Titre 2 - De l’organisation et du fonctionnement
Chapitre 1 - De la direction
Section 1 - Du cabinet
Art. 2
Le Chef de Cabinet est chargé :
- d’organiser les tâches administratives autour du Directeur ;
- de veiller à la qualité des échanges avec les Conseillers ou structures rattachées au Directeur du Génie Militaire ;
- de coordonner les travaux des secrétariats ;
- d’assurer les relations publiques et le service protocolaire de la Direction ;
- de tenir l’agenda du Directeur ;
- de préparer les discours et autres interventions du Directeur du Génie Militaire ;
- de gérer la communication de la Direction du Génie Militaire ;
- de réaliser et éditer une revue périodique.
Art. 3
Le Cabinet comprend :
- un Secrétariat particulier ;
- un Secrétariat général ;
- un Protocole ;
- une Cellule de Communication.
Sous-section 1 - Du secrétariat particulier
Art. 4
Le Secrétariat Particulier est chargé :
- de gérer le courrier confidentiel ;
- d’exécuter les missions spécifiques qui lui sont confiées par le Directeur du Génie Militaire.
Art. 5
Le Secrétariat Particulier est dirigé par un Officier subalterne qui porte le titre de Secrétaire Particulier. Il a rang de Chef de Section d’Etat-major d’Armée.
Sous-section 2 - Du secrétariat général
Art. 6
Le Secrétariat Général est chargé :
- de gérer le courrier ordinaire ;
- de diffuser tout document ou information d’intérêt au sein de la Direction du Génie Militaire.
Art. 7
Le Secrétariat Général est dirigé par un Officier subalterne ou un Sous-officier supérieur qui porte le titre de Chef du Secrétariat Général. Il a rang de Chef de Section d’Etat-major d’Armée.
Sous-section 3 - Du protocole
Art. 8
Le Protocole est chargé :
- d’organiser les cérémonies de la Direction du Génie Militaire ;
- de préparer les audiences du Directeur du Génie Militaire avec les personnalités militaires et civiles ;
- d’accueillir et de gérer l’hébergement des personnalités militaires et civiles en mission à la Direction du Génie Militaire ;
- d’organiser les voyages des autorités du Génie Militaire ;
- de gérer l’hôtel du Directeur du Génie Militaire.
Art. 9
Le Protocole est dirigé par un Officier subalterne ou un sous-officier supérieur qui porte le titre de Chef Protocole. Il a rang de Chef de Section d’Etat-major d’Armée.
Sous-section 4 - De la cellule communication
Art. 10
La Cellule de Communication est chargée :
- de satisfaire les besoins relatifs à la communication et à l’information ;
- de promouvoir l’image de marque du Génie ;
- d’éditer le journal de la Direction du Génie Militaire ;
- de doter les unités et formations en journaux et revues militaires.
Chapitre 2 - Des sous-directions
Section 2 - De la sous-direction génie arme
Art. 11
Le Sous-directeur Génie Arme est chargé :
- d’élaborer les programmes de préparations opérationnelles des Régiments et des détachements ;
- de coordonner les activités des Régiments et des détachements du Génie Militaire ;
- d’organiser et suivre l’instruction dans les Régiments et les détachements ;
- de coordonner l’engagement des troupes du Génie sur les théâtres d’opérations en collaboration avec l’État-major Général des Armées.
Art. 12
La Sous-direction Génie Arme comprend :
- une Division Opérations ;
- une Division Plan ;
- un Centre de Coordination des Opérations de Neutralisation Enlèvement Destruction des Explosifs et Contre les Engins explosifs improvisés en abrégé NEDEX/C-EEI.
Sous-section 1 - De la division opérations
Art. 13
La Division des Operations est chargée :
- de préparer la troupe à l’engagement pour les opérations et les actions humanitaires ;
- de préparer et organiser l’instruction des unités pour les exercices et les manœuvres ;
- de collecter et traiter le renseignement d’ordre opérationnel ;
- d’assurer le service de transmission du Génie ;
- d’assurer les fonctions de bureau de garnison de la Direction.
Art. 14
La Division des Opérations comprend :
- une Section Opérations ;
- une Section Transmissions ;
- une Section Renseignement.
Sous-section 2 - De la division plan
Art. 15
La Division Plan est chargée :
- d’étudier et proposer l’orientation et l’articulation générale des unités du Génie Militaire et la répartition entre elles des moyens opérationnels ;
- d’élaborer les programmes d’activités semestriels de la Direction du Génie Militaire ;
- de faire la synthèse des différents rapports d’activités ;
- de contribuer à l’élaboration de l’annexe Génie, du concept d’opération ou du paragraphe Génie de l’ordre d’opération conformément à l’orientation initiale ou aux Directives du Commandement ;
- de contribuer à l’élaboration des doctrines d’emploi du Génie ;
- d’élaborer les plans et manœuvres d’opérations des forces ;
- de participer à la conception et à la réalisation des moyens du Génie et vérifier leur adaptation à la conduite des opérations.
Art. 16
La Division Plan comprend :
- une Section Plan ;
- une Section Manœuvres.
Sous-section 3 - Du centre de coordination des opérations de neutralisation enlèvement destruction des explosifs et contre les engins explosifs improvisés
Art. 17
Le Centre de Coordination des Opérations de Neutralisation Enlèvement Destruction des Explosifs et Contre les Engins explosifs improvisés est chargé :
- de conseiller le commandement dans la lutte contre la menace des mines, des restes explosifs de guerre en abrégé REG et des engins explosifs improvisés en abrégé EEI ;
- de coordonner et conduire l’emploi des moyens spécialisés en neutralisation des explosifs en abrégé NEDEX et Contre-Engins Explosifs Improvisés en abrégé C-EEI ;
- de gérer la ressource humaine et les matériels ;
- de coordonner la lutte C-EEI pour les Forces Armées Maliennes et assurer la liaison avec d’autres ministères, ou entités nationales ou internationales.
Art. 18
Le Centre de Coordination des Opérations de Neutralisation Enlèvement Destruction des Explosifs et Contre les Engins explosifs improvisés comprend :
- une Section Gestion d’Informations ;
- une Section Opérations de Neutralisation Enlèvement Destruction des Explosifs et Contre les Engins explosifs improvisés.
Art. 19
Le Centre de Coordination des Opérations de Neutralisation Enlèvement Destruction des Explosifs et Contre les Engins explosifs improvisés est dirigé par un Officier supérieur qui porte le titre de Chef de Centre de Coordination des Opérations de Neutralisation Enlèvement Destruction des Explosifs et Contre les Engins explosifs improvisés.
Il a rang de Chef de Division d’Etat-major d’Armée.
Section 3 - De la sous-direction génie service
Art. 20
Le Sous-directeur Génie Service est chargé :
- de concevoir les dossiers relatifs aux différents travaux ;
- de conduire les travaux des Forces Armées ;
- de participer à l’élaboration et aux études à caractère technique des dossiers d’appel d’offres ;
- d’assurer le suivi, le contrôle, et participer à la réception des travaux ;
- de gérer et entretenir le domaine militaire ;
- d’exécuter des travaux d’intérêt public et particulier.
Art. 21
La Sous-direction Génie Service comprend :
- une Division Études et Suivi des Travaux ;
- une Division Bâtiments ;
- une Division Routes, Aérodromes et Aménagements ;
- une Division Conservation et Gestion du Domaine Militaire.
Sous-section 1 - De la division études et suivi des travaux
Art. 22
La Division Études et Suivi des Travaux est chargée :
- d’étudier et conserver les dossiers relatifs aux différents travaux ;
- de préparer les dossiers d’appel d’offres et des marchés relatifs aux travaux ;
- de faire le suivi et le contrôle de l’exécution des travaux ;
- de participer à la réception des travaux.
Art. 23
La Division Études et Suivi des Travaux comprend :
- une Section Vérification Technique ;
- une Section Études Bâtiments ;
- une Section Études Travaux Publics ;
- une Section Topographie.
Sous-section 2 - De la division bâtiments
Art. 24
La Division Bâtiments est chargée :
- d’exécuter les travaux des bâtiments (travaux des nouvelles constructions et d’entretien des bâtiments existants) ;
- d’assurer l’approvisionnement en matériaux des chantiers de bâtiments ;
- de faciliter le déploiement des troupes amies par la mise en œuvre d’abris sécurisés ;
- de participer à la formation et au perfectionnement de son personnel.
Art. 25
La Division Bâtiment comprend :
- une Section Travaux Bâtiments ;
- une Section Approvisionnement Chantiers de Bâtiments ;
- une Section Emprises et Fortifications.
Sous-section 3 - De la division routes, aérodromes et aménagements
Art. 26
La Division Routes, Aérodromes et Aménagements est chargée :
- d’exécuter les travaux publics des Forces Armées Maliennes ou sur demande ;
- d’assurer l’approvisionnement en matériaux des chantiers des travaux publics ;
- d’assurer la formation pratique de son personnel ;
- de participer aux missions de mobilité, contre mobilité et d’aide aux déploiements ;
- de soutenir les troupes engagées au combat par le ravitaillement en eau.
Art. 27
La Division Routes, Aérodromes et Aménagements comprend :
- une Section Route et Aérodromes ;
- une Section Ouvrages d’Art et Assainissement ;
- une Section Hydraulique et Énergie ;
- une Section Approvisionnement Chantiers des Travaux Publics.
Sous-section 4 - De la division conservation et gestion du domaine militaire
Art. 28
La Division Conservation et Gestion du Domaine Militaire est chargée :
- de conserver et gérer le patrimoine foncier des Forces Armées ;
- de centraliser et analyser les besoins des armées en infrastructure ;
- de participer à l’élaboration des Schémas Directeurs établis par les services de l’urbanisme ;
- de tenir les archives des domaines militaires ;
- d’élaborer une politique de logements des militaires.
Art. 29
La Division Conservation et Gestion du Domaine Militaire comprend :
- une Section Domaniale ;
- une Section Exploitation ;
- une Section Archives.
Section 4 - De la sous-direction logistique
Art. 30
le Sous-directeur Logistique est chargé :
- de suivre et de gérer le matériel technique et spécifique du Génie, le matériel d’Habillement, de Couchage, de Campement et d’Alimentation, le matériel d’armement, les munitions, les hydrocarbures et les ingrédients de la Direction du Génie Militaire ;
- d’étudier et concevoir le plan d’acquisition de matériels nouveaux ;
- de participer au mouvement et au transport du personnel et du matériel de la Direction du Génie Militaire ;
- de planifier, organiser et superviser le matériel mis à la disposition des Chantiers du Génie ;
- de planifier, organiser et superviser la maintenance du matériel ;
- de tenir la comptabilité matières ;
- d’assurer le suivi du système d’information de la logistique des forces Armées et de Sécurité.
Art. 31
La Sous-direction Logistique comprend :
- une Division Matériel et Maintenance ;
- une Division Matériel d’Armement et Munitions ;
- une Division Matériel du Commissariat et Alimentation ;
- une Division Comptabilité-Matières et le Système d’Information de la Logistique des Forces Armées et de Sécurité.
Sous-section 1 - De la division matériel et maintenance
Art. 32
La Division Matériel et Maintenance est chargée :
- de gérer les véhicules et engins des travaux et en assurer leur maintenance ;
- de contribuer à la mise en condition des engins de combat du génie ;
- de tenir la comptabilité matière des pièces de rechanges.
Art. 33
La Division Matériel et Maintenance comprend :
- une Section Réparation et Maintenance appelée Atelier Central du Génie Militaire en abrégé ACGM ;
- une Section Matériel ;
- une Section Achat.
Sous-section 2 - De la division matériel d’armements et de munitions
Art. 34
La Division Matériel d’Armements et Munitions est chargée :
- de gérer le matériel de combat du Génie Arme ;
- de pourvoir les Régiments en matériel de combat et en matériel de commissariat ;
- de gérer les hydrocarbures de fonctionnement de la Direction du Génie Militaire ;
- d’assurer le service de transport.
Art. 35
La Division Matériel d’Armements et Munitions comprend :
- une Section Matériel Opérationnel ;
- une Section Armement et Munitions ;
- une Section Transport et Approvisionnement.
Sous-section 3 - De la division matériel du commissariat et alimentation
Art. 36
La Division Matériel du Commissariat et Alimentation est chargée :
- d’exprimer les besoins de la Direction du Génie Militaire en matériel d’Habillement, de Couchage, de Campement et d’Ameublement et en Subsistances ;
- de participer au mouvement et au transport du personnel et du matériel de la Direction du Génie Militaire ;
- d’assurer l’approvisionnement des Corps de Troupes en matériel d’Habillement, de Couchage, de Campement et d’Ameublement et en Subsistances ;
- d’assurer la surveillance administrative du matériel de commissariat des Corps de Troupes.
Art. 37
La Division du Matériel du Commissariat et Alimentation comprend :
- une Section Matériel d’Habillement, de Couchage, de Campement et d’Ameublement ;
- une Section Corps de Troupe et Subsistances ;
- une Section Transit.
Sous-section 4 - De la division comptabilité-matière et le système d’information de la logistique des forces armées et de sécurité
Art. 38
La Division Comptabilité-Matière et le Système d’Information de la Logistique des Forces Armées et de Sécurité est chargée :
- de mettre à jour tous les documents comptables et fichiers nécessaires à la bonne gestion du matériel et de l’équipement selon les règles de la comptabilité matières ;
- de faire la certification sur toutes les factures et signer les procès-verbaux de réception ;
- de préparer les documents comptables périodiques ;
- de proposer la mise à la réforme du matériel appartenant à l’État.
Art. 39
La Division Comptabilité-Matière et le Système d’Information de la Logistique des Forces Armées et de Sécurité comprend :
- une Section Comptabilité Matière ;
- une Section Système d’Information de la Logistique des Forces Armées et de Sécurité ;
- une Section des Archives.
Section 5 - De la sous-direction ressources humaines
Art. 40
le Sous-Directeur Ressources Humaines est chargé :
- d’assurer la gestion prévisionnelle des emplois et compétences en abrégé GPEC ;
- de planifier les besoins en personnel de la Direction du Génie Militaire ;
- de suivre et gérer le Recrutement ;
- d’assurer la vérification, le contrôle et le traitement des salaires ;
- d’assurer le service de chancellerie, des pensions et du contentieux ;
- de planifier et de contrôler les formations ;
- d’assurer le suivi des stagiaires à l’intérieur du pays et à l’étranger ;
- d’assurer le suivi et la mise à jour des données relatives au personnel de la Direction du Génie Militaire dans le système d’information et de gestion du personnel de la Défense ;
- d’élaborer les Référentiels d’organisation ;
- de participer à la mobilisation du personnel et leur suivi administratif.
Art. 41
La Sous-direction Ressources Humaines comprend :
- une Division Administration, Gestion du personnel ;
- une Division Recrutement, Formation et Emploi ;
- une Division Chancellerie et Contentieux.
Sous-section 1 - De la division administration, gestion du personnel
Art. 42
La Division Administration, Gestion du Personnel est chargée :
- d’assurer la gestion administrative du personnel militaire et civil ;
- d’élaborer la politique d’information de la Direction du Génie.
Art. 43
La Division Administration, Gestion du Personnel comprend :
- une Section Administration du Personnel ;
- une Section Rémunération ;
- une Section Action Sociale ;
- une Section Sport et activités culturelles.
Sous-section 2 - De la division recrutement, formation et emploi
Art. 44
La Division Recrutement, Formation et Emploi est chargée :
- de recruter au profit de la Direction du Génie Militaire ;
- de planifier et de contrôler la formation du personnel ;
- de préparer et de suivre les stagiaires à l’intérieur et à l’extérieur ;
- de réaliser la documentation et le matériel didactique ;
- d’élaborer et suivre les Référentiels d’organisation de la Direction du Génie Militaire.
Art. 45
La Division Recrutement, Formation et Emploi comprend :
- une Section Recrutement et Emploi ;
- une Section Formation ;
- une Section Développement organisationnel.
Sous-section 3 - De la division chancellerie et contentieux
Art. 46
La Division Chancellerie et Contentieux est chargée :
- d’élaborer les projets de textes législatifs et règlementaires de la Direction du Génie ;
- de gérer les contentieux de la Direction du Génie Militaire.
Art. 47
La Division Chancellerie et Contentieux comprend :
- une Section Chancellerie ;
- une Section du Contentieux.
Section 6 - De la sous-direction finances
Art. 48
Le Sous-directeur Finances est chargé :
- de participer à l’élaboration, au suivi et à l’exécution du budget de la Direction du Génie Militaire ;
- d’élaborer et de veiller à l’exécution des contrats d’approvisionnement passés par la DGM ;
- d’assurer la vérification et la surveillance administrative des Régiments, des Détachements et des Chantiers du Génie Militaire.
Art. 49
La Sous-direction Finances comprend :
- une Division Budget et Finances ;
- une Division Approvisionnements et Marchés Publics.
Sous-section 1 - De la division budget et finances
Art. 50
La Division Budget et Finances est chargée :
- d’élaborer le projet de budget de la Direction du Génie Militaire de concert avec les Services Administratifs et Financiers des Régiments et Détachements ;
- de gérer les crédits budgétaires de la Direction ;
- d’assurer la gestion financière des chantiers.
Art. 51
La Division Budget et Finances comprend :
- une Section Trésorerie ;
- une Section Gestion des Chantiers ;
- une Section Surveillance Administrative.
Sous-section 2 - De la division approvisionnements et marches publics
Art. 52
La Division Approvisionnements et Marchés Publics est chargée :
- d’établir les projets de marchés et participer au contrôle de leur exécution ;
- de faire respecter les règles et procédures d’appel à la concurrence relatives à la passation des marchés administratifs et aux contrats de fournitures, de travaux ou de services ;
- de tenir à jour le fichier fournisseurs.
Art. 53
La Division Approvisionnements et Marchés Publics comprend :
- une Section Approvisionnement Courant ;
- une Section Marchés Publics ;
- une Section Suivi-évaluation.
Chapitre 3 - De l’inspection de la direction du génie militaire
Art. 54
L’Inspecteur en Chef du Génie Militaire est chargé :
- d’appuyer le service et le personnel par des conseils sur le respect des procédures en vigueur ;
- de diriger et diligenter des séances de formation sur les procédures de l’inspection ;
- de contrôler périodiquement le niveau opérationnel et technique des unités et matériels du Génie ;
- de contrôler les documents administratifs et financiers ainsi que de tenir la comptabilité matières ;
- de mener des réflexions et études stratégiques sur l’évolution de la structure.
Art. 55
L’Inspection de la Direction du Génie Militaire comprend :
- une Inspection Génie Arme ;
- une Inspection Génie Service ;
- une Inspection Logistique ;
- une Inspection Ressources Humaines et Finances.
Section 1 - De l’inspection génie arme
Art. 56
L’Inspection Génie Arme est chargée :
- d’inspecter le niveau opérationnel de la troupe et du matériel ;
- de mener toutes études tendant à améliorer les capacités opérationnelles de la Troupe ;
- de vérifier le respect des programmes de préparations opérationnelles des unités ;
- de vérifier le respect de la doctrine d’emploi du Génie ;
- de veiller au respect des activités au sein des Régiments ;
- de veiller au suivi de l’instruction des Régiments ;
- de conseiller le commandement en vue d’améliorer la capacité opérationnelle de la troupe.
Section 2 - De l’inspection génie service
Art. 57
L’Inspection Génie Service est chargée :
- d’inspecter le planning d’exécution des travaux, la qualité des prestations de service ;
- de vérifier le respect des engagements et les documents comptables ;
- d’inspecter les véhicules et engins de terrassement sur chantier ;
- de vérifier les mécanismes de suivi du mouvement des matériels et engins ;
- de mener toutes études relatives à l’amélioration des prestations du Génie Service ;
- de veiller à la gestion des infrastructures du Génie ;
- de conseiller le commandement en vue d’améliorer la capacité de la structure dans le domaine de l’ingénierie en général.
Section 3 - De l’inspection logistique
Art. 58
L’Inspection Logistique est chargée :
- de vérifier le respect de la conformité des effectifs et matériels par rapport au tableau d’Effectif et de Dotation en abrégé T.E.D ;
- de vérifier la qualité et la quantité des engins, du matériel et des consommables ;
- de veiller à la mise à jour des documents de suivi des engins ;
- de veiller au respect des processus d’acquisition et de cession des engins et matériels ;
- de vérifier l’inventaire des stocks dans les magasins ;
- de veiller à la mise à jour des documents de la comptabilité matières.
Section 4 - De l’inspection ressources humaines et finances
Art. 59
L’Inspection Ressources Humaines et Finances est chargée :
- de veiller au respect des procédures de recrutements ;
- de veiller à l’adéquation de la formation - emploi ;
- d’inspecter le respect de la qualité de la formation ;
- de vérifier la mise à jour des documents administratifs du personnel ;
- de veiller aux critères de récompenses et de punitions ;
- de vérifier la procédure de passation des marchés au sein de la structure ;
- de vérifier la gestion de trésorerie ;
- de conseiller le commandement pour l’encrage et la maîtrise budget-programme.
Art. 60
Les Inspections Génie Arme, Génie Service, Logistique, Ressources Humaines et Finances sont dirigées par des Officiers supérieurs de la Direction du Génie Militaire, qui portent le titre d’Inspecteurs.
