Arrêté n° 2022-3838/MDAC-SG du 25 août 2022 fixant les détails de l’organisation et les modalités de fonctionnement de la direction du génie militaire

Signé le: 25 août 2022
Journal officiel: n° 2022-33
Identifiant: MLI-A-2022-3838

43 Fonction publique 78 Défense, sécurité publique

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Note de tête du document

Arrêté n° 2022-3838/MDAC-SG du 25 août 2022 fixant les détails de l’organisation et les modalités de fonctionnement de la direction du génie militaire (JO 2022-33)

Relations avec d'autres textes

Aucune relation déclarée dans le manifeste.

Titre 1 - Des dispositions générales

Art. 1

Le présent arrêté fixe les détails de l’organisation et les modalités de fonctionnement de la Direction du Génie Militaire.