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Arrêté
Abrogé

Arrêté n° 2874 du 7 mars 2014 déterminant les catégories de bois produits au Congo

Signé le
7 mars 2014
Journal officiel
n° 2014-13
Identifiant
COG-A-2014-2874

Note de tête du document

Arrêté n° 2874 du 7 mars 2014 déterminant les catégories de bois produits au Congo (JO 2014-13)

Implicitement abrogé par l’arrêté n° 19570 du 10 novembre 2014 (JO 2014-47)

Relations avec d'autres textes

Art. 1

Les bois produits au Congo sont regroupés en 3 catégories ainsi qu’il suit :

  • catégorie 1 - bois lourds ;
  • catégorie 2 - bois mi-lourds ;
  • catégorie 3 - bois légers.

Art. 2

Sont réputés bois lourds, les essences dont la densité varie entre 1 et 1, 4 à l’étal vert.

Il s’agit de : Afrormosia, Angueuk, Awoura, Azobé, Bubinga, Budinga, Congotali, Difou, Doussié Sp, Ebène, Eveus, Limbali, Moab, Monghinza, Movingui, Mukulungu, Nové Oboto, Okan, Palissandre, Paorose, Tali, Wengué et autres.

Art. 3

Sont réputées bois mi-lourds, les essences dont la densité varie entre 0,9 et 1 à l’état vert.

Il s’agit de : Akatio, Bossé, Dabema, Douka, Ebiara, Etimoé, Iroko, Izombé, Kanda, Kossipo, Kotibé, Koto, Lati, Longhi Sp, Mabondé, Mutenye, Niangon, Padouk, Sapelli, Sifu-Sifu, Sipo, Tchitola, Yatandza, Zazangue, Zingana et autres.

Art. 4

Sont réputées bois légers, les essences dont la densité varie entre 0,6 et 0,9 à l’état vert.

Il s’agit de : Abura, Acajou, Accuminata, Agba, Aiélé, Andoung, Aniégré, Ayous, Avodiré, Bahia, Dibetou, Ekaba, Emien, Essessang, Faro, Igaganga, Ilomba, Limba, Naga, Obéché, Okoumé, Olon, Ozambili, Ozigo, Tiama, Tola et autres.

Art. 5

Le présent arrêté, qui abroge toutes dispositions antérieures contraires, prend effet à compter du 1er janvier 2014 et sera enregistré, publié au Journal officiel et communiqué partout où besoin sera.