Dispositions liminaires
Art. 1
Le présent arrêté fixé la liste des produits, des moyens et des méthodes de contraception légalement approuvés en République du Mali.
Chapitre 1 - Des méthodes et moyens de contraception
Art. 2
Sont légalement approuvés au Mali les méthodes et moyens de contraception suivants :
1) Des méthodes temporaires
A- Des méthodes de courte durée
a) La méthode de l’aménorrhée (MAMA) : C’est une méthode qui utilise l’infertilité temporaire pendant la période d’allaitement exclusif. C’est une méthode de contraception qui repose su allaitement maternelle exclusif pendant les premiers mois après l’accouchement.
b) Les méthodes de contraception d’urgence : qui consistent, pour femme à utiliser un produit contraceptif dans 72 heures qui suivent un rapport sexuel non protégé pour prévenir une grossesse non désirée.
Les produits contraceptifs d’urgence sont souvent :
- les contraceptifs oraux combinés, plus fortement dosés contenant l’éthinylestradiol et du lévonorgestrel ;
- les contraceptifs oraux progestatifs fortement dosés contenant du lévonorgestrel ;
- les dispositifs intra-utérins au cuivre.
c) La méthode de contraceptifs oraux combinés : qui consistent à faire avaler par la femme les produits contraceptif combinés dosés notamment en :
- ethinylestradiol + lévonorgestre, comprimé ;
- orgestrel, Comprimé.
d) La méthode de contraception injectable : qui consiste à administrer, par voie parentérale les produits contraceptifs injectable notamment l’Acétate de medroxyprogesterone.
e) Les méthodes vaginales : qui consistent à placer des produits contraceptifs le vagin peu avant le rapport sexuel. Ce sont :
- Les spermicides,
- Le préservatif féminin,
- Le Diaphragme.
f) La méthode du préservatif masculins : qui consiste à recouvrir le pénis avec une enveloppe en, caoutchouc peu avant le rapport sexuel.
g) Les méthodes basées sur la connaissance de la fécondité : abstinence périodique qui consiste à apprendre à la femme à connaître la période féconde de son cycle menstruel, période pendant laquelle les rapports sexuels sont évités ou protégés. Ce sont les méthodes suivantes : le calendrier, la glaire cervicale, la température basale, la méthode sympto-themique et du collier.
B- La méthode de longue durée :
La méthode d’insertion qui consiste à placer :
- dans l’utérus : le dispositif intra utérin (DIU) ;
- sous la peau de la partie supérieure du bras de la femme : les implants, capsules contenant du lévonorgestrel (Norplan/Jadelle).
2) Des méthodes permanentes
a) La ligature des trompes : qui consiste en l’oblitération chirurgicale des trompes de Fallope en vue de rendre la femme stérile sans toucher à la fonction ovarienne ;
b) La vasectomie : qui consiste en la résection des canaux déférents chez un homme sain pour le rendre stérile sans altère son comportement sexuel.
Chapitre 2 - Des produits contraceptifs
Art. 3
Sont légalement approuvés au Mali les produits contraceptifs suivants en dénomination internationale (DCI) :
- a) Au titre des contraceptifs hormonaux (mini dosés et normodosés) :
- Acétate de medroxyprogesterone, injectable ;
- Ethinylestrladiol + lévonorgestrel, comprimé ;
- Norgestrel, comprimé ;
- Enanthate de Noéthistérone, injectable ;
- Megestron ;
- Norigunon ;
- Cyclofem.
- b) Au titre des méthodes d’insertion :
- Le dispositif intra-utérin contenant du cuivre TCU 380 A ;
- Les implants.
- c) Au titre des spermicides :
- Nonoxynol 9, comprimé (se référé aux Politiques Normes et Procédures en santé de reproduction révisées) ;
- Menfegol.
- d) Contraceptifs mécaniques :
- Le préservatif masculin avec ou sans spermicide (condom) ;
- Le préservatif féminin avec ou sans spermicide (condom féminin).
Chapitre 3 - Des dispositions finales
Art. 4
Les méthodes vaginales, la vasectomie, les contraceptifs hormonaux (mini dosé et normodosés), les méthodes d’insertion prescription, sont autorisées seulement dans les Etablissement de Santé.
Les prestataires devront expliciter aux utilisatrices et utilisateurs potentiels les avantages et risques attachés à chaque méthode.
Art. 5
La listes des produits contraceptifs arrêtée par le Ministre de la Santé est susceptible de modification tous les 2 ans.
Art. 6
Le présent arrêté qui prend effet pour compter de sa date de signature sera enregistré, publié et communiqué partout où besoin sera.