Titre 1 - Dispositions générales
Art. 3
Le corps des enseignants technologues est classé en catégorie A.
Art. 4
Le corps des enseignants technologues comprend les deux grades suivants :
- Technologue : A S 1
- Maitre Technologue : A S 2
Chaque grade comporte 17 échelons.
L’avancement automatique d’échelon à l’intérieur du grade a lieu tous les deux ans du 1er échelon au 6ème échelon et du 7ème échelon au 17ème échelon. L’avancement au choix du 6ème échelon au 7ème échelon a lieu tous les trente mois après inscription au tableau d’avancement au choix, sur avis du Conseil pédagogique, scientifique et de recherche de l’établissement utilisateur.
Art. 5
1) L’avancement au grade de Maître technologue a lieu dans le respect des quotas d’effectifs définis en fonction des vacances d’emploi qui se produisent en cours d’année, par voie d’inscription sur une liste d’aptitude établie par le Conseil National de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique après avis du Conseil pédagogique, scientifique et de recherche de l’établissements utilisateur et ce conformément à l’une des deux options suivantes :
a) Première option :
- être titularisé dans le grade de technologue ;
- avoir une ancienneté de 4 ans dans ledit grade ;
- avoir au moins publié un article scientifique ou un ouvrage dans la spécialité ;
- avoir au moins encadré deux projets de fin d’étude.
b) Deuxième option :
- être titularisé dans le grade de technologue ;
- avoir une ancienneté de 4 ans dans ledit grade ;
- être titulaire d’un Doctorat dans la spécialité.
2) En cas d’avancement de grade, les intéressés sont rangés à l’échelon comportant un indice immédiatement supérieur à celui qu’ils détenaient dans leur grade précèdent et conservent l’ancienneté acquise dans leur ancien grade si l’avantage résultant de leur nomination est inférieur à celui qu’ils auraient obtenu par un avancement d’échelon dans leur grade d’origine.
