Ordonnance n° 67-262 du 12 juin 1967 sur le Bureau de l’immatriculation des navires et conservation des hypothèques maritimes

Il est créé à Matadi un bureau de l’immatriculation des navires et de la conservation des hypothèques maritimes.

Le titulaire de la fonction a qualité de conservateur des hypothèques maritimes. Il est chargé de la tenue et de la conservation des registres des immatriculations et des inscriptions des hypothèques, des droits réels et des saisies.

Le conservateur tient :

• 1° un registre des dépôts des pièces présentées pour l’accomplissement des formalités de l’immatriculation et de l’inscription ;
• 2° un registre des immatriculations et des inscriptions ;
• 3° une table alphabétique des navires et de leurs propriétaires ;
• 4° un livre des recettes, salaires et débours.

Le registre des dépôts et le registre des immatriculations et inscriptions sont cotés et paraphés en première et dernière page par le procureur d’État auprès du tribunal de première instance de Kinshasa ou par le magistrat du parquet délégué par celui-ci.

Le registre des dépôts est destiné à constater, par numéros d’ordre et à mesure qu’elles s’effectuent, les remises des pièces qui sont présentées au conservateur aux fins d’immatriculation ou d’inscription (annexe 1).

Le registre des immatriculations et des inscriptions des hypothèques et autres droits réels maritimes est constitué par une série ininterrompue de comptes particuliers divisés en deux parties, dont l’une est affectée à l’immatriculation et l’autre aux inscriptions. La partie affectée à l’immatriculation comporte une page, celle affectée aux inscriptions en comporte trois (annexe 2).

La table alphabétique comporte deux parties. La première est destinée à recevoir en regard des noms des navires les références aux articles et numéros de la matricule, de l’inscription et du dépôt, la seconde à recevoir les mêmes références en regard des noms des propriétaires de navires (annexe 3).

Les noms y sont inscrits dans chaque groupe alphabétique les uns à la suite des autres. Il est fait abstraction de l’article précédent éventuellement le nom d’un navire ou d’une personne morale.

Les navires en construction sont répertoriés sous la lettre « C » construction n° …………

Il est formé pour chaque bâtiment immatriculé, un dossier spécial contenant toutes les pièces relatives à ce bâtiment, retenues par le conservateur. Ce dossier est renfermé dans une enveloppe sur laquelle les pièces sont inventoriées au fur et à mesure de leur classement.

Au 31 décembre de chaque année, toutes les fardes ouvertes au cours de l’année seront relevées globalement à l’inventaire du bureau.

Le livre des salaires, recettes et débours, mentionne :

• 1° un numéro d’ordre ;
• 2° la date de l’opération ;
• 3° la référence au numéro du registre de dépôt ou du registre des immatriculations et inscriptions, la taxe rémunératoire perçue, les sommes consignées, leur dépôt en compte à la trésorerie de l’État, les frais de consignation, de notifications d’établissement des cahiers de charges, de publicité, d’adjudications et de correspondances et en général toutes recettes et tous débours (annexe 4).

La déclaration aux fins d’immatriculation est faite en deux exemplaires conformément au modèle 6 ci-annexé.

Elle porte :

• 1° le nom du navire, ses caractéristiques, la nature et la puissance de sa machine motrice, ainsi que son port d’attache ;
• 2° l’année et le lieu de la construction, les noms et domicile du constructeur ;
• 3° le trafic et les opérations auxquels le navire est ou sera habituellement et principalement affecté ;
• 4° éventuellement la date de la radiation d’un registre matricule étranger et la désignation de celui-ci ;
• 5° le nom du ou des propriétaires du navire, à savoir :
• a) s’il s’agit de personnes physiques, leurs noms ; prénoms, profession, nationalité, ainsi que leur domicile et, éventuellement, leur résidence ou leur domicile élu au Congo ;
• b) s’il s’agit d’une société commerciale, sa raison sociale ou sa dénomination, son siège social, les lieu et date de sa constitution, les noms, prénoms, nationalité et domicile des associés solidairement responsables.

Si plusieurs personnes, physiques ou morales, ont sur le navire des droits de propriété de nue-propriété ou d’usufruit, la déclaration indique la nature et la quotité de ceux-ci et porte pour chacune d’elles les mentions énumérées ci-dessus ;

c) pour chacune des personnes visées aux litteras a) et b) ci-dessus, l’indication de son inscription au registre du commerce.

La déclaration doit être accompagnée :

• 1° du certificat de nationalité de chacune des personnes physiques ou d’un exemplaire de la publication officielle des statuts de la ou des personnes morales, intervenant dans La déclaration ;
• 2° de l’acte portant convention constitutive, déclarative, modificative ou extinctive du droit de propriété, de nue-propriété ou d’usufruit.

Si cet acte est sous seing privé, il est présenté en deux originaux ou en une copie appuyée d’un original ; s’il est authentique, il est présenté soit en une expédition et une copie certifiée conforme par l’officier ministériel qui l’a reçu, soit en deux copies ainsi certifiées ;

• 3° du certificat de jaugeage, dressé conformément aux prescriptions en vigueur au Congo ou dans le pays où le navire a été immatriculé en dernier lieu ;
• 4° éventuellement ;
• a) d’un document faisant preuve de la radiation du registre des immatriculations dans ce dernier pays et d’une attestation de perte de nationalité étrangère s’il s’agit d’un navire étranger ;
• b) d’une déclaration d’une autorité du même pays relative à l’état hypothécaire du navire.

La demande d’immatriculation d’un navire en construction est faite par requête présentée en double exemplaire au conservateur des hypothèques maritimes par la personne qui justifie être propriétaire ou copropriétaire du navire.

La requête porte, dans la mesure du possible, les mentions énumérées à l’article 8.

Celles-ci doivent être complétées à la diligence des intéressés, dès l’achèvement du navire.

La requête est accompagnée des pièces visées aux 1° et 2° de l’article 9. Si le contrat de construction ne renferme pas de stipulation constitutive du droit de propriété, il y sera suppléé par une déclaration conjointe du maître de l’ouvrage et du constructeur.

Tout fait appelant une modification des mentions que doit contenir, aux termes des trois articles précédents, la déclaration ou la requête et des documents produits aux fins d’immatriculation, doit être notifié au conservateur des hypothèques maritimes par les déclarants ou par les requérants en vue de son inscription au registre matricule.

Toute personne tenue par application de l’article 9 de notifier une cause de radiation est tenue de la faire par exploit d’huissier et de joindre à sa notification le certificat de jaugeage du navire.

Dans le cas de radiation ordonnée par autorité de justice, le requérant joindra à sa requête l’expédition du jugement ou de l’arrêt.

Toute personne qui entend faire procéder à une inscription en vertu de l’article 9 du Code de la navigation maritime, présente une requête établie en double exemplaire relatant les éléments principaux de l’acte soumis à l’inscription, à savoir et selon le cas :

• a) le nom et la matricule du navire à charge duquel l’inscription est requise ;
• b) les nom, prénoms, profession et domicile du créancier et du débiteur ;
• c) la date et la nature de l’acte ; la nature du droit dont l’inscription est requise ;
• d) la nature du droit dont l’inscription est requise ;
• e) le montant de la créance, le terme de son remboursement, le taux, l’échéance de l’intérêt ;
• f) les conditions suspensives ou résolutoires affectant les droits à inscrire ;
• g) les clauses de rescision et de révocation ;
• h) la stipulation de voie parée ;
• i) l’élection de domicile dans le lieu de la résidence du conservateur des hypothèques maritimes. À défaut d’élection de domicile, toutes significations et notifications relatives à l’inscription pourront être faites au procureur de la République auprès du tribunal de 1re instance de Kinshasa.

Les documents ci-après seront en outre produits :

• a) s’il s’agit d’un acte faisant preuve d’une convention constitutive, translative, déclarative, modificative ou extinctive d’un droit réel ;
• l’expédition de l’acte, s’il est authentique, et une copie certifiée conforme par l’officier ministériel dont il émane, ou deux copies de cet acte ainsi certifiées ;
• l’exemplaire original, s’il est sous seing privé, et une copie certifiée conforme ;
• b) s’il s’agit d’une demande en justice, deux copies de celle-ci attestées conformes par l’officier ministériel qui en a opéré la notification ;
• c) s’il s’agit d’un jugement ou arrêt, deux extraits délivrés par le greffier, contenant les noms, prénoms, professions et domiciles des parties, la date et le dispositif de la décision et l’indication de la juridiction qui l’a rendu.

Les demandes de réduction formulées en vertu de l’article 100 du Code de la navigation maritime sont accompagnées d’un bordereau indiquant le nom et la matricule du navire, la somme à porter en diminution de l’inscription et toutes autres modifications, s’il en est.

Les demandes de réduction et de radiation sont appuyées des pièces prévues audit article 100.

Le conservateur donne aux déclarants ou requérants, s’ils le demandent, une reconnaissance de la remise de la requête et des actes destinés à être inscrits.

Cette reconnaissance rappellera le numéro de registre des dépôts sous lequel la remise aura été reçue.

Le conservateur dresse l’acte de dépôt dans le registre à ce destiné.

Il y inscrit dans l’ordre de la remise :

• 1° le numéro d’ordre ;
• 2° la date de la remise des pièces ;
• 3° le nom du navire ;
• 4° l’inventaire des pièces produites selon la nature de leur contenu ;
• 5° la date de l’acte présenté à l’immatriculation, les, nom et résidence de l’officier ministériel qui a rédigé l’acte ou ceux des parties, si l’acte est sous seing privé, ou la désignation de la cour ou du tribunal qui a rendu l’arrêt ou le jugement ;
• 6° la désignation des propriétaires ;
• 7° la référence au registre matricule par article et numéro de l’inscription ;
• 8° la référence au registre des salaires, recettes et dépenses.

Lorsqu’un acte donne lieu de différents chefs à une formalité hypothécaire, soit qu’il renferme plusieurs conventions sujettes à inscription, soit que la convention constatée ait pour objet plusieurs bâtiments, le dépôt est effectué sous un seul numéro d’ordre.

Le conservateur inscrit au registre matricule :

• 1° l’article ;
• 2° le numéro d’ordre ;
• 3° la date de la remise des pièces ainsi que le numéro sous lequel cette remise a été constatée au registre de dépôt ;
• 4° le nom du navire ;
• 5° la désignation du document présenté : déclaration, requête ou jugement ;
• 6° les lettres, numéro, lieu d’émission et date du certificat de jaugeage ;
• 7° la description du navire.

Les changements qui surviennent dans les faits prévus à l’article 12 sont portés au registre matricule, à la suite de la première annotation, sur la production du certificat de jaugeage qui constate ces changements et d’un duplicata de ce document.

Le conservateur inscrit au registre matricule sous l’article donné lors de l’immatriculation :

• 1° le numéro d’ordre ;
• 2° la référence au registre de dépôt par date et par numéro d’ordre ;
• 3° la date de l’acte ;
• 4° la nature de l’acte et, s’il est authentique, la désignation de l’officier public ou du tribunal dont il émane ;
• 5° les noms, prénoms et domicile des parties, des requérants ou des opposants ;
• 6° la nature de la convention et ses éléments principaux, le montant de la créance, le terme du remboursement ; le taux et l’échéance de l’intérêt ;
• 7° l’élection de domicile s’il en est ;
• 8° la référence à des inscriptions antérieures.

Si un même acte donne lieu à inscription de différents chefs, chaque inscription est effectuée sous un numéro distinct.

Le conservateur procède à l’immatriculation et opère les inscriptions à la date et dans l’ordre de remise des pièces sans jamais pouvoir déroger à cette règle.

Le conservateur, après avoir opéré l’immatriculation ou l’inscription, remet aux déclarants ou aux requérants un exemplaire de la déclaration ou de la requête, le certificat de jaugeage, l’expédition du titre s’il est authentique, ou l’exemplaire original, s’il est sous seing privé. Il certifie au pied de la déclaration ou de la requête avoir fait l’immatriculation ou l’inscription, dont il indique les date, article et numéro.

Le second exemplaire de la déclaration ou de la requête, la copie certifiée de l’acte authentique, le double ou la copie certifiée conforme de l’acte sous seing privé, sont versés au dossier du navire.

Le conservateur est tenu de délivrer à tout requérant un certificat constatant les mutations et concessions de droits réels, les inscriptions existantes ou constatant qu’il n’en existe point. Ce certificat sera conforme au modèle repris à l’annexe 6.

Toutes mentions portées au registre du dépôt ou au registre d’immatriculation et d’inscription sont inscrites lisiblement, sans abréviation, blanc, lacune, ni intervalle ; elles énoncent en toutes lettres les sommes, les quantités et les dates. Toutefois, en ce qui concerne les dates, le jour, le mois et le millésime sont mentionnés en chiffres chaque fois qu’une colonne leur est réservée exclusivement. Le conservateur appose sa signature dans la dernière colonne utilisée, après avoir tracé dans les autres, un trait à l’encre, soit sous la dernière ligne d’écriture, soit lorsque la colonne est restée en blanc, à hauteur du numéro d’ordre assigné à la formalité.

Lorsqu’une inscription a quelque rapport avec une inscription antérieure, il est établi une référence de l’une à l’autre par indication dans l’inscription nouvelle du numéro d’ordre de l’inscription antérieure et, en marge de l’inscription antérieure, du numéro d’ordre de l’inscription nouvelle.

Aucune rectification par renvoi ne peut être apportée aux formalités après qu’elles ont été clôturées. Si une erreur est constatée ultérieurement, le conservateur peut la rectifier à la date courante par un article motivé. Dans ce cas, l’article de rectification est mentionné à sa date au registre de dépôt.

Lorsque l’espace réservé à l’une ou à l’autre des parties d’un compte est complètement rempli, la suite des annotations est continuée au compte qui vient immédiatement après celui ouvert en dernier lieu.

Les consignations prescrites par les articles 104, 123 et 136 du Code de la navigation maritime sont reçues contre quittance portant le nom du consignant, le nom du navire, sa matricule, le montant, la cause et la date du versement. Elles sont sans délai versées à un compte spécial au nom du conservateur des hypothèques maritimes chez le trésorier du gouvernement. Il en est fait mention, en marge de l’inscription au registre de dépôt et en marge de celle portée au registre des inscriptions. Les retraits sont valablement effectués sous la signature du conservateur.

Les écritures comptables sont passées au livre de salaires, recettes et débours. Le récépissé de la banque est versé au dossier du navire.

Tous frais relatifs aux opérations qui ont donné lieu à la consignation sont prélevés sur les fonds consignés.

Les notifications prescrites par les articles 104, 139 et 141 du Code de la navigation maritime sont faites par pli recommandé.

Les récépissés sont versés au dossier du navire.

Les exemplaires justificatifs de la publicité, prescrite à l’article 106, 2°, sont inscrits au registre de dépôt et versés au dossier du navire.

Les taxes et droits dus en raison de l’immatriculation et de l’inscription de droits réels, saisies, consignations et autres formalités accomplies en matière maritime par le conservateur des hypothèques maritimes sont fixes ou proportionnels.

Ils sont dus au comptant.

I.- Les taxes forfaitaires fixes sont :

• 1° 1.000 francs pour l’immatriculation d’un navire.
• 2° 1.000 francs pour l’inscription ou le renouvellement de l’inscription d’un droit réel.
• 3° 250 francs pour :
• a) l’établissement de tout procès-verbal d’adjudication d’un navire par mandataire de justice ;
• b) l’inscription de toute demande en résolution, révocation, annulation ou reconnaissance d’un droit réel ;
• c) l’inscription d’une saisie conservatoire, d’une saisie-exécution, d’une ordonnance, d’un jugement ou d’un arrêt rendu en ces matières ;
• d) la consignation de fonds en matière de purge, saisie conservatoire, saisie-exécution ;
• e) la délivrance de copies ou d’extraits des registres d’immatriculation et l’inscription de droits réels, la délivrance de copies et d’extraits des actes et documents déposés à la conservation des hypothèques maritimes, ainsi que la consultation desdits registres et documents ;
• f) l’accomplissement de toutes les formalités autres que celles ci-dessus énoncées concernant l’immatriculation du navire ou l’inscription de la mention, l’annotation, la radiation ou l’annulation d’un droit réel.

II.- Les débours énumérés ci-dessous sont dus en sus des taxes susmentionnées :

• 1° frais de papeterie et d’impression faits en conformité des présentes dispositions ou de règlements à intervenir en exécution de celles-ci ;
• 2° frais de voyage ou de séjour ;
• 3° frais de correspondance ;
• 4° émoluments et frais de tout expert, société de classification ou gouvernement étranger, requis en conformité des mêmes dispositions.

Ces débours sont fixés par le conservateur des hypothèques sur la base des frais relatifs aux éléments précités. Ils seront minimum de 100 francs.

Les droits proportionnels sont ceux fixés à l’alinéa 2 de l’article 175 du Code maritime, à savoir :

• 1° 0,10 franc pour mille, avec minimum de cinq mille francs, lors du transfert de propriété, nue-propriété ou part de propriété d’un bâtiment immatriculé, calculé sur le prix de vente ou à défaut, sur la valeur vénale du bâtiment ou de la quote-part faisant l’objet du transfert.
• 2° 0,10 franc pour mille, avec minimum de cinq mille francs, à l’occasion d’une inscription hypothécaire, calculé sur le montant de la créance en principal.

Les émoluments du conservateur des hypothèques sont de :

• 100 francs pour la délivrance d’un extrait des inscriptions de droits réels ;
• 50 francs pour la délivrance d’un certificat négatif d’immatriculation ou d’inscription ;
• 50 francs pour : le visa de pièces produites, la quittance de fonds ; l’accusé de réception des pièces versées au dossier ;
• 100 francs pour la consultation des registres d’immatriculation et d’inscription et du registre de dépôt ;
• 400 francs pour la délivrance de copies ou extraits de documents déposés.

Pour les opérations de mise en adjudication publique en matière de saisies-exécution, de voie parée et de purge, l’émolument du conservateur, chargé de leur accomplissement, est fixé à 1 % du prix de l’adjudication avec minimum de 2.000 francs et maximum de 10.000 francs.

Le même émolument est dû pour le règlement de l’ordre.

Ces émoluments couvrent les devoirs relatifs aux annonces dans les journaux, notifications aux parties ainsi que les inscriptions au registre des droits réels, l’immatriculation exceptée.

Ils sont prélevés sur le produit brut de l’adjudication ou sur le montant des sommes à répartir. Toutefois, le minimum du droit est versé par provision par la partie poursuivante.

Les formulaires mis à la disposition du public sont vendus au prix de revient, majoré de 20 % éventuellement arrondi à l’unité de franc supérieur.

Le Ministre des Transports et Communications est chargé de l’exécution de la présente ordonnance qui entre en vigueur le jour de sa signature.