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Ordonnance
En vigueur

Ordonnance n° 3 du 6 mars 1969 portant modification à l’organisation du service des Douanes de la République du Tchad (Extrait)

Signé le
6 mars 1969
Identifiant
TCD-O-1969-3

Note de tête du document

Ordonnance n° 3 du 6 mars 1969 portant modification à l’organisation du service des Douanes de la République du Tchad (Extrait)

Relations avec d'autres textes

Aucune relation déclarée dans le manifeste.

Art. 1

Les seules routes et pistes douanières légales pour l’importation et l’exportation des marchandises sont les suivantes :

La route Baïpadjé - Baibokoum - Bessao - Moundou

La route Bedaoyo - Goré - Kagopal - Moundou

La route Maya - Moïssala

La route Gakorio - Maro - Sarh

La piste en provenance de Birao (R.C.A.) et menant de la frontière à HarazeMangueigne

La route Guider - Foulbé - Binder

La route Léré - Mombaroua - Foulbé-Binder - Doumourou vers Maroua (Cameroun)

La route Pala - Léré - Garoua (Cameroun) par Figuil

La route Bongor - Cameroun par le bac

La route N’Djamena - Fort-Foureau (Cameroun) par le bac

La piste Rig-Rig - N’Guigmi (Niger) par Lar - Gouloubia et Kélirom.

La voie lacustre Bol - Baga-Sola - Baga-Kaoua (Nigéria) définie ainsi qu’il suit :

  • de Bol à Baga-Sola :
  • a) une voie limitée au Sud par les îles de Bérim, Yakoua, Kréa, Kika, Bougourmi, Médi-Kouta, Titimiron, Kaya, Ngalassoa, Koremiron, Lirgo, Momo, Bougourou, Kadjila, Diabala, Blarigui, et au Nord par l’île de Somi - la péninsule de Kouthou-Kalintoua, l’île de Médi-Koura, la péninsule de Mélia, les îles Lamidoum Ouaria de Si - Les péninsules Tchingam et de Bili - les îles de Kouradji et Marakou ;
  • b) un chenal unique en direction du Nord-Ouest depuis l’île de Bla rigui jusqu’à Baga-Sola.
  • de Baga-Sola à l’étranger :
  • a) un chenal unique pendant 17 kilomètres, limité à l’Est par la péninsule Tagal - Les îles de Marakou, Blarigui et Kika, et à l’Ouest par la péninsule de Touboum - les îles de Boulen, Fourkoulbm et Biniklia ;
  • b) une voie entre les îles Dabala, kiskoua, N’Guéléa, Bierom Kaoua, d’une part, et les îles Kika, Rdjibo, Kaouda, Dougougoula et Arnoua d’autre part.

La piste Zouar - Wour - Afafi - Toumo

La piste Zouar - Bardaî - Aouzou - Koufra

La piste Zouar - Wour - Kourizo - Gatroun

La route Abéché - Adré - El Geneîna (Soudan)

La piste Goz-Beîda - Addé, vers le Soudan

La route Iriba - Tiné (Ouadi)

La route Guéréda - Aboîssée - Koulbous.