Arrêté interministériel n° 00-1876/MICT-MSPC du 6 juillet 2000 fixant les conditions de signalisation des routes

Le présent arrêté fixe les conditions dans lesquelles est établie la signalisation des routes.

La signalisation des routes a pour but de porter à la connaissance des usagers les règlements de la police de la circulation.

Les usagers doivent respecter en toutes circonstances les indications résultant de la signalisation établie conformément au présent arrêté.

Peuvent toutefois ne pas donner lieu à la signalisation prévue à l’article 1er les règlements des autorités de police prescrivant des mesures temporaires ainsi que celles concernant certaines catégories de véhicules ou ensembles de véhicules ayant pour objet d’assurer la sécurité ou la commodité de la circulation.

Les signaux routiers comprennent :

1) Les signaux d’avertissement de danger : Ces signaux ont pour objet d’avertir les usagers de la route de l’existence d’un danger sur la route et de leur en indiquer la nature ils imposent, en règles générale, aux usagers de la route une vigilance spéciale avec ralentissement adapté à la mesure du danger signalé.

2) Les signaux de réglementation : Ces signaux ont pour objet de notifier aux usagers de la route les obligations, limitations ou interdictions spéciales qu’ils doivent observer ; ils se subdivisent en :

• a) Signaux de priorité,
• b) Signaux d’interdiction ou de restriction,
• c) Signaux d’obligation ;

3) Les signaux d’indication : Ces signaux ont pour objet de guider les usagers de la route au cours de leurs déplacements ou de leur fournir d’autres indications pouvant leur être utiles ; ils se subdivisent en :

• a) Signaux de pré-signalisation,
• b) Signaux de direction,
• c) Signaux d’identification des routes,
• d) Signaux de localisation,
• e) Signaux de confirmation,
• f) Autres signaux donnant des indications utiles pour la conduite des véhicules ;
• g) Autres signaux indiquant des installations qui peuvent être utiles aux usagers de la route.

Les symboles en lettres et en chiffres représentant les différents signaux, ainsi que leur signification, sont indiqués en annexe 1 au présent arrêté.

Les panneaux de signalisation sont de forme et de couleur différentes suivant la nature des informations à porter à la connaissance des usagers de la route.

Les panneaux additionnels désignés sous le nom de « panonceaux », de forme rectangulaire, sont placés au-dessous des panneaux de signalisation pour donner des indications qui précèdent ou complètent leur signalisation.

Leur catégorie, les symboles et leur signification sont indiqués à l’annexe 2 du présent arrêté.

Les signaux sont placés habituellement à droite, de manière à être reconnus aisément et à temps par les conducteurs auxquels ils s’adressent ; toutefois, si les circonstances l’exigent, ils peuvent être placés ou être répétés au-dessus de la chaussée.

Tout signal est valable sur toute la largeur de la chaussée ouverte à la circulation pour les conducteurs auxquels il s’adresse. Toutefois, il peut ne s’appliquer qu’à une ou plusieurs voies de la chaussée matérialisées par des marques routières longitudinales.

Les seuls feux qui puissent être employés comme signaux lumineux réglementant la circulation des véhicules autres que ceux qui sont destinés exclusivement aux véhicules de transport en commun, sont les suivants et ont la signification ci-après :

1) Le feu vert signifie autorisation de passer ; toutefois, un feu vert destiné à régler la circulation à une intersection ne donne pas aux conducteurs l’autorisation de passer si, dans la direction qu’ils vont emprunter, l’encombrement de la circulation est tel que, s’ils s’engageaient dans l’intersection, ils ne pourraient vraisemblablement pas l’avoir dégagée lors du changement de phase ;

2) Le feu rouge signifie interdiction de passer ; les véhicules ne doivent pas franchir la ligne d’arrêt, l’aplomb du signal ou, si le signal est placé au milieu ou de l’autre côté d’une intersection, ils ne doivent pas s’engager dans l’intersection ou sur un passage pour piétons à l’intersection ;

3) Le feu jaune signifie qu’aucun véhicule ne doit franchir la ligne d’arrêt ou l’aplomb du signal, à moins qu’il ne s’en trouve si près, lorsque le feu s’allume, qu’il ne puisse plus s’arrêter dans des conditions de sécurité suffisantes avant d’avoir franchi la ligne d’arrêt ou l’aplomb du signal. Si le signal est placé au milieu ou de l’autre côté d’une intersection, le feu jaune signifie qu’aucun véhicule ne doit s’engager dans l’intersection ou sur un passage pour piétons à l’intersection, à moins qu’il ne s’en trouve si près, lorsque le feu s’allume, qu’il ne puisse plus s’arrêter dans des conditions de sécurité suffisantes avant de s’engager dans l’intersection ou le passage pour piétons ;

4) Un feu clignotant ou deux feux rouges clignotant alternativement, dont l’un apparaît quand l’autre est éteint, montés sur le support à la même hauteur et orientés dans la même direction, signifient que les véhicules ne doivent pas franchir la ligne d’arrêt, l’aplomb du signal ;

5) Un feu clignotant ou deux feux jaunes clignotant alternativement, signifie que les conducteurs peuvent passer, mais avec une prudence particulière ;

6) Lorsque le feu vert système tricolore présente une ou plusieurs flèches, l’allumage de cette flèche ou de ces flèches signifie que les véhicules ne peuvent prendre que la direction ou les directions ainsi indiquées. Les flèches signifiant l’autorisation d’aller tout droit auront leur pointe dirigée vers le haut.

Des feux rouges ou jaunes peuvent être utilisés par les services de police, de gendarmerie ou de douane pour obtenir, selon leur signification, l’arrêt ou le ralentissement des véhicules.

Ces signaux peuvent être soit placés temporairement sur la voie publique, soit balancés à bout de bras.

L’emploi sur la voie publique des signaux visés au présent article est interdit aux usagers de la route.

Les seuls feux qui puissent être employés comme signaux lumineux s’adressant aux seuls piétons sont les suivants et ont les significations ci-après :

• 1° le feu vert signifie aux piétons autorisation de passer ;
• 2° le feu jaune signifie aux piétons interdiction de passer, mais permet à ceux qui sont déjà engagés sur la chaussée d’achever de traverser ;
• 3° le feu rouge signifie aux piétons interdiction de s’engager sur la chaussée ;
• 4° le feu vert clignotant signifie que le laps de temps pendant lequel les piétons peuvent traverser la chaussée est sur le point de se terminer et que le feu rouge va s’allumer.

Les marques sur les chaussées (marques routières) sont employées, lorsque les circonstances l’imposent, pour régler la circulation, avertir ou guider les usagers de la route. Elles peuvent être employées soit seules, soit avec d’autres moyens de signalisation qui en renforcent ou en précisent les indications. Elles ont les significations suivantes :

1) Une marque longitudinale consistant en une ligne continue apposée sur la surface de la chaussée signifie qu’il est interdit à tout véhicule de la franchir ou de la chevaucher, ainsi que lorsque la marque sépare les deux sens de circulation, de circuler de celui des côtés de cette marque qui est, pour le conducteur, opposé au bord droit de la chaussée.

Une marque longitudinale constituée de deux lignes continues à la même signification.

2) Une marque longitudinale consistant en une ligne discontinue apposée sur la surface de la chaussée n’a pas de signification d’interdiction, mais est destinée :

• a) soit à délimiter les voies en vue de guider la circulation ; la longueur des traits est égale au tiers environ de leur intervalle ;
• b) soit à délimiter les voies de décélération, d’insertion ou d’entrecroisement, d’entrée et de sortie, réservées à certains véhicules de guidage en intersection ; la longueur des traits est sensiblement égale à celle de leur intervalle ;
• c) soit à annoncer l’approche des lignes continues, des lignes discontinues axiales remplaçant une ligne continue, des lignes de délimitation des voies réservées à certains véhicules et des bandes d’arrêt d’urgence, des lignes de rive sur autoroute ; la longueur des traits est sensiblement triple de celle de leurs intervalles.

3) Une marque longitudinale consistant en une ligne continue accolée sur la surface de la chaussée à une ligne discontinue signifie que les conducteurs situés du côté de la ligne continue ne peuvent ni franchir, ni chevaucher cette marque mais que les conducteurs situés du côté de la ligne discontinue sont autorisés à effectuer un dépassement et reprendre leur place normale sur la chaussée en franchissant ladite marque.

4) Une marque transversale consistant en une ligne continue ou en deux lignes continues adjacentes apposées sur la largeur l’une voie ou de plusieurs voies de circulation indique la ligne de l’arrêt imposé par le signal B2 « arrêt » visé en annexe 1.

5) Une marque transversale consistant en une ligne discontinue, ou en deux lignes discontinues accolées, apposée sur la largeur d’une ou plusieurs voies de circulation, indique la ou les lignes que les véhicules ne doivent pas normalement franchir lorsqu’ils ont à céder le passage en vertu d’un signal B1 « cédez le passage » visé en annexe I ; la longueur des traits est égale à celle de leur intervalle.

6) Une ligne en zigzag sur le côté de la chaussée signifie qu’il est interdit de stationner du côté en cause de la chaussée sur la longueur de cette ligne.

7) Les flèches de rabattement consistant en des flèches légèrement incurvées signalent aux usagers circulant dans le sens de ces flèches qu’ils doivent emprunter la ou les voies situées du côté qu’elles indiquent.

8) Les flèches de directionnelles consistant en des flèches situées au milieu d’une voie signalent aux usagers, notamment à proximité des intersections, qu’ils doivent suivre la direction indiquée ou l’une des directions indiquées s’il s’agit d’une flèche bifide.

9) Les passages pour piétons, constitués de bandes de 0,50 mètre de largeur tracées sur la chassée parallèlement à son axe, indiquent aux conducteurs de véhicule qu’ils sont tenus de céder le passage aux piétons engagés et que tout arrêt ou stationnement y est interdit.

10) Les marques en damiers rouges et blanc, placées au début d’une voie de détresse, signalent aux usagers que cette voie est réservée aux véhicules privés de freinage et que tout arrêt ou stationnement est interdit.

Toutes les marques sur chaussées sont blanches, à l’exception :

• des lignes qui indiquent l’interdiction d’arrêter ou de stationner et des lignes en zigzag indiquant les emplacements d’arrêt d’autobus, qui sont jaunes ;
• des marques temporaires, notamment pour chantiers, qui sont jaunes ;
• des lignes délimitant le stationnement dans les zonez de stationnement à durée réglementée avec contrôle par disque, qui peuvent être bleues ;
• des marques en damiers rouge et blanc matérialisation le début des voies de détresse.

Le Directeur National des Transports, le Directeur Général de la Police Nationale et le Directeur Général de la Gendarmerie Nationale sont chargés, chacun en ce qui le concerne de l’application du présent arrêté qui sera enregistré, publié et communiqué partout où besoin sera.

• Ala - Virage à droite
• Alb - Virage à gauche
• Alc - Succession de virages dont le premier est à droite
• Ald - Succession de virages dont le premier est à gauche
• A2a - Cassis ou dos-d’âne
• A2b - Ralentisseur de type dos-d’âne
• A3 - Chaussée rétrécie
• A3a - Chaussée rétrécie par la droite
• A3b - Chaussée rétrécie par la gauche
• A4 - Chaussée particulièrement glissante
• A6 - Pont mobile
• A7 - Panneau à niveau muni de barrières à fonctionnement manuel lors du passage des trains
• A7 - Complété par panonceau M9 « signal automatique » : passage à niveau muni de barrières ou demi-barrières à fonctionnement automatique lors du passage des trains
• A8 - Passage à niveau sans barrières ni demi-barrières.
• A8 - Complété par panonceau M9 « feux clignotants » : passage à niveau sans barrières ni demi-barrière muni d’une signalisation automatique sonore ou lumineuse
• A8 - Complété par panonceau M5 « stop » : passage à niveau sans barrière ni demi-barrière muni en position d’un panneau « STOP AB4 » imposant à l’usager de marquer un temps d’arrêt avant de franchir le passage à niveau
• A13a - Endroit fréquenté par les enfants
• A13b - Passage pour piétons
• A14 - Autres dangers. La nature du danger pouvant ou non être précisée par un panonceau
• A15a1 et A15a2 - Passage d’animaux domestiques
• A15b - Passage d’animaux sauvages
• A15C - Passage de cavalier
• A16 - Descente dangereuse
• A17 - Annonce de feux tricolores
• A18 - Circulation dans les deux sens
• A19 - Risque de chute de pierres ou de présence sur la route de pierres tombées
• A20 - Débouché sur un quai ou une berge
• A21a - Débouché de cycliste ou cyclomotoriste venant de droite ou gauche
• A21b -Débouché de cycliste ou cyclomotoriste venant de gauche
• A23 - Traversée d’une aire de danger aérien
• A24 - Vent latéral
• A25 - Carrefour à sens giratoire

Les panneaux de danger sont de forme triangulaire. Ils ont le fond blanc et sont bordés d’une bande rouge, elle-même entourée d’un listel blanc. Les symboles et inscriptions sont noirs à l’exception du symbole A17 qui est tricolore et de celui de A24 qui comporte des éléments alternativement blanc et rouges.

• AB1 - Intersection où le conducteur est tenu de céder le passage aux véhicules débouchant de la ou des routes situées à sa droite
• AB2 - Intersection avec une route dont les usagers doivent céder les passages dans le cas où un panneau AB6 ne peut être utilisé
• AB3a - Cédez le passage à l’intersection. Signal de position
• AB3a - Cédez le passage à l’intersection. Signal avancé du AB3a
• AB4 - Arrêt à l’intersection. Signal de position
• AB5 - Arrêt à l’intersection. Signal avancé de AB4
• AB6 - Indication du caractère prioritaire d’une route
• AB7 - Fin du caractère prioritaire d’une route
• J3 - Balise de position d’une intersection.

Les panneaux AB1 et AB2 sont de forme triangulaire. Ils sont blancs et bordés d’une bande rouge, elle-même entourée d’un listel blanc. Les symboles sont noirs.

Le panneau AB3 a est de forme triangulaire, la pointe orientée vers le bas. Il est à fond blanc bordé d’une large bande rouge, elle-même bordée d’un listel blanc. Il doit être complété par un panneau M9 « Céder le passage » sauf lorsqu’il est associé aux feux tricolores.

Le panneau AB3b est constitué d’un panneau AB3a complété par un panneau de distance M1.

Le panneau AB4 est de forme octogonale. Il est à fond rouge et est bordé d’un listel blanc. Il porte l’inscription STOP en lettres blanches.

Le panneau AB5 est constitué par un panneau AB3a complété par un panonceau M5 « STOP ».

Les panneaux AB6 et AB7 ont la forme d’un carré dont une diagonale est placée verticalement. Ils sont bordés d’un listel noir et comportent en leur centre un carré jaune avec listel noir, l’espace entre les deux listels est blanc. Le panneau AB7 est barré d’une bande noire.

• B0 - Circulation interdite à tout véhicule dans les deux sens
• B1 - Sens interdit à tout véhicule
• B2a - Interdiction de tourner à gauche à la prochaine intersection
• B2b - Interdiction de tourner à droite à la prochaine intersection
• B2c - Interdiction de faire demi-tour sur la route suivie jusqu’à la prochaine intersection
• B3 - Interdiction de dépasser tous les véhicules à moteur autres que ceux à deux roues sans side-car
• B3a - Intersection aux véhicules automobiles, véhicule articulés, trains doubles ou ensembles de véhicules, affectés au transport de marchandises dont le poids total autorisé en charge ou le poids total roulant autorisé est supérieur à 3,5 tonnes, de dépasser tous les véhicules à moteur autres que ceux à deux roues sans side-car. Lorsque le poids total autorisé en charge ou le poids total roulant autorisé au-dessus duquel l’interdiction s’applique est différent, il est indiqué sur le panonceau de catégorie M4f.
• B4 - Arrêt au poste de douanes
• B5a - Arrêt au poste de gendarmerie
• B5b - Arrêt au poste de police
• B5c - Arrêt au poste de péage
• B6a-1 - Stationnement interdit
• B6a-2 - Stationnement interdit du 1er au 15 du mois
• B6a-3 - Stationnement interdit du 16 à la fin du mois
• B6d - Arrêt Stationnement interdits
• B7a - Accès interdit aux véhicules à moteur à l’exception des cyclomoteurs
• B7b - Accès interdit à tous les véhicules à moteur
• B8 - Accès interdit aux véhicules affectés au transport de marchandises. Si le panneau B8 est complété par un panonceau de catégorie M4f, l’interdiction ne s’applique que si le poids total autorisé en charge ou le poids total roulant autorisé du véhicule, articulé, train double ou ensemble de véhicules, excède le nombre indiqué sur le panonceau
• B9a- Accès interdit aux piétons
• B9b- Accès interdit aux cycles
• B9c- Accès interdit aux véhicules à traction animale
• B9d- Accès interdit aux véhicules agricoles à moteur
• B9e- Accès interdit aux voitures à bras
• B9f- Accès interdit aux véhicules de transport en commun de personnes
• B9g- Accès interdit aux cyclomoteurs
• B10a - Accès interdit aux véhicules articulés, trains doubles ou ensembles de véhicules dont la longueur est supérieure au nombre indiqué
• B11 - Accès interdit aux véhicules dont la longueur, chargement compris, est supérieure au nombre indiqué
• B12 - Accès interdit aux véhicules dont la hauteur, chargement compris, est supérieure au nombre indiqué
• B12a - Accès interdit aux véhicules pesant sur un essieu plus que le nombre indiqué
• B13 - Accès interdit aux véhicules articulés, trains doubles ou ensemble de véhicules dont le poids total autorisé en charge ou le poids roulant autorisé excède le nombre indiqué
• B14 - Limitation de vitesse. Ce panneau notifie l’interdiction de dépasser la vitesse indiquée
• B15 - Cédez le passage à la circulation venant en sens inverse
• B16 - Signaux sonores interdits
• B17 - Interdiction aux véhicules de circuler sans maintenir entre eux un intervalle au moins égale au nombre indiqué
• B18a- Accès interdit aux véhicules transportant plus d’une certaine quantité de produits explosifs ou facilement inflammables
• B18b- Accès interdit aux véhicules transportant plus d’une certaine quantité de produits nature à polluer les eaux
• B18c- Accès interdit aux véhicules transportant des matières dangereuses et signalés comme tels
• B19 6 Autres interdictions dont la nature est indiquée par une inscription sur le panneau.

Les panneaux d’interdiction sont de forme circulaire.

Le panneau B1 « Sens interdit » est à fond rouge et porte un symbole blanc. Les autres panneaux ont le fond blanc. Ils ont une bordure rouge elle-même entourée d’un listel blanc, leurs symboles et inscriptions sont noirs à l’exception des panneaux B3, B3a, B15, B18a et B18b dont une partie du symbole est rouge, des panneaux B3, B3a, B15, B18a et B18b dont une partie du symbole est rouge et des panneaux B18a et B18b dont une partie du symbole est orange. La barre oblique, quand elle est prévue, est de couleur rouge.

Les panneaux B6a et B6d sont à fond bleu avec une bande rouge elle-même bordée d’un listel blanc. La ou les barres sont rouges. Les inscriptions des panneaux B6a2 et B6a3 sont de couleur blanche.

• B21-1- Obligation de tourner à droite avant le panneau
• B21-2- Obligation de tourner à gauche avant le panneau
• B21a1- Contournement obligatoire par la droite
• B21a2- Contournement obligatoire par la gauche
• B21b- Direction obligatoire à la prochaine intersection : tout droit
• B21c1- Direction obligatoire à la prochaine intersection : à droite
• B21c2- Direction obligatoire à la prochaine intersection : à gauche
• B21d1- Directions obligatoires à la prochaine intersection : tout droit ou à droite
• B21d2- Directions obligatoires à la prochaine intersection : tout droit ou à gauche.
• B21e- Directions obligatoires à la prochaine intersection : à droit ou à gauche.
• B22a- Piste ou bande obligatoire pour les cycles sans side-car ou remorque
• B22ab - Chemin obligatoire pour les piétons
• B22c - Chemin obligatoire pour cavaliers
• B25- Vitesse réservée aux véhicules de réguliers de transport en commun
• B27 - Voie réservée aux véhicules des services réguliers de transport en commun
• B29 - Autres obligations dont la nature est mentionnée par une inscription sur le panneau

Ces panneaux sont de forme circulaire. Ils ont le fond bleu et sont bordés d’un listel blanc ; les symboles et inscriptions sont blancs.

• B31 - Fin de toutes les interdictions précédemment signalées imposées aux véhicules en mouvement
• B33 - Fin de limitation de vitesse
• B34 - Fin d’interdiction de dépasser notifiée par le panneau B3
• B34a - Fin d’interdiction de dépasser notifiée par le panneau B3a
• B35 - Fin d’interdiction de l’usage de l’avertisseur sonore
• B39 - Fin d’interdiction dont la nature est indiquée sur le panneau

Ces panneaux sont de forme circulaire. Ils sont à fond blanc et bordés d’un listel noir ; les symboles et les inscriptions sont de couleur noire.

• B40 - Fin de piste ou bande obligatoire pour cycle
• B41 - Fin de chemin obligatoire pour piétons
• B42 - Fin de chemin obligatoire pour cavalier
• B43 - Fin de vitesse minimale obligatoire
• B45 - Fin de voie réservée aux véhicules des services réguliers de transport en commun
• B49 - Fin d’obligation dont la nature est mentionnée par une inscription sur le panneau.

Ces panneaux sont de forme circulaire. Ils sont à fond bleu et sont bordés d’un listel blanc. Les symboles sont blancs.

• B6b1 - Entrée d’une zone à stationnement interdit
• B6b2 - Entrée d’une zone à stationnement unilatéral à alternance semis - mensuelle
• B6b3 - Entrée d’une zone à stationnement à durée limitée
• B6b4 - Entrée d’une zone à stationnement payant
• B6b5 - Entrée d’une zone à stationnement unilatéral à alternance semis- mensuelle et à durée limitée
• B30 - Entrée d’une zone à vitesse limitée à 30 km/
• B50a - Sortie de zone à stationnement interdit
• B50b - Sortie de zone à stationnement unilatéral à alternance semi-mensuelle
• B50c - Sortie de zone à stationnement de durée limitée avec contrôle par disques
• B50d - Sortie de zone à stationnement payant
• B50e - Sortie de zone à stationnement unilatéral à alternance semi-mensuelle et à durée limitée avec contrôle par disque.
• B51 - Sortie de zone à vitesse limitée à 30 km/h.

Ces panneaux de type B6b ont la forme carrée. Ils sont à fond blanc et bordés d’un listel rouge. Les symboles qu’ils portent, outre le panneau de type B6a, sont noirs.

Le panneau B30 est de forme rectangulaire, le petit côté étant horizontal. Il est à fond blanc, écriture noire, et bordé d’un listel rouge. Il comporte la reproduction du panneau B14 approprié.

Les panneaux de type B50 ont la forme carrée. Ils sont à fond blanc et bordés d’un listel noir. Le symbole circulaire qu’ils portent est de type B6a où la couleur rouge est remplacée par du gris. Les autres symboles et la barre sont noirs.

Le panneau B51 est de forme rectangulaire, le petit côté étant horizontal. Il est à fond blanc, écriture noire, et bordé d’un listel noir. Il comporte la reproduction du panneau B14 approprié où la couleur rouge est remplacée par du gris. Les autres symboles et la barre oblique sont noirs.

4.1.1 Type C donnant une indication utile pour la conduite des véhicules :

• C1a - Parc de stationnement
• C1b - Parc de stationnement à durée limitée avec contrôle par disque
• C1c - Parc de stationnement payant quel que soit le mode de prescription de la taxe
• C2 - Hôpital, éviter le bruit
• C3 - Forêt facilement inflammable
• C4a - Vitesse conseillée sur une section de route faisant l’objet d’une régulation des vitesses
• C4b - Fin de vitesse conseillée
• C5 - station de taxis. Le stationnement est réservé aux taxis sur une étendue signalée par un marquage approprié
• C6 - Arrêt d’autobus. Le stationnement est réservé aux autobus sur une étendue signalée par un marquage approprié
• C7 - Arrêt de tramways.
• C12 - Circulation à sens unique
• C13a - Chemin sans issue
• C13b - Pré-signalisation d’un chemin sans issues
• C14 - Praticabilité de la route. Ce signal définit les conditions matérielles et réglementaires de la circulation sur la section de route qui le suit.

Les couleurs ont la signification suivante :

• vert : route ouverte
• Rouge : route fermée
• C18 - Priorité par rapport à la circulation venant en sens inverse
• C20 - Passage pour piétons sur chaussée
• C21a - Indication des voies affectées à chaque sens de circulation sur la chaussée suivie
• C21b - Indication des voies affectées à chaque sens de circulation sur la chaussée abordée. Les voies successivement rencontrées sont figurées de bas en haut.
• C22 - Fin de section de route avec affectation de voies
• C23 - Stationnement réglementé pour les caravanes
• C24 - Signalisation par voie.
• C25 - Indication aux frontières des limitations générales de vitesse en vigueur
• C26b - Annonce d’une voie de détresse à gauche
• C26c- Diagramme de la voie de détresse
• C27 - Ralentisseur de type dos-d’âne
• C28 - Annonce de la réduction du nombre de voies laissées libres à la circulation sur routes à chaussée séparées
• C29a - Créneau de dépassement à deux fois deux voies
• C29b - Créneau de dépassement à trois voies affectées « deux voies plus une voie »
• C29c - Raccordement d’un créneau de dépassement à une section à trois voies affectées « une voie plus deux voies ».
• C30 - Réduction du nombre de voies en fin de créneau de dépassement
• C50 - Indications diverses
• C51 - Annonce, sur une route, de l’accès à une autoroute sans péage
• C52 - Annonce, sur une route, de l’accès à une autoroute à péage
• C53 - Annonce, sur une route, de l’accès à une autoroute qui est à péage dans une seule direction
• C107 - Route pour automobile. Ce signal annonce le début d’une section de route, autre qu’une autoroute, réservée à la circulation automobile
• C108 - Fin de route pour automobiles.

Les panneaux de type C ont la forme carrée. Ils sont à fond bleu avec listel, symboles ou inscriptions de couleur blanche.

Font exception :

• Le panneau C3 qui est rectangulaire avec listel blanc, bordure rouge, fond blanc et symbole polychrome ;
• Les panneaux C4b et C108 et ceux type C22 qui sont traversés par une barre oblique de couleur rouge ;
• Les panneaux C14 et C25 qui sont rectangulaires ;
• Les panneaux du type C13, C21a, C21a, C22 et C26 dont un élément de symbole est de couleur rouge ;
• Les panneaux C18 dont la flèche orientée vers le bas est de couleur rouge ;
• Les panneaux C20 et C27 dans lesquels le symbole porté par un triangle équilatéral blanc inscrit dans le carré bleu est de couleur noire ;
• Les panneaux C51, C25 et C53 qui sont rectangulaires et portent le symbole du signal C207 entouré de son listel.

4.1.2 Type CE indiquant la position des installations et établissements pouvant être utiles aux usagers ou les intéresser :

• CE1 - Poste de secours
• CE2a - Poste d’appel d’urgence
• CE2b - Cabines des postes et télécommunications
• CE3 - Informations du tourisme-Information service
• CE3a - Informations relatives aux services ou activités touristiques
• CE3b - Relais d’informations service
• CE4a - Terrain de camping pour caravanes
• CE4c - Terrain de camping pour touristes et caravanes
• CE5a - Auberge de jeunesse
• CE5b - Chambre d’hôtes ou gîte
• CE6a - Point de départ d’un itinéraire d’excursion à pied
• CE7b - Emplacement pour pique-nique
• CE12 - Toilettes ouvertes au public
• CE14 - Installations accessibles aux handicapés physiques
• CE16 - Restaurant
• CE17 - Hôtel ou motel
• CE18 - Débit de boissons ou cafétéria
• CE21 - Point de vue.

Les panneaux de type CE ont la forme carrée. Ils sont à fond et listel blancs, bordures bleus symboles ou inscriptions de couleur noire.

Font exception :

• Le panneau CE1 dont le symbole est de couleur rouge :
• Le panneau CE3b qui est rectangulaire.

4.1.3 Signaux autoroutiers d’indication :

• C207 - Début de section à statut autoroutier
• C208 - Fin de section à statut autoroutier
• C208 - Fin de section à statut autoroutier
• C250 - Annonce d’un poste de péage
• C251 - Annonce sur autoroute de début d’une section à péage
• C255- Première annonce d’un croisement d’autoroute.

Les signaux C207 et 208 sont de forme carrée. Les signaux de type C250 sont de forme rectangulaire. Les symboles et inscriptions se détachent en blanc sur fond bleu. Sur le C208, une bande oblique rouge barre le symbole.

Ils sont de forme rectangulaire, terminés par une pointe de flèche et indiquent la route à suivre pour joindre les mentons signalées. Elles sont placées après le carrefour de telle manière que la manœuvre éventuelle soit effectuée devant le panneau.

On distingue les panneaux :

• D21 - Panneau en forme de flèche. L’identification de la voie sur laquelle ils sont implantés est indiquée sur un cartouche placé au-dessus du ou des panneaux.
• D21a - Panneau qui comporte une indication de kilométrage. L’indication de kilométrage est égale à la distance restant à parcourir pour atteindre la mention à la laquelle elle est associée.
• Il peut être à fond bleu, vert blanc ou jaune.
• D21b - Panneau qui ne comporte pas d’indication de kilométrage. Il peut être à fond bleu, vert blanc ou jaune.
• D29 - Panneaux avec pointe de flèche dessinée. Panneaux d’adressage, pour signaler les fermes, les hameaux, etc.

Les panneaux D29 sont à fond blanc et comportent ou non une indication de kilométrage.

Ils sont composés de plusieurs registres rectangulaires superposés et signalent l’endroit où l’usager doit commencer sa manœuvre pour se diriger dans la direction indiquée par la flèche vers la ou les mentions signalées.

• Da31b - Pour les carrefours routiers, l’identification est réalisée par le numéro de la route desservie inscrit dans le cartouche placé au- dessus du panneau.
• Da31c - Pour les bifurcations autoroutières, l’identification est réalisée par le numéro de l’autoroute desservie inscrit dans un cartouche placé au-dessus du panneau.

Ils peuvent comporter un ou plusieurs registres à fond bleu.

La flèche d’affectation est toujours inscrite avec certaines mentions signalées dans le registre inférieur.

Ils sont utilisés pour pré-signaler la prochaine bifurcation, le prochain échangeur ou le prochain carrefour.

On distingue :

Les panneaux D41 de pré-signalisation de sortie ou de bifurcation :

D41a - L’échangeur est identifié par un numéro défini par le Ministre chargé des Transports et inscrit dans le symbole échangeur. Cette identification et la distance à l’échangeur exprimée en mètres sont inscrites dans le registre supérieur à fond blanc. Celui-ci est complété par un ou plusieurs registres qui peuvent être, dans l’ordre, et de haut en bas, à fond bleu, vert, blanc ou jaune.

Dans ces derniers registres sont indiquées les mentions desservies par la sortie. Chaque registre est d’une seule valeur.

D41b - Le carrefour routier est identifié par le numéro de la route desservie inscrit dans un encart, dont la couleur de fond est, comme pour les cartouches, liée au statut de la voie. Les dispositions relatives au registre supérieur et aux registres complémentaires sont identiques à celles prévues pour le panneau D41a.

D41c - La bifurcation autoroutière est identifiée par le numéro de l’autoroute desservie inscrit dans un encart à fond rouge. Cette identification et la distance à la bifurcation, exprimée en mètres, sont inscrites dans le registre supérieur à fond bleu, celui-ci est complété par un ou plusieurs registres à fond bleu, comportant l’identification des mentions desservies.

Les panneaux D42 de pré-signalisation des carrefours complexes :

D42 - Il comporte un schéma de carrefour avec une flèche à l’extrémité de chaque branche et l’identification des mentions atteintes dans la direction signalée.

En bas, à droite, la distance du carrefour est indiquée en mètres.

Le mouvement principal est représenté par un trait plus large que les autres.

Le panneau peut être à fond vert, blanc, au jaune. Il peut en outre comporter un ou plusieurs encarts dans lesquels sont indiquées des mentions signalées par ailleurs dans une couleur différente de celle de fond dudit panneau.

A l’approche d’un carrefour important, on peut trouver successivement deux panneaux D42, l’un en vert, l’autre en blanc. Un panneau D42 peut également comporter des dessins des panneaux de type A, AB, B ou C lorsque, par ailleurs, l’implantation de ces derniers peut prêter à confusion ou est impossible.

Les panneaux D43 de pré-signalisation courante :

D43 - Il est de forme rectangulaire ; il comporte une flèche et l’indication des mentions atteintes dans la direction signalée par la flèche. Il est implanté quelque dizaines de mètres avant le carrefour, voire moins en agglomération.

Le panneau peut être à fond bleu, vert, blanc ou jaune. Plusieurs panneaux de fond différent ou concernant des directions différentes peuvent être superposés.

Chaque panneau est implanté à l’endroit où l’usager doit effectuer son choix pour se diriger vers la file qui le concerne ; il comporte une flèche dirigée vers le bas au-dessus de l’axe longitudinal de chaque voie concernée et l’indication en mètres de la distance restant à parcourir avant le point de divergence des voies.

Da41a - Pour les voies desservant un échangeur routier ou autoroutier identifié par un numéro défini par le Ministre chargé des Transports et inscrit dans le symbole de l’échangeur.

Cette identification, la flèche d’affectation, la distance en mètres et éventuellement certaines mentions desservies sont dans le registre inférieur à fond blanc. Celui-ci peut être complété par un ou plusieurs registres qui peuvent, dans l’ordre et de haut en bas, être à fond bleu, vert ou blanc. Un registre à fond jaune est ajouté si nécessaire.

Da41b - Pour les carrefours routiers, l’identification est réalisée par le numéro de la route desservie inscrit dans une cartouche placée au-dessus du panneau. Les dispositions relatives aux registres sont identiques à celles prévues pour le panneau Da41a.

Da41c - Pour les bifurcations autoroutières, l’identification est réalisée par le numéro de l’autoroute desservie et inscrit dans la cartouche placée au-dessus du panneau. Ils peuvent comporter un ou plusieurs registres à fond bleu. La flèche d’affectation est toujours inscrite, avec certaines mentions signalées dans le registre inférieur.

On distingue les panneaux : D51 - Panneau d’avertissement de sortie. Il comporte un fond blanc, un schéma de sortie, le mot « sortie » et le numéro de celle-ci inscrits dans le symbole échangeur. Il est complété par un panneau où est inscrite l’identification en mètres de la distance restante à parcourir avant la sortie concernée.

• D51b - En cas de sorties rapprochées, le schéma comporte deux branches et face à chacune d’elles une identification de sortie spécifique. La distance inscrite sur le panonceau est celle restant à parcourir avant la première sortie rencontrée.
• D52b - Panneau d’avertissement de bifurcation et de sortie rapprochées. Le schéma comporte deux branches inclinées et face à chacune d’elles l’identification de la sortie ou de la bifurcation.

La distance inscrite sur le panonceau est celle restant à parcourir avant la première des deux branches rencontrées.

Le panneau est à fond bleu avec encart blanc pour la sortie.

On distingue les panneaux :

• Da51 - Panneau d’avertissement de sortie avec affectation de voies. Il comporte sur un fond blanc, un schéma de sortie affectée, le mot « sortie » et le numéro de celle-ci inscrit dans le symbole échangeur. Il est complété par un panonceau où est inscrite l’indication en mètres de la distance restant à parcourir avant la sortie concernée.
• Da52 - Panneau d’avertissement de bifurcation avec affectation de voies. Il comporte le schéma de la bifurcation affectée et à l’extrémité de chaque branche l’identification des autoroutes concernées dans un encart à fond rouge, et les principales mentions desservies. Le panneau associé comporte l’indication en mètres de la distance restant à parcourir avant la bifurcation. Le panneau est fond bleu.

On distingue les panneaux :

D61 - Panneau de confirmation courante. L’identification de la voie sur laquelle ils sont implantés est indiquée sur un cartouche placé au-dessus du ou des panneaux.

D61a - Panneau de confirmation sur route avec indication du nombre de kilomètres restant à parcourir pour atteindre les mentions signalées. Il peut être à fond bleu, vert, blanc ou jaune.

D61b - Panneau de confirmation sur autoroute avec indication du nombre de kilomètres restant à parcourir pour atteindre les mentions signalées. Ils sont à fond bleu.

D62 - Panneaux de confirmation de filante :

L’identification de la voie sur laquelle ils sont implantés est indiquée sur un cartouche placé au -dessus du ou des panneaux.

D62b - Panneau de confirmation sur autoroute sans indication de kilométrage. Il est à fond bleu.

D63 - Panneau d’annonce ou de confirmation de prochaine sortie ou bifurcation :

D63a - Panneau de configuration des mentions desservies par le prochain échangeur.

Celui-ci est identifié par un numéro défini par le Ministre chargé des Routes et inscrit dans le symbole échangeur précédé du mot « sortie ». Cette identification et la distance à l’échangeur exprimée en kilomètres sont inscrites dans un registre supérieur à fond blanc.

Celui-ci est complété par un ou plusieurs registres qui peuvent être dans l’ordre et, de haut en bas, à fond bleu, vert, blanc ou jaune.

Dans ces derniers registres sont indiquées les mentions desservies par l’échangeur et la distance, en kilomètres restant à parcourir pour les atteindre. Chaque registre est d’une seule couleur.

D63b - Panneau de confirmation des mentions desservies par la prochaine bifurcation autoroutière.

Celle-ci est identifiée par le numéro de l’autoroute desservie inscrit dans un encart de couleur rouge.

Cette identification et la distance à la bifurcation exprimée en kilomètres restant à parcourir pour les atteindre.

On distingue les panneaux :

• D71 - Panneau de signalisation complémentaire de sortie. Il comporte sur fond blanc l’indication « Prochaine sortie » suivie de mentions complémentaires d’intérêt local desservies par la sortie. Il est implanté avant le panneau d’avertissement s’il existe. Dans le cas contraire, il est implanté avant le panneau de pré-signalisation.
• D72 - Panneau complémentaire d’indication des sorties desservant une agglomération. Il comporte sur fond blanc deux types d’inscription successives : « Accès à ... » complété par le nom de l’agglomération desservie, la liste des sorties desservies avec pour chacune d’elles le mot « sortie » suivi du numéro de sortie inscrit dans le symbole de forme ovale. Il est implanté avant le panneau d’avertissement de la première sortie concernée.

Les couleurs de fond utilisées en fonction soit de l’importance des mentions desservies, soit du caractère temporaire des indications de direction.

• le bleu est utilisé :
• sur le domaine autoroutier pour toutes les mentions desservies par l’autoroute ;
• sur le domaine routier au carrefour de raccordement à l’autoroute pour toutes les mentions desservies par l’autoroute ;
• sur le domaine routier par les panneaux de rabattement vers l’autoroute ;
• le vert est utilisé pour la signalisation des villes importantes sur les itinéraires qui ont été définis pour les relier entre elles. La liste des mentions et les itinéraires associés sont définis par le Ministre chargé des Routes.
• le vert est également utilisé pour la signalisation des itinéraires bis ou de délestages.
• le jaune est utilisé pour des indications de direction à caractère temporaire ou d’exploitation.
• le blanc est utilisé dans les autres cas.

Les panneaux à fond bleu ou vert comportent des inscriptions et des listels blancs.

Les panneaux à fond blanc ou jaune comportent des inscriptions et des listels noirs.

Les panneaux à fond vert signalant des itinéraires bis ou de délestage comportent des inscriptions blanches et des listels jaunes.

Le mot « péage » est utilisé en complément des mentions signalées à partir du point de choix entre deux itinéraires concurrents et en direction de celui qui emprunte l’autoroute à péage.

a) Les panneaux de localisation de type E30 permettent de porter à la connaissance de l’usager le nom d’un cours d’eau ou d’un lieu traversé par la route, à l’exclusion des agglomérations.

• E31 - Localisation de tous lieus traversés par la route pour lesquels il n’existe pas de panneau spécifique : panneau à fond noir et inscription blanche.
• E32 - Localisation d’un cours d’eau : panneau à fond noir, inscription et pictogramme blancs.
• E33 - Localisation d’un parc national, d’un parc naturel, d’une réserve naturelle : panneau à fond marron, listel et inscription blancs.
• E34a - Localisation d’une aire routière : panneau à fond noir et inscription blanche.
• E34b - Fin de localisation d’une aire routière : panneau à fond noir, inscription blanche et barre transversale rouge.
• E35a - Localisation d’une aire autoroutière, panneau à fond bleu, inscription blanche et barre transversale rouge.

b) Les cartouches de type E40 permettent de localiser la voie sur laquelle les panneaux sont implantés. Ils sont placés au-dessus des panneaux concernés. Ils comportent l’identification de la voie composée d’une lettre et d’un numéro. On distingue les cartouches :

• E42A - Fond rouge caractérisant les routes et autoroutes de réseau national.
• E43A - Fond jaune caractérisant les réseaux régionaux
• E44A - Fond blanc caractérisant les réseaux communaux ou ruraux
• E45A - Fond vert caractérisant les réseaux forestiers.

De type EB définissant les limites à l’intérieur desquelles les règles de conduite, de police ou d’urbanisme particulières aux agglomérations sont applicables :

On distingue :

• EB10 - Panneau d’entrée d’agglomération. Il est à fond blanc et comporte une bordure rouge et un listel blanc.
• EB20 - Panneau de sortie d’agglomération. Il est à fond blanc et listel noir. La barre est de couleur rouge.

Les panneaux et dispositions de signalisation énumérés ci-dessous sont employés pour la signalisation de tout obstacle ou danger dont l’existence est elle-même temporaire ou pour remplacer temporairement tout autre dispositif de signalisation :

• AK2 - Cassis, dos-d’âne
• AK3 - Chaussée rétrécie
• AK4 - Chaussée glissante
• AK5 - Travaux
• AK14 - Autres dangers
• AK17 - Annonce de signaux lumineux léguant la circulation
• AK22 - Projection de gravillon
• Formation K1 - Signalisation d’un obstacle temporaire de faible importance.

1) Panonceaux de distance : M1

Ils indiquent la longueur de la section comprise entre le signa et le déduit du passage dangereux ou de la zone où s’applique la réglementation ou du point qui fait l’objet de l’indication.

2) Panneaux d’étendue : M2

Ils indiquent la longueur de la section dangereuse ou soumise à la réglementation ou visée par l’indication.

3) Panonceaux directionnels : M3

Un panonceau du type M3a, M3b ou M3c indique la position ou la direction de la voie concernée par le signal. Le panonceau M3d complète les panneaux placés au-dessus de la chaussée ; il indique la voie sur laquelle s’applique la signalisation.

4) Panonceaux de catégorie : M4

Il indique que le panneau qu’il complète s’applique à la seule catégorie d’usager qu’il désigne par une silhouette, un symbole ou une inscription.

• M4a - désigne les véhicules ou ensembles de véhicules dont le poids total autorisé en charge ou le poids total roulant autorisé est inférieur à 3,5 tonnes.
• M4b - désigne les véhicules de transport en commun de personnes.
• M4c - désigne les motocyclettes et vélomoteurs.
• M4d1 - désigne les cycles.
• M4d2 - désigne les cyclomoteurs.
• M4c - désigne par l’inscription qu’il porte les usagers concernés.
• M4f - désigne les véhicules articulés, trains doubles ou ensembles de véhicules dont le poids total autorisé en charge ou le poids total roulant autorisé excède le nombre indiqué.
• M4f - désigne les véhicules affectés au transport de marchandises.
• M4h - désigne les véhicules articulés, trains doubles ou ensembles de véhicules affectés au transport de marchandises et dont le poids total autorisé en charge et le poids total roulant autorisé excède le nombre indiqué.
• M4i - désigne les véhicules agricoles.
• M4k - désigne les véhicules transportant plus d’une certaine quantité de matière inflammable ou explosive.
• M4l - désigne les véhicules transportant plus d’une certaine quantité de matière de nature à polluer les eaux.
• M4m - désigne les véhicules transportant des produits dangereux et signalés comme tels.
• M4p - désigne les piétons.
• M4q - désigne les véhicules, véhicules articulés, trains doubles ou ensembles de véhicules dont la longueur est supérieure au nombre indiqué.
• M4r - désigne les véhicules pesant sur un essieu plus que le nombre indiqué.
• M4s - désigne les véhicules à traction animale.
• M4t - désigne les charrettes à bras.
• M4u - désigne les véhicules dont la largeur, chargement compris, est supérieure au nombre indiqué.
• M4w - désigne les véhicules tractant une remorque dont le poids total autorisé en charge dépasse 250 kg.
• M4x - désigne les véhicules tractant une caravane ou une remorque de plus de 250 kg et dont le poids total roulant, véhicules plus remorque, n’excède pas 3,5 tonnes.

5) Panonceaux « stop » : M5

Il indique la distance comprise entre le signal et l’endroit où le conducteur doit marquer l’arrêt et céder le passage.

6) Panonceaux complémentaires aux panneaux de stationnement et d’arrêt : M6

Il donne des précisions concernant la réglementation relative au stationnement.

• M6a - indique que le stationnement est gênant.
• M6b - indique que le stationnement est unilatéral à alternance semis - mensuelle.
• M6c - indique que le stationnement est à durée limitée avec contrôle par disque.
• M6d - indique que le stationnement est payant avec paramètre.
• M6e - indique que le stationnement est payant sans paramètre.
• M6f - donne des précisions concernant l’interdiction.
• M6g - donne des indications diverses ne concernant pas les interdictions.

7) Panonceau schéma : M7

Il représente par un schéma l’interdiction qui va être abordée et indique par un trait large les branches prioritaires. La branche verticale dans la moitié inférieure du panonceau représente la route sur laquelle il est implanté.

8) Panonceau d’application des prescriptions concernant le stationnement et l’arrêt M8

Il donne des indications sur les limites de la section sur laquelle s’applique la prescription.

• M8a - indique que la section sur laquelle s’applique la prescription s’étend après le panneau (c’est le début de la section).
• M8b - indique que la section sur laquelle s’applique la prescription s’étend avant le panneau (c’est la fin de la section).
• M8c - indique que la section sur laquelle s’applique la prescription s’étend de part et d’autre du panneau (c’est un rappel).
• M8d, M8e, M8f - indiquent que la section sur laquelle s’applique la prescription s’étend dans le sens ou les sens indiqués par la ou les flèches.

La distance indiquée sur l’un de ces panonceaux, si elle existe, précisent la longueur de la section concernée.

9) Panonceau d’indications diverses : M9.

Il donne des indications complémentaires ou modificatrices à celles données par le panneau qu’il complète.

• M9a - indique que le panneau auquel il est associé concerne une aire de danger aérien.
• M9b - indique que, au passage à niveau, la voie ferrée est électrifiée.
• M9c « Cédez le passage ».
• M9z - indications diverses par inscriptions.

Les panonceaux ne comportent pas de listel ; la couleur du fond du panonceau est la même que celle du fond du panneau auquel il est associé ; toutefois, le fond du panneau schéma 7 est toujours de couleur blanche. Les symboles sont noirs sur fond clair et blancs sur fond foncé ; toutefois, les panonceaux M4k, M4m reprennent les couleurs des symboles des panneaux B18a, B18b et B18c.L’éclair du panonceau M9b est de couleur rouge.