Loi n° 2018-002 du 12 janvier 2018 relative à la lutte contre la pollution de l’air

Au sens de la présente loi, on entend par :

Atmosphère : la couche d’air qui entoure la terre à l’exclusion de l’air qui se trouve à l’intérieur d’une construction ou d’un espace souterrain.

Air : l’enveloppe gazeuse qui entoure la terre et dont la modification des caractéristiques physiques ou chimiques peut porter atteinte aux êtres vivants, aux écosystèmes et à l’environnement en général. Cette définition comprend également l’air des lieux de travail et celui des espaces publics clos et semi-clos.

Environnement : l’environnement est défini comme l’ensemble des éléments physiques, chimiques et biologiques, naturels ou artificiels, leur contenu matériel et immatériel, ainsi que les aspects sociaux, économiques et culturels qu’ils comprennent et dont les interventions sont susceptibles d’avoir un effet direct ou indirect ou à terme sur le milieu ambiant, sur les ressources naturelles, sur les organismes vivants et conditionnent le bien être de l’homme.

Emissions : tous les rejets dans l’air, sous forme de gaz toxiques ou corrosifs, de fumée, de vapeur nocive, de chaleur, de poussières, d’odeurs ou d’autres formes similaires qui sont causés, à l’origine, par toute activité humaine et qui sont de nature à impacter négativement la santé de l’homme ou l’environnement en général.

Engins à moteur : appareils et machines à moteur fonctionnant à l’hydrocarbure (essence, gasoil, pétrole) autres que les véhicules.

Véhicules : les véhicules automobiles dotés d’un appareil de propulsion mécanique destinés au roulage et au transport des personnes ou des marchandises. Sont considérés comme des véhicules, les aéronefs, les navires et les locomotives.

Installation : tout établissement, classé ou non classé, exploité ou détenu par une personne physique ou morale, publique ou privée, dont l’activité est susceptible de porter atteinte à l’environnement.

Normes d’émission : « des valeurs limites d’émission qui ne doivent pas être dépassées et qui sont déterminées en fonction des dernières données scientifiques en la matière, de l’état du milieu récepteur, de la capacité d’auto épuration de l’eau, de l’air et du sol et des exigences du développement économique et social national durable ».

Normes de qualité de l’air : des valeurs limites fixant le degré de concentration des substances polluantes dans l’air, éventuellement pendant une période déterminée, et qui ne doivent pas être dépassées.

Polluant : toute substance ou énergie émise ou rejetée dans l’environnement en concentration ou en quantité supérieure au seuil toléré par les normes ou réglementations en vigueur.

Pollutions atmosphériques : toute modification de l’état de l’air provoquée par les gaz toxiques ou corrosifs, les fumées, les vapeurs nocives, la chaleur, les poussières, les odeurs ou tout autre polluant susceptible d’entraîner une gêne ou un danger pour la santé, la salubrité publique, la sécurité ou le bien-être ou porter atteinte ou occasionner des dommages au milieu naturel ou à l’environnement en général.

Lieu public clos : « endroit public destiné à accueillir le public ou une catégorie particulière de gens, sous forme d’une construction intégrale où l’air ne pénètre qu’à travers des ouvertures consacrées à cet effet. Sont considérés comme des lieux publics clos les moyens de transport public ».

La présente loi vise la prévention et la lutte contre les émissions de polluants dans l’atmosphère pouvant porter atteinte à la santé de l’homme, à la faune, à l’eau, au sol, au climat, au patrimoine culturel et à l’environnement de manière générale.

Elle s’applique à toute personne physique ou morale possédant, détenant, utilisant ou exploitant des immeubles, des installations minières, industrielles, commerciales ou agricoles, ou des installations relatives à l’industrie artisanale ou des véhicules, des engins à moteur, des appareils de combustion, d’incinération des déchets, de chauffage ou de réfrigération.

Les dispositions de la présente loi et des textes pris pour son application ne sont pas applicables aux installations relevant des autorités militaires ni aux installations soumises à la réglementation traitant de la protection contre les rayonnements ionisants et qui doivent, toutefois, être utilisées ou exploitées de manière qui ne porte pas atteinte au voisinage ou à l’environnement en général.

Le Ministère en charge de l’Environnement prend, en coordination avec les collectivités locales, les établissements publics et les divers organismes concernés, toutes les mesures nécessaires pour le contrôle de la pollution de l’air et pour la détection des sources de pollution fixes et mobiles susceptibles de porter atteinte à la santé de l’homme et à l’environnement de façon générale.

Il est interdit de dégager, d’émettre ou de rejeter, de permettre le dégagement, l’émission ou le rejet dans l’air de polluants tels que les gaz toxiques ou corrosifs, les fumées, les vapeurs nocives, la chaleur, les poussières, les odeurs au-delà de la quantité ou de la concentration autorisées par les normes en vigueur.

Toute personne, visée à l’article 2 ci-dessus, est tenue de prévenir, de réduire et de limiter les émissions de polluants dans l’air susceptibles de porter atteinte à la santé de l’homme, à la faune, à la flore, aux monuments et aux sites ou ayant des effets nocifs sur l’environnement en général et ce, conformément aux normes visées à l’alinéa précédent.

En l’absence de normes fixées par voie réglementaire, les exploitants des installations prévues à l’article 2 sont tenus d’appliquer les meilleures techniques disponibles et les plus avancées afin de prévenir ou de réduire les émissions.

Sont prises en considération, lors de l’établissement des documents de l’aménagement du territoire et de l’urbanisme, les exigences de la protection de l’air contre la pollution, notamment lors de la détermination des zones destinées aux activités industrielles et artisanales et des zones de construction des installations susceptibles de constituer une source de pollution de l’air.

Le propriétaire de l’installation s’engage à prendre toutes les précautions et mesures nécessaires pour empêcher l’infiltration ou l’émission des polluants de l’air dans les lieux de travail, à les maintenir en deçà des limites admises, qu’il s’agisse de polluants dus à la nature des activités exercées par l’installation ou résultant de défauts dans les équipements et les matériels. Le propriétaire de l’installation doit également assurer la protection nécessaire aux ouvriers conformément aux conditions d’hygiène et de sécurité de travail.

Les exploitants des installations doivent obligatoirement, avant l’entrée en phase d’exploitation, équiper leurs installations d’équipements et de technologies propres, qui soient en mesure de prévenir et limiter les polluants de l’air à la source.

Les exploitants des installations exerçant dans l’un des domaines d’activités occasionnant une pollution doivent contrôler les polluants de l’air à la source et connecter, éventuellement, leurs installations au réseau national de surveillance de la qualité de l’air, à leurs frais. En l’absence de ce réseau national, les exploitants doivent soumettre régulièrement un rapport sur la qualité de leur émission de polluant au Ministère en charge de l’Environnement.

Les exploitants de toutes les installations qui dégagent des polluants dans l’air, ne doivent pas dépasser les valeurs limites dans les émissions polluantes.

Les valeurs limites des polluants de l’air à la source seront fixées conformément aux dispositions de l’article 23 de la présente loi. Ces valeurs limites sont révisées et actualisés chaque fois que le besoin le nécessite.

Les exploitants des installations doivent, informer immédiatement le Ministère en charge de l’Environnement, en cas d’accident occasionnant une pollution de l’air, lui communiquer toutes les informations sur les circonstances de la pollution et son ampleur et prendre toutes les mesures nécessaires pour remédier à la situation.

A la date d’entrée en vigueur de la présente loi, les exploitants des installations existantes, qui dégagent des polluants dans l’air, doivent sans attendre prendre toutes les mesures nécessaires pour limiter ou réduire ces polluants au niveau des valeurs limites visées à l’alinéa 4 du présent article et ce dans un délai maximum de trois ans à compter de ladite date.

En fonction du volume du lieu et de sa capacité d’accueil et la nature de l’activité qui y est exercée, les espaces publics clos et semi-clos doivent disposer de moyens suffisants d’aération pour garantir la qualité et la pureté de l’air, et leur conservation à une température appropriée.

Les agents et officiers de police judiciaire des Ministères en charge de l’Environnement, de la Santé, de l’Industrie, des Mines du Pétrole, de l’Energie et des Transports, sont chargés de la constatation des infractions aux dispositions de la présente loi et des textes pris pour son application.

Les personnes visées au premier alinéa du présent article sont autorisées, chacune dans les limites des responsabilités et des compétences qui lui sont conférées, à accéder aux installations source de pollution, à y effectuer le contrôle, les mesures et à prélever des échantillons pour toute expertises qu’elles jugent utiles.

Le Ministère en charge de l’Environnement procédera à l’assermentation des agents relevant de ses Services qui sont chargés du suivi et de la constatation des infractions selon les sources fixes et mobiles de pollution de l’air en vue d’effectuer les missions de contrôle, de détection et de constatation des infractions.

En cas de constatation d’une infraction aux dispositions de la présente loi et des textes pris pour son application, les agents visés à l’article 8 ci-dessus, dressent des procès-verbaux mentionnant, notamment, les circonstances et la nature de l’infraction, ainsi que les explications de l’auteur de l’infraction. Ces procès-verbaux font foi jusqu’à preuve du contraire.

Les procès-verbaux sont transmis au procureur de la République territorialement compétent dans un délai de sept jours à compter de la date de la constatation.

Toute personne physique ou morale dont la santé ou les biens ont subi un préjudice du fait d’une émission, d’un dégagement ou d’un rejet de polluants dans l’atmosphère, peut se constituer partie civile dans une action en cours ou demander à l’autorité compétente de mener une enquête, dans un délai de soixante jours de la constatation du dommage. Cette demande d’enquête doit être obligatoirement accompagnée d’une expertise médicale ou technique délivrée par une autorité compétente. Les résultats de l’enquête et les mesures entreprises sont notifiés au demandeur dans un délai de soixante jours.

Lorsqu’une pollution de l’air, causée par une activité ou une exploitation donnée constitue un danger pour les personnes et porte préjudice au voisinage, à la sûreté et à l’environnement, et que les dangers et les dommages étaient inconnus ou imprévisibles lors du lancement de ladite activité ou de la déclaration d’exercice de celle-ci ou de l’exploitation, le Ministère en charge de l’Environnement adresse à la personne responsable de la source de pollution les instructions nécessaires pour prendre les mesures qui s’imposent afin de limiter ou supprimer les émissions de polluants et d’éviter les dangers et dommages susvisés. Il lui ordonne, le cas échéant, de mettre en place les équipements nécessaires et les techniques disponibles en vue de mesurer le degré de concentration des polluants et leur quantité, ainsi que tous les matériels nécessaires au maintien des normes autorisées.

Si le Ministère en charge de l’Environnement, constate que les mesures recommandées sont réalisées et que les équipements et les modifications nécessaires sont mis en place mais ces correctifs s’avèrent insuffisants, elle peut ordonner l’arrêt de l’activité ou de l’exploitation source de la pollution.

Le Ministère en charge de l’Environnement doit, en cas de constatation de pollution grave menaçant la santé des personnes et de l’environnement en général, faire prendre les mesures par la personne responsable en vue de minimiser ou de supprimer les dangers de la pollution. Dans le cas où cette dernière ne s’exécute pas, le Ministère chargé de l’Environnement ordonne l’arrêt de la source de pollution et demande l’intervention des autorités compétentes et réquisitionne les moyens nécessaires pour exécuter les mesures d’urgence à entreprendre afin de circonscrire les dangers éventuels de la pollution.

Si le propriétaire ou l’exploitant d’une installation ne respecte pas les dispositions de la présente loi et/ou des textes pris pour son application, le Ministère chargé de l’Environnement lui adresse une mise en demeure de se conformer aux conditions et aux normes en vigueur, de prendre toutes les mesures et d’effectuer tous travaux et réparations nécessaires dans un délai raisonnable. Si le contrevenant passe outre, le Ministère chargé de l’Environnement, peut suspendre totalement ou partiellement l’activité de l’installation ou procéder d’office à l’exécution desdits travaux aux frais du contrevenant ou à la fermeture de l’installation.

S’agissant des véhicules à moteur, engins à moteur, appareils de combustion, d’incinération ou de conditionnement de l’air, l’autorité compétente peut accorder au contrevenant un délai raisonnable pour procéder aux réparations nécessaires. A défaut de réparation dans le délai prescrit, le contrevenant est passible des sanctions prévues à l’article 17 de la présente loi. Le propriétaire ne peut utiliser l’outil pollueur qu’après sa réparation, celle-ci doit être constatée par un contrôle technique effectué par un organisme habilité qui délivre un certificat à cet effet.

Est passible d’une amende de 50.000 à 200.000 ouguiyas toute personne responsable d’une pollution et qui néglige volontairement d’informer les autorités concernées de l’émission accidentelle et grave de produits polluants.

En cas de récidive, le maximum de la peine est porté au double ; en outre, le contrevenant peut être condamné à l’emprisonnement de un jour à un mois.

Est passible d’une amende de 10.000 à 200.000 d’ouguiyas quiconque met obstacle à l’accomplissement des contrôles ou à l’exercice des fonctions des agents prévus à l’article 8 de la présente loi.

En cas de récidive, le maximum de la peine est porté au double ; en outre, il peut être prononcé un emprisonnement d’un jour à un mois.

Est passible d’une amende de 5.000 à 500.000 ouguiyas quiconque :

• ne respecte pas une condition, restriction ou interdiction imposée par l’Autorité publique ;
• refuse de se conformer aux instructions de l’Autorité publique ;
• entrave ou empêche, de quelque manière que ce soit, l’exécution des mesures d’urgence ordonnées par l’Autorité publique ;
• fournit de fausses informations ou de fausses déclarations.

En cas de récidive, le maximum de la peine est porté au double ; en outre, il peut être prononcé un emprisonnement d’un mois à 6 mois.

En cas de condamnation conformément à l’article 14 (alinéa 1er) et après expiration du délai prescrit pour exécuter les travaux et réparations nécessaires, le juge fixe un deuxième délai durant lequel les travaux et réparations nécessaires sont exécutés.

Si lesdits travaux ou réparations ne sont pas exécutés dans le délai prescrit, une amende de 500.000 ouguiyas à 10.000.000 d’ouguiyas peut être prononcée par le tribunal qui peut, en outre, ordonner que les travaux et réparations soient exécutés aux frais du condamné et prononcer, jusqu’à leur achèvement, l’interdiction d’utiliser les installations en cause.

Est passible d’une amende de 200.000 ouguiyas à 5.000.000 d’ouguiyas et d’un emprisonnement d’un mois à un an, quiconque aura fait fonctionner une installation en violation d’une mesure d’interdiction prononcée par la justice conformément au 2ème alinéa de l’article 17.

En cas de récidive, le maximum de la peine est porté au double ; en outre, il peut être prononcé la fermeture définitive de l’installation source de pollution et il peut être prononcé un emprisonnement d’un mois à 6 mois.

Est passible d’une amende de 20.000 ouguiyas à 200.000 ouguiyas quiconque aura fait fonctionner un véhicule, un engin à moteur, un appareil de combustion, d’incinération ou de conditionnement de l’air frappé d’une mesure d’interdiction prononcée par l’administration ; en outre, il peut être prononcé la saisie de l’objet source de pollution et un emprisonnement d’un mois à 6 mois.

Les amendes et sanctions spécifiques aux infractions dans installations classées du secteur minier et pétrolier sont définies par arrêté conjoint des Ministères en charge de l’Environnement, de la Santé, de l’Industrie, des Mines et du Pétrole.

La catégorisation des installations classées est établie et actualisée par le Ministère en charge de l’Environnement.

A titre transitoire, seront fixés, en ce qui concerne les sources de pollution de l’atmosphère existantes, les délais pour se conformer aux dispositions de la présente loi.

Pour encourager l’investissement dans les projets et activités visant à prévenir la pollution de l’air, l’utilisation des énergies renouvelables et la rationalisation de l’usage des énergies et matières polluantes, un régime d’incitations financières et d’exonérations fiscales est institué conformément aux conditions fixées par les lois de finances, en vertu desquelles sont accordées des aides financières et des exonérations douanières et fiscales partielles ou totales, lors des opérations d’acquisition des appareils et équipements nécessaires à la réalisation des investissements envisagés.

Pour l’application des dispositions du chapitre III de la présente loi, des textes réglementaires fixent ce qui suit :

• 1° les zones et les cas dans lesquels sont imposées les quantités d’émissions prescrites et les normes de qualité de l’air à respecter ainsi que les circonstances nécessitant la création de zones à protection spéciale ;
• 2° les modalités de prélèvement et de conservation des échantillons d’eau, d’air, du sol et des déchets ainsi que les modalités d’analyse et de mesure de toute émission, dégagement ou rejet d’une substance dans l’atmosphère et la liste des établissements et laboratoires habilités à effectuer les analyses et la mesure des émissions ;
• 3° les établissements chargés de lutter contre la pollution de l’atmosphère et les conditions de mise en place de réseaux spécialisés de détection et de surveillance continue de la qualité de l’air habilités à recevoir et à traiter les informations et les données relatives à la pollution atmosphérique ;
• 4° les normes de qualité de l’air et les valeurs limites des émissions relatives à certains secteurs ainsi que les conditions supplémentaires à respecter par les exploitants des installations soumises au régime d’autorisation ou de déclaration, y compris les installations de dépôt ou d’incinération des déchets, les exploitations des carrières et des mines susceptible d’avoir une influence sur l’air ou sur la qualité de l’environnement en général ;
• 5° la liste et les caractéristiques techniques des engins à moteur et des appareils de combustion, de chauffage, de réfrigération, les modalités d’incinération et les conditions d’utilisation de ces engins et appareils ainsi que les règles relatives à leur contrôle régulier ;
• 6° les normes relatives aux exigences techniques et environnementales en ce qui concerne la fabrication, l’équipement et l’utilisation des véhicules ainsi que leur entretien et leur contrôle régulier ;
• 7° les mesures visant à orienter et à réduire le mouvement de la circulation dans le cas d’insuffisance des mesures entreprises pour lutter contre les émissions excessives ;
• 8° les normes et caractéristiques propres à chaque type de carburants, huiles ou combustibles utilisés dans le transport ou le chauffage domestique ou à des fins industrielles ou agricoles ou pour l’incinération ;
• 9° les cas et les circonstances dans lesquels l’administration peut, avant le prononcé du jugement par le tribunal, procéder à toutes les mesures d’exécution à titre d’urgence, en vue de mettre un terme à l’émission de polluants ou de les réduire ;
• 10° les délais impartis pour mettre en conformité avec les dispositions de la présente loi, les installations et les autres sources de pollution de l’atmosphère existantes antérieurement à sa publication.

Sont abrogées toutes les dispositions antérieures contraires à la présente loi.

La présente loi sera exécutée comme loi de l’Etat et publiée au Journal Officiel de la République Islamique de Mauritanie.