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Ordonnance
En vigueur

Ordonnance n° 005/PR/2011 du 10 février 2011 portant création des communes d’arrondissement dans la ville de N’Djaména

Signé le
10 févr. 2011
Journal officiel
n° 2011-03
Identifiant
TCD-O-2011-5
752 Collectivités territoriales

Note de tête du document

Ordonnance n° 005/PR/2011 du 10 février 2011 portant création des communes d’arrondissement dans la ville de N’Djaména (JO 2011-02), ratifiée par la loi n° 005/PR/2011 du 24 mars 2011 (JO 2011-03)

Relations avec d'autres textes

Pris en application de
TCD-L-2005-9 · non disponible

Art. 1

En application de la loi n° 09/PR/2005 (Version en vigueur en 2011 : Loi n°2005-9 (non disponible) · voir le texte postérieur) du 15 juillet 2005 portant statut particulier de la ville de N’Djaména, il est créé dix communes.

Art. 2

Les communes d’arrondissement sont structurées comme suit :

I - COMMUNE DU 1er ARRONDISSEMENT

Elle est composée de onze quartiers :

  • 1. FARCHA ;
  • 2. MILEZI ;
  • 3. MADJORIO ;
  • 4. GUILMEYE ;
  • 5. DJOUGOULIER ;
  • 6. KARKANDJERI ;
  • 7. AMSINENE ;
  • 8. MASSIL ABCOMA ;
  • 9. ZARAF ;
  • 10. ALLAYA ;
  • 11. ARDEP-TIMAN.

II - COMMUNE DU 2ème ARRONDISSEMENT

Elle est composée de cinq quartiers :

  • 1. DJAMBAL NGATO ;
  • 2. MARDJANDAFFACK ;
  • 3. BOLOLO ;
  • 4. GOUDJI ;
  • 5. KLEMAT.

III - COMMUNE DU 3ème ARRONDISSEMENT

Elle est composée de six quartiers :

  • 1. GARDOLE ;
  • 2. AMBASSATNA ;
  • 3. ARDEP-DJOUMAL ;
  • 4. SABANGALI ;
  • 5. KABALAYE ;
  • 6. DJAMBALBARH.

IV - COMMUNE DU 4ème ARRONDISSEMENT

Elle est composée de quatre quartiers :

  • 1. REPOS ;
  • 2 NAGA I ;
  • 3. NAGA II ;
  • 4. BLABLINE.

V - COMMUNE DU 5ème ARRONDISSEMENT

Elle est composée de trois quartiers :

  • 1. RIDINA ;
  • 2. AM-RIGUEBE ;
  • 3. CHAMP DE FILS.

VI - COMMUNE DU 6ème ARRONDISSEMENT

Elle est composée de deux quartiers :

  • 1. MOURSAL ;
  • 2. PARIS-CONGO.

VII - COMMUNE DU 7ème ARRONDISSEMENT

Elle est composée de douze quartiers :

  • 1. CHAGOUA ;
  • 2. DEMBE ;
  • 3. AMBATTA ;
  • 4. KOURMANADJI ;
  • 5. BOUTALBAGARA ;
  • 6. ATRONE ;
  • 7. AMTOUKOUI ;
  • 8. HABBENA ;
  • 9. GASSI ;
  • 10. KILWITI ;
  • 11.DIGOI ;
  • 12. MANDJAFA.

VIII - COMMUNE DU 8ème ARRONDISSEMENT

Elle est composée de six quartiers :

  • 1. DIGUEL ;
  • 2. NDJARI ;
  • 3. ANGABO ;
  • 4. ZAFFAYE EST ;
  • 5. ZAFFAYL OUEST ;
  • 6. MACHAGA.

IX - COMMUNE DU 9ème ARRONDISSEMENT

Elle est composée de sept quartiers :

  • 1. WALIA ;
  • 2. NGOUMNA ;
  • 3. DIGANGALI ;
  • 4. NGUELI ;
  • KABE ;
  • TOUKRA ;
  • GARDOLE DJEDID.

X - COMMUNE DU 10ème ARRONDISSEMENT

Elle est composée de dix quartiers :

  • 1. GOZATOR ;
  • 2. GOUDJI CHARFFA ;
  • 3. OUROULA ;
  • 4. GAOUI ;
  • 5. LAMADJI ;
  • 6. SADJERI ;
  • 7. ACHAWAYIL ;
  • 8. FON DORE ;
  • 9. DJABALIRO ;
  • 10. HILLE HOUDJADJE.

Art. 3

La présente loi sera enregistrée, publiée au journal Officiel de la République et exécutée comme loi de l’Etat.