rue 17.195

Pissy

17

Rue 17.178

Pissy

17

Rue 17.201

Pissy

17

Rue 17.186

Pissy

17

Rue 17.167

Pissy

17

Rue 17.540

Limite Ouest de la zone n°2

Pissy

17

Rue 17.79 ou Av. KADIOGO

Limite Ouest de la zone n°2

Pissy

17

Rue 17.503

Limite Ouest de la zone n°2

Pissy

17

Rue 17.542

Limite Ouest de la zone n°2

Pissy

17

Rue 17.497

Limite Ouest de la zone n°2

Pissy

17

Rue 17.440 ou Av. KADIOGO

Limite Ouest de la zone n°2

Gounghin

9

Rue 9.01

Limite Ouest de la zone n°2

Nonsin

19

Rue 9.01

Limite Ouest de la zone n°2

Kologh-naba

11

Barrage n°2

Limite Nord : Fermeture

Limites de la Zone III

Quartier

Secteur

Rue - Avenue

Observations

Kossodo

25

Rue 25.206

Côté Nord de la ZI kossodo : départ

Kossodo

Route de Kaya

Kossodo

26

Rue 26.33

Kossodo

26

Rue 26.14

Kossodo

26

Rue 26.31

Kossodo

26

Rue 26.28

Kossodo

26

Rue 26.27

Kossodo

26

Rue 26.32

Kossodo

26

Rue 26.19

Kossodo

26

Rue 26.30

Kossodo

26

Rue 26.15

Kossodo

26

Rue 26.24

Kossodo

26

Rue 26.07

jusqu’à route de Kaya

Kossodo

25

Rue 25.197

Côté Sud de la ZI de Kossodo : fermeture

Pissy

17

Rue 17.79

Départ

Pissy

17

Rue 17.540

Limite Ouest de la zone n°2

Pissy

17

Rue 17.167 ou Bd de la Jeunesse

Limite Ouest de la zone n°2

Pissy

17

Rue 17.619

Limite Ouest de la zone n°2

Pissy

17

Rue 19.582

Limite Ouest de la zone n°2

Pissy

17

Rue 17.571

Limite Ouest de la zone n°2

Pissy

17

Avenue KADIOGO

Fermeture

Pissy

17

Rue 17.167

Limite Sud de la zone n°2 : départ

Pissy

17

Rue 17.3186

Limite Sud de la zone n°2 

Pissy

17

Rue 17.201

Limite Sud de la zone n°2 

Pissy

17

Rue 17.178

Limite Sud de la zone n°2 

Pissy

17

Rue 17.195

Limite Sud de la zone n°2 

Pissy

17

Rue 17.72 ou Bd de la Jeunesse

Limite Sud de la zone n°2 

Pissy

17

Rue 17.65

Limite Sud de la zone n°2 

Pissy

17

Ru 17.02

Limite Sud de la zone n°2 

Cissin

16

Rue 16.69 et marigot du MORO NABA

Limite Sud de la zone n°2 

Cissin

16

Rue 16. 166

Limite Sud de la zone n°2 

Cissin

16

Rue 16.165

Limite Sud de la zone n°2 

Cissin

16

Rue 16.282

Limite Sud de la zone n°2 

Cissin

16

Rue 16.153

Limite Sud de la zone n°2 

Patte d’oie

15

Rue15.29 ou route de Léo

Limite Sud de la zone n°2 

Patte d’oie

15

Rue 15.274

Limite Sud de la zone n°2 

Patte d’oie

15

Rue 15.293

Limite Sud de la zone n°2 

Trame d’acceuil

15

Rue15.370

Limite Sud de la zone n°2 

Trame d’acceuil

15

Rue 15.441

Limite Sud de la zone n°2 

Trame d’acceuil

15

Route de Léo

Limite Sud de la zone n°2 

Cissin

16

Rue 16.452

Limite Sud de la zone n°2 

Cissin

16

Rue 16.173

Limite Sud de la zone n°2 

Pissy

17

Rue 17.266

Limite Sud de la zone n°2 

Pissy

17

Rue 17.3276

Fermeture

Wayalgué

27

Rue 27.01

Limite Est de la zone du Bois : départ

Wayalgué

27

Rue 27.02

Limite Est de la zone du Bois

Wayalgué

27

Rue 27.03

Limite Est de la zone du Bois

Wayalgué

27

Rue 27.08

Limite Est de la zone du Bois

Wayalgué

27

Rue 27.05

Limite Est de la zone du Bois

Wayalgué

27

Rue 27.20

Limite Est de la zone du Bois

Wayalgué

27

Rue 27.34

Limite Est de la zone du Bois

Wayalgué

27

Rue 27.174

Limite Est de la zone du Bois

Wayalgué

27

Bd Périphérique

Limite du lotissement

Wayalgué

27

Rue 27.120

Limite du lotissement

Wayalgué

27

Rue 27.179

Limite du lotissement

Wayalgué

27

Rue 27.168

Limite du lotissement

Wayalgué

27

Rue 27.187

Limite du lotissement

Wayalgué

27

Route de Fada

Dassasgo

28

Rue 28.201

Limite du lotissement

Dassasgo

28

Rue 28.335

Limite du lotissement

Wemtenga

29

Rue 29.253

30

Rue 30.215 et son prolongement

jusqu’à route de PO

15

Route de PO

jusqu’au carrefour de la ZAD

Ouaga-inter

15

Rue 15.66

Patte d’oie

15

Rue 15.64 ou Bd de la Jeunesse

depuis le carrefour de la ZAD

Patte d’oie

15

Rue 15.01

Limite Sud de la zone n°2

Patte d’oie

15

Rue 15.02

Limite Sud de la zone n°2

30

Rue 30.01

Limite Sud de la zone n°2

30

Rue 30.78

Limite Sud de la zone n°2

30

Rue 30.03

Limite Sud de la zone n°2

Kalgodin

30

Rue 30.03

Limite Sud de la zone n°2

Kalgodin

14

Rue 14.158

Limite Sud de la zone n°2

Kalgodin

14

Rue 14.39

Limite Sud de la zone n°2

Kalgodin

14

Rue 14.104 et marigot

Limite Sud de la zone n°2

Kalgodin

30

Rue 30.03

Limite Sud de la zone n°2

Wemtenga

29

Rue 29.01

Limite Sud de la zone n°2

Wemtenga

29

Rue 29.28

Limite Sud de la zone n°2

Wemtenga

29

Rue 29.41

Limite Sud de la zone n°2

Dassasgo

28

Boulevard CHARLES DE GAULLE

Limite Sud de la zone n°2

Dassasgo

28

Bd de la Jeunesse

Limite Sud de la zone n°2

Dassasgo

28

Bd Périphérique

Limite Ouest de la zone n°2

Dassasgo

28

Route de Fada

Limite Ouest de la zone n°2

Dassasgo

28

Rue 2701

Fermeture

Tampouy

21

Rue 21.69

Limite Sud de la ceinture verte : départ

Tampouy

21

Rue 21.56

Limite Sud de la ceinture verte

Tampouy

22

Rue 22.95

Limite Sud de la ceinture verte

Tampouy

22

Rue 22.93 ou route de Kongoussi

Tampouy

22

Rue 22.126

Tampouy

22

Rue 22.03

Tampouy

22

Rue 22.02

Limite Nord du Barrage n°2

Tampouy

22

Rue22.78 ou route de Ouahigouya

Tampouy

20

Rue 20.01

Limite Nord du Barrage n°3

Tampouy

20

Rue 20.78

Limite Nord du Barrage n°3

Tampouy

20

Rue 20.74

jusqu’à la voie ferrée/ Kaya

Nossin

19

Voie ferrée

Pont sur le Barrage

Nossin

19

Rue 19.08

Limite Sud du Barrage n°1

Nossin

19

Rue 19.02

Limite Sud du Barrage n°1

Nossin

19

Rue 19.03

Limite Sud du Barrage n°1

Nossin

19

Voie ferrée

Limite Sud du Barrage n°1

Gounghin

9

Rue 3.01

Limite Ouest de la zone n°2/camp

17

Rue 17.440 ou Av. KADIOGO

Pissy

17

Rue 17.497

Limite zone n°2 Camp militaire

Pissy

17

Rue 17.542

Limite zone n°2 Camp militaire

Pissy

17

Rue 17.505

Limite Ouest de la zone n°2

Pissy

17

Rue 17. 79

Pissy

17

Rue 17.440 ou Av. KADIOGO

Pissy

17

Rue 17.549

Pissy

18

Rue 18.105

Limite de lotissement

Pissy

18

Rue 18.48

Limite de lotissement

Pissy

18

Rue 18.44

Limite de lotissement

Pissy

18

Rue 18.65

Limite de lotissement

18

Limite Ouest du camp militaire

Limite de lotissement

Nossin

19

Rue 19.90 et Voie ferrée

Nossin

19

Rue 19.75

Limite de lotissement

Nossin

19

Rue 19.73

Limite de lotissement

Nossin

19

Rue 19.112

Limite de lotissement

Nossin

19

Rue 19.65

Limite de lotissement

Nossin

19

Rue 19.94

Limite de lotissement

Tampouy

20

Rue 20.48

Limite de lotissement

Tampouy

20

Rue 20.49

Limite de lotissement

Tampouy

20

Rue 20.56

Limite de lotissement

Tampouy

20

Rue 20.61

Limite de lotissement

Tampouy

20

Rue 20.90

Limite de lotissement

Tampouy

20

Rue 20.67

Limite de lotissement

Tampouy

21

Rue 21 ou route de Ouahigouya

Limite de lotissement

Tampouy

21

Rue 21.62

Limite de lotissement

Tampouy

21

Rue 21.24

Limite de lotissement

Tampouy

21

Rue 21.69

Fermeture

Tanghin

23

Rue 186 et voie ferrée de Kaya

Limite Nord ceinture : départ

Tanghin

23

Rue 23.215

Limite Nord, ceinture verte

Tanghin

23

Rue 23.177

Limite Nord, ceinture verte

Tanghin

23

Rue 23.179

Limite Nord, ceinture verte

Tanghin

23

Rue 23.188

Limite Nord, ceinture verte

Tanghin

23

Rue 23.222

Limite Nord, ceinture verte

Tanghin

23

Rue 23.214

Limite Nord, ceinture verte

Tanghin

23

Rue 23.240

Limite Nord, ceinture verte

Tanghin

23

Rue 23.193

Limite Nord, ceinture verte

Saabin-Barrage

24

Rue 24.01

Limite Nord, ceinture verte

Somgandé

25

Rue 25.252

Limite Nord, ceinture verte

Somgandé

25

Rue 25.248

Limite Nord, ceinture verte

Somgandé

25

Rue 25.189

Limite Nord, ceinture verte

Somgandé

25

Rue 25.240

Limite Nord, ceinture verte

Somgandé

25

Rue 25.193

Limite Nord, ceinture verte

Somgandé

25

Rue 25. 212

Limite Nord, ceinture verte

Somgandé

25

Rue 25.35

Limite Ouest

Somgandé

25

Rue 25.02 route de Kaya

Limite Sud

Somgandé

25

Rue 25.11

Limite Est de la zone n°2

Somgandé

25

Rue 25.16

Limite Nord de la zone n°2

Somgandé

25

Rue 25.57

Limite Nord de la zone n°2

Somgandé

25

Rue 25.64

Limite Nord de la zone n°2

Somgandé

25

Rue 25.01

Limite Ouest de la zone n°2

Saabin-Barrage

24

Route de Kaya

Jusqu’à l’hôtel SILMANDE

Saabin-Barrage

24

Rue 24.126

Limite Nord du Barrage n°3

Saabin-Barrage

24

Rue 24.02

Limite Nord du Barrage n°3

Saabin-Barrage

24

Rue 24.01

Limite Nord du Barrage n°3

Tanghin

23

Rue 23.01

Limite Nord du Barrage n°2

Tanghin

23

Rue 23.02

Limite Nord du Barrage n°2

Tanghin

23

Rue 23.186

Fermeture

Zone I :

  • Secteur 1
  • Secteur 2
  • Secteur 3
  • Secteur 4

Zone II :

  • Secteur 5
  • Secteur 6
  • Secteur 7

Zone I :

  • Secteur 3
  • Secteur 5
  • Secteur 6

Zone II :

  • Secteur 1
  • Secteur 2
  • Secteur 4

Limites NORD

Quartier

Secteur

Rue - Avenue

Observations

Accerd V. Sud

9

Rue 9.18 Rue de la Namibie

Croisement rue1.01 (chemin de fer)

Hamdalaye

1

Rue 1.10 Alphamoi DIENEPO

Croisement Rue 1.34 Av. de la liberté

Hamdalaye

1

Rue 1.34 Av. de la liberté

Croisement rond point Place du Paysan

Z. Commerciale

1

Rue 1.27 Av.Binger

Croisement avec rue 1.72

Z. Commerciale

1

Rue 1.74 et Rue 1.74

Croisement pont Mairie Centrale

Z. Commerciale

1

Rue 1.35 Marigot Houet

Croisement pont Commissariat Central

Koko

4

Rue 4.10 Av. Guimbi OUATTARA

Croisement Rue Vicens

Saint Etienne

16

Rue 16.23

Croisement Rue 15.02 Bd de la Révolution

Limites Est

Quartier

Secteur

Rue - Avenue

Observations

Ouessin ville

15

Rue 15.02 Bd de la Révolution

Croisement Rue 17.180 Av. Général de Gaule

Sarfalao

17

Rue 17.178

Croisement Rue 17.133

Sarfalao

17

Rue 17.116

Croisement Rue 17.103

Sarfalao

17

Rue 17.118

Croisement Rue 17.87

Sarfalao

17

Rue 17.12

Croisement Rue 17.75

Sarfalao

17

Rue 17.75

Croisement Rue 17.14

Sarfalao

17

Rue 17.14

Croisement Rue 17.63

Sarfalao

17

Rue 17.63

Croisement Rue 17.06

Sarfalao

17

Rue 17.06

Croisement Rue 17.35

Sarfalao

17

Rue 17.35

Croisement Rue 17.18

Sarfalao

17

Rue 17.18

Croisement Rue 17.01

Sarfalao

17

Rue 17.02 Bd Chalons sur Sione

Croisement Rue 17.01

Sarfalao

17

Rue 17.01

Croisement Bd chalons sur Marne

Limites Sud

Quartier

Secteur

Rue - Avenue

Observations

Z. Résident. B

5

Rue 5.02 Av. du Gnr Louveau

Croisement Place de la Nation

Sikasso Cira

8

Rue 8.02 Av. de la Nation

Croisement Rue 8.08 Pépin Malherbe

Sikasso Cira

8

Rue 8.08 Pépin Malherbe

Croisement Rue 8.03 Av. de l’Unité

Sikasso Cira

8

Rue 8.03 Av. de l’Unité

Croisement Av. de l’Indépendance

Sikasso Cira

8

Av. de l’Indépendance

Croisement Rue 20.07

Limites OUEST

Quartier

Secteur

Rue - Avenue

Observations

Lafiabougou

20

Rue 20.07

Croisement Rue 20.02

Z. Résident. A

9

Rue 9.21

Croisement Rue 9.18 Av. de la Namibie

Limites Nord

Quartier

Secteur

Rue - Avenue

Observations

Sonsoribougou

22

Rue 22.16

Croisement Rue 22.61

Sonsoribougou

22

Rue 22.02

Croisement Rue 10.21

Yegueré

10

Rue 10.21

Croisement Rue 10.73

Yegueré

10

Rue 10.73

Croisement Marché de bétail

Yegueré

10

Marché de bétail

Croisement Rue 11.01 R de Faramana

Colma

11

Rue 11.01 R de Faramana

Croisement Rue11.02 (Chemin de fer)

Farakan

2

Rue 11.02 (Chemin de fer)

Croisement Rue 2.19 Av. M Merlin

Dogona

13

Rue 2.32

Croisement Rue 14.08

Dogona

13

Rue 13.91 (Chemin de fer)

Croisement Rue 14.63

Limites Est

Quartier

Secteur

Rue - Avenue

Observations

Bindougousso

14

Rue 14.63

Croisement route de Leguema

Ouessin ville

15

Av. Nelson Mandela

Croisement Rue 17.180 Av. Général de Gaule

Ouessin ville

15

Av. Général de Gaule

Croisement Place de la Femme

Ouessin ville

15

Rue 15.02 Bd de la Révolution

Croisement Rue 16.01 Rue du Père Martin

Saint Etienne

16

Rue 16.01 Rue du Père Martin

Croisement Rue 4.01 Rue Vicens

Koko

4

Rue 4.01 Rue Vicens

Croisement Rue 4.10 Av. Guimbi Ouattara

Koko

4

Rue 4.10 Av. Guimbi Ouattara

Marigot Houet

Koko

4

Marigot Houet

Croisement Rue 3.04 El Hadj Baba Dangagou

Farakan

1

Marigot Houet

Croisement Ecole publique de Farakan

Farakan

1

Rue 1.33 Rue Sadiki Sanou

Croisement Place du Président Ouezzin

Farakan

1

Place du Président Ouezzin

Croisement Rue 1.27 Av.du Gnr Binger

Farakan

1

Rue 1.27 Av.du Gnr Binger

Croisement Place du Paysan

Hamda laye

1

Av. de la liberté

Croisement Rue 1.10 Alphamoi Dienepo

Hamdalaye

1

Rue 1.10 Alphamoi Dienepo

Croisement Rue 8.01

Accard V. Sud

9

Rue 9018 Rue de la Namibie

Croisement Rue 9.21

Accard V. Sud

9

Rue 9.21

Croisement Rue 9.50

Accard V. Sud

9

Rue 9.50

Croisement Rue 20.07

Lafiabougou

20

Rue20.07

Croisement Rue 20.10

Lafiabougou

20

Rue 20.10

Croisement Rue 19.02 Av. de l’Indépendance

Accard V. Sud

20

Rue 19.02 Av. de l’Indépendance

Croisement Rue8.03 Av. de l’Unité

Sikasso Cira

9

Rue 8.03 Av. de l’Unité

Croisement Rue8.08 Pépin Malherbe

Sikasso Cira

8

Rue 8.08 Pépin Malherbe

Croisement Rue 8.02 Av. de la Nation

Sikasso Cira

8

Rue 8.02 Av. de la Nation

Croisement Place de la Nation

Sikasso Cira

8

Place de la Nation

Croisement Rue5.02 Av.du Gnr Louveau

Z. Résident. B

5

Rue 5.02 Av.du Gnr Louveau

Croisement Rue 6.01 Marigot Houet

Accard V. Sud

7

Pont Marigot Houet

Croisement Rue 6.01 Marigot Houet

Accard V. Sud

7

Rue 6.01 Marigot Houet

Croisement Rue 6.112

Limites Sud

Quartier

Secteur

Rue - Avenue

Observations

Camp militaire

17

Limite Sud Camp Ouezzin C.

Rue 19.01 (Chemin de fer)

Z. Iindustrielle

19

Rue 19.01 (Chemin de fer)

Croisement Rue 19.36

Lafiabougou

20

Rue 20.01 Route de Banfora

Croisement Rue 20.36

Lafiabougou

20

Rue 20.36

Croisement Rue 20.169

Limites Ouest

Quartier

Secteur

Rue - Avenue

Observations

Lafiabougou

20

Rue 20.169

Croisement Rue 20.10 Av. de l’Indépendance

Lafiabougou

20

Rue 20.10 Av. de l’Indépendance

Croisement Rue 20.13

Lafiabougou

20

Rue 20.13

Croisement Rue 20.02

Lafiabougou

20

Rue 20.02 Route de Dinderesso

Croisement Rue 21.163

Sonsoribougou

21

Rue 21.163

Croisement Bd de la Révolution

Sonsoribougou

21

Bd de la Révolution

Croisement Rue 22.83

Sonsoribougou

22

Rue 22.83

Croisement Rue 22.16

Première partie

Quartier

Secteur

Rue - Avenue

Observations

Dioulasso-ba

1

Rue 1.33 Rue Sadiki Sanou

Croisement Rue 1.46 Rue Saglots

Dioulasso-ba

1

Rue 1.46 Rue Saglots

Croisement Marigot Houet

Dioulasso-ba

1

Marigot Houet

Croisement Rue 1.51

Dioulasso-ba

1

Rue 1.38

Croisement 1. 53

Dioulasso-ba

1

Rue 1.54

Croisement 1.41

Dioulasso-ba

1

Rue 1.41

Croisement 1.35

Dioulasso-ba

1

Rue 1.35

Croisement 1.70

Dioulasso-ba

1

Rue 1.70

Croisement Rue 1.33 Rue Sadiki Sanou

Deuxième partie

Quartier

Secteur

Rue - Avenue

Observations

Colma

11

Rue 11.92

Croisement Rue 11.46

Colma

11

Rue 11.46

Croisement Rue 12.01 Route de Dédougou

Nieneta

12

Rue 12.01 Route de Dédougou

Croisement Rue 12.28

Nieneta

12

Rue 12.28

Croisement Rue 12.32

Nieneta

12

Rue 12.32

Croisement Rue 12.07

Nieneta

12

Rue 12.07

Croisement Rue 12.34

Nieneta

12

Rue 12.34

Croisement Rue 12.15

Nieneta

12

Rue 12.15

Croisement Rue 12.38

Nieneta

12

Rue 12.38

Croisement Rue 12.35

Nieneta

12

Rue 12.35

Croisement Rue 12.42

Nieneta

12

Rue 12.42

Croisement Rue 12.15

Nieneta

12

Rue 12.15

Croisement Rue 12.23

Nieneta

12

Rue 12.23

Croisement Rue 12.26

Nieneta

12

Rue 12.26

Croisement Rue 12.33

Dogona

13

Rue 13.74

Croisement Rue 13.69

Dogona

13

Rue 13.69

Croisement Rue 13.70

Dogona

13

Rue 13.70

Croisement Rue 13.91 (Chemin de fer)

Dogona

13

Rue 13.91 (Chemin de fer)

Croisement Rue 14.123

Bindougousso

14

Rue 14.123

Croisement Rue 15.195

Ouezzin Ville

15

Rue 15.44

Croisement Rue 15.95 Bd N. Mandela

Ouezzin Ville

15

Rue 15.95 Bd N. Mandela

Croisement Route de Leguema

Bindougousso

14

Rue 14.63

Croisement Rue 13.91 (Chemin de fer)

Dogona

13

Rue 13.91 (Chemin de fer)

Croisement Rue 14.01

Nieneta

12

Rue 12.02 (Chemin de fer)

Croisement Rue 11.01 Route de Faramana

Colma

11

Rue 11.01 Route de Faramana

Croisement Rue 11.201

Colma

11

Rue 11.201

Croisement Rue 11.92

Troisième partie

Quartier

Secteur

Rue - Avenue

Observations

Koua

25

Lotissement du secteur 25 Koua

Quatrième partie

Quartier

Secteur

Rue - Avenue

Observations

Sarfalao

17

Rue 17.178

Croisement Rue 17.133

Sarfalao

17

Rue 17.116

Croisement Rue 17.013

Sarfalao

17

Rue 17.118

Croisement Rue 17.87

Sarfalao

17

Rue 17.12

Croisement Rue 17.75

Sarfalao

17

Rue 17.75

Croisement Rue 17.14

Sarfalao

17

Rue 17.14

Croisement Rue 17.63

Sarfalao

17

Rue 17.63

Croisement Rue 17.06

Sarfalao

17

Rue 17.06

Croisement Rue 17.35

Sarfalao

17

Rue 17.35

Croisement Rue 17.18

Sarfalao

17

Rue 17.18

Croisement Rue 17.01

Sarfalao

17

Rue 17.01

Croisement Rue 6.42 Bd Chalons sur Marne

Bolmakoté

06

Rue 5.02 Av. Gnr Louveau

Croisement Rue5.04

Bolmakoté

06

Rue 6.01

Croisement Rue 6.32

Bolmakoté

06

Rue 6.25

Croisement Rue6.42 Bd Chalons sur Marne

Kuinima

06

Rue 6.75

Croisement Rue 6.112

Kuinima

06

Rue 6.12

Croisement Rue 17.170

Sarfalao

17

Rue 17.170

Croisement Rue 17.172

Sarfalao

17

Rue 17.172

Croisement Rue 17.133

Sarfalao

17

Rue 17.133

Croisement Rue 17.178

Cinquième partie

Quartier

Secteur

Rue - Avenue

Observations

Lafiabougou

20

Rue 20.38 Route de Orodara

Croisement Rue 20.169

Lafiabougou

20

Rue 20.169

Croisement Rue 20.112

Lafiabougou

20

Rue 20.112

Croisement Rue 20.124

Lafiabougou

20

Rue 20.124

Croisement Rue 20.122

Lafiabougou

20

Rue 20.122

Croisement Rue 20.167

Lafiabougou

20

Rue 20.167

Croisement Rue 20.38

Sixième partie

Quartier

Secteur

Rue - Avenue

Observations

Sonsoribougou

22

Rue 22.138

Croisement Rue 10.73

Yegueré

10

Rue 10.73

Croisement Rue 10.21

Yegueré

10

Rue 10.21

Croisement Rue 22.02

Sonsoribougou

22

Rue 22.02

Croisement Rue 22.16

Sonsoribougou

22

Rue 22.16

Croisement Rue 22.83

Sonsoribougou

22

Rue 22.83

Croisement Rue 22.132

Sonsoribougou

22

Prolongement Rue 22.132

Croisement Rue 22.138

Zone I :

  • Secteur 1
  • Secteur 4

Zone II :

  • Secteur 2
  • Secteur 3
  • Secteur 5

Zone I :

  • Secteur 1

Zone II :

  • Secteur 2
  • Secteur 3
  • Secteur 4
  • Secteur 5
  • Secteur 6
  • Secteur 7
  • Secteur 8

Limites Sud

Quartier

Secteur

Rue - Avenue

Observations

Zone commerciale

2

Voie ferrée

Côté Sud de la Mission Protestante

Zone commerciale

1

Voie ferrée

Gare ferroviaire

Issouka

1

Route de Sabou

Jusqu’au carrefour du Haut-Commissariat

Issouka

1

Route des Ecoles

Côté Sud de l’Ecole Centre jusqu’au plan d’eau

Limites Ouest

Quartier

Secteur

Rue - Avenue

Observations

Issouka

1

Plan d’eau

Côté Ouest de l’Environnement

Bourkina

1

Plan d’eau

Jusqu’au niveau de l’Aumônerie Catholique

Limites Nord

Quartier

Secteur

Rue - Avenue

Observations

Dapoya

1

Route du cimetière

Du CEDIMAME au rond point du cimetière Municipal

Dapoya

1

Route de Yako

Jusqu’à la clôture Ouest de l’Hôpital de l’Amitié

Limites Est

Quartier

Secteur

Rue - Avenue

Observations

Dapoya

1

Route de l’Hôpital de l’Amitié

Côté Ouest de l’hôpital

Zakin

2

Route périphérique

Zakin

2

Route de la Mission Protestante

Zinguindin

2

Mission Protestante

Cité FASO FANI

Quartier

Secteur

Rue - Avenue

Observations

Zinguindin

6

Voie ferrée

Limites Sud de la zone I

Sogpelcé

6

Limites du lotissement

Sogpelcé

7

Limites du lotissement

Godin

6

Limites du lotissement

Godin

7

Limites du lotissement

Issouka

8

Route de Sabou et route des Ecoles

Limites Sud de la zone I

Issouka

8

Limites du lotissement

Bourkina

9

Plan d’eau et Limites du lotissement

Limites Ouest de la zone I

Bourkina

10

Plan d’eau et Limites du lotissement

Dapoya

1

Route du cimetière

Limites Nord de la zone I

Dapoya

2

Route de Yako

Limites Nord de la zone I

Zakin

2

Route périphérique et route de la Mission Protestante

Limites Est de la zone I

Zakin

3

Route périphérique et route de la Mission Protestante

Zinguindin

2

Route de la Mission Protestante

Limites Est de la zone I

Zinguindin

3

Limites du lotissement de Zinguindin

Zinguindin

4

Limites du lotissement

Kassou

4

Limites du lotissement

Kassou

5

Limites du lotissement

Zone I :

  • Secteur 1
  • Secteur 4
  • Secteur 5

Zone II :

  • Secteur 2
  • Secteur 3
  • Secteur 6
  • Secteur 7
  • Secteur 8

Limites de la Zone I : Limites Nord

Quartier

Secteur

Rue - Avenue

Observations

Kolkom

09

Av. Chambery

Direction route de Tittao partie nord de l’Av. Chambery

Bingo

07

Av. Chambery

Croisement Av. N. Kango partie nord de l’Av. Chambery

Bingo

07

Av. N. Kango

Croisement avec la Rue Suisse au pont dit Moussa Kindbo partie est de l’Av. Chambery

Bingo

07

Rue de la Suisse

Vers le marché de Dondoulma, croisement avec la rue passant derrière l’école du secteur 6 côté Ouest et remontant vers le canal C2 partie Nord de la rue de la Suisse

Bangrin

06

Rue du Canal C2

Croisement avec l’Av. de Mopti partie Nord de la Rue du canal C2

Mossin

05

Av. Mopti

Partie Est de l’Av. Mopti

Limites Sud

Quartier

Secteur

Rue - Avenue

Observations

Gondolgo

12

Secteur nouvellement loti (attributions en cours)

Oufré

11

Secteur nouvellement loti (attributions en cours)

Souli

01

Secteur nouvellement loti (attributions en cours)

Limites Est

Quartier

Secteur

Rue - Avenue

Observations

Ancien

Bangrin

10

Route de Tittao

Route de Seguenega

Triangle formé par les deux routes

Partie non lotie

Limites Ouest

Quartier

Secteur

Rue - Avenue

Observations

Basnéré

04

Barrage OK

Péla Libouré

13

Prolongement du barrage OK, zone maraîchère, vergers vers route de Dédougou

Quartier

Secteur

Rue - Avenue

Observations

Bobossin

06

Rue canal C2

Limite Nord de la zone I

Basnéré

04

Av. Mopti

Limite Nord de la zone I

Bingo

07

Rue de la Suisse

Croisement Av. N. Kango

Limite Nord de la zone I

Bingo

07

Av. N. Kango

Croisement Av. Chambery Limite Nord de la zone I

Bingo

07

Av. Chambery

Croisement Av. N. Kango, vers route de Tittao

Limite Nord de la zone I

Ipala

02

Terrain d’aviation

Limite Sud de la zone I

Souli

01

Limite Sud de la zone I

Ancien Bangrin

10

Limite Est de la zone I

Limites de la Zone I

  • Secteur 1
  • Secteur 2 : Ancien Lotissement
  • Secteur 3
  • Secteur 4 : Ancien Lotissement
  • Secteur 5

Limites de la Zone II

  • Secteur 2 : Section AO
  • Secteur 2 : Section AC
  • Secteur 2 : Section AP
  • Secteur 4 : Section AR
  • Secteur 4 : Section AT

Zone I :

  • Secteur 1
  • Secteur 2
  • Secteur 6

Zone II :

  • Secteur 3
  • Secteur 4
  • Secteur 5

Zone I :

  • Secteur 1
  • Secteur 3
  • Secteur 4
  • Secteur 7
  • Secteur 10
  • Secteur 11

Zone II :

  • Secteur 2
  • Secteur 6
  • Secteur 8
  • Secteur 9

Annexe

Ville de Ouagadougou

Limites de la Zone I

Limites de la Zone II

Commune de Kaya

Commune de Po

Ville de Bobo Dioulasso

Limites de la Zone I

Limites de la Zone II

Limites de la Zone III

Commune de Gaoua

Commune de Banfora

Ville de Koudougou

Limites de la Zone I

Limites de la Zone II

Commune de Dedougou

Ville de Ouahigouya

Zone I : Secteurs 01-02-03-04-06-07-10-13

Zone II : Secteurs 05-06-07-08-09-11-12-01-14

Ville de Dori

Commune de Tenkodogo

Commune de Fada N’gourma