Titre 2 - Des définitions et caractéristiques
Du café
Art. 4
Les cafés verts congolais destinés à l’exportation doivent appartenir à l’une des espèces ci-après :
- Coffea Canephora/Robusta/Kwilu ;
- Coffea Arabica.
Ils doivent en outre présenter les caractéristiques suivantes :
- être usinés, propres, secs, exempts de goûts et d’odeurs désagréables, de goûts et d’odeurs putrides, de goûts et d’odeurs de moisi, et de matières étrangères ;
- le taux d’humidité toléré est de 12 % ;
- détenir moins de 8 défauts de matières étrangères et 83 défauts pour les graines noires et demies noires confondues ;
- ne contenir aucune fève puante, aucune cerise, aucune coque et aucune parche.
Du cacao
Art. 5
Le cacao congolais destiné à l’exportation doit appartenir à l’espèce théobroma cacao.
En outre, ils doivent présenter les caractéristiques ci-après :
- être obligatoirement fermenté ;
- être sec, le taux d’humidité ne peut être supérieur à 8 % ;
- être propre, sain et exempt des matières étrangères, libres ou adhérentes notamment : les débris ; les cabosses, les bois, les parties minérales diverses ;
- ne pas présenter des odeurs désagréables, de moisi, de fumée, des matières étrangères.
Du caoutchouc
Art. 6
Les lots de caoutchouc congolais destinés à l’exportation doivent appartenir, à l’espèce Hévéa brasiliensis.
En outre, il doit présenter les caractéristiques ci-après :
- être sec, sain ;
- être exempts des matières étrangères, des bulles d’air, des résidus d’acide, des cendres, des moisissures humides, des caoutchoucs mal ; coagulés, échauffés et poisseux ;
- être sans odeur, sans pourriture.
Du quinquina
Art. 7
Les quinquinas congolais destinés à l’exportation doivent appartenir à l’une des espèces ci-après :
- Cinchona Succirubra ;
- Cinchona Ledgeriana.
En outre, ils doivent présenter les caractéristiques ci-après :
- être sains et secs avec un taux d’humidité de 10 % ;
- être sans dommages causés par le Phytophora Cinnamoni ;
- être propres, sans matières étrangères et défauts visibles ;
- être sans pourriture, sans moisissure ;
- être sans mélange d’écorce d’origine botanique diverse.
Du rauwolfia
Art. 8
Les rauwolfias doivent appartenir à l’espèce Afzel, variété Rauwolfia vomitoria.
Ils doivent en outre présenter les caractéristiques suivantes :
- être secs, sains, sans pourriture ;
- être sans dommages causés par des ravageurs ;
- être sans odeur désagréable ;
- être exempts de matières étrangères (sable, motte de terre, morceau de bois) ;
- être sans moisissures ;
- être homogènes d’origine, d’aspect, de couleur ;
- être exempts de mélange de racines d’origine botanique diverse ;
- présenter un taux d’humidité de 10 %.
De la vanille
Art. 9
Les lots de vanille destinés à l’exportation doivent appartenir à l’espèce vanilla fragrans.
Ils doivent en outre présenter les caractéristiques ci-après :
- avoir subi un traitement approprié afin de développer leur arôme ;
- avoir une teneur en eau maximale à sa catégorie qualitative ;
- être saines sans odeurs désagréables, souples, sans moisissures ;
- n’avoir subi des traitements susceptibles de modifier en plus ou en moins leurs teneurs naturelles en vanilline ou autres constituants de la flaveur ;
- être sans matières étrangères et défauts visibles.
Du pyrèthre
Art. 10
Les lots de pyrèthre destinés à l’exportation doivent appartenir à l’espèce Chrysanthème.
Ils doivent en outre présenter les caractéristiques ci-après :
- être secs ;
- être propres ;
- sans moisissures, ni odeurs désagréables ;
- exempts des matières étrangères ;
- avoir un taux d’humidité toléré de 10 %.
Du gingembre
Art. 11
Les gingembres congolais destinés à l’exportation doivent appartenir à l’espèce de zingiber officinale.
Ils doivent en outre présenter les caractéristiques ci-après :
- être entiers, sains, sans pourritures ou altérations qui les rendraient impropres à la consommation ;
- être sans odeur et/ou saveur étrangères ;
- être propres, exempts de matières étrangères visibles et de dommages affectant l’aspect général du produit ;
- être fermes, sans écorchures graves et suffisamment secs, pour supporter le transport et la manutention ;
- avoir une teneur en humidité de 11 à 12 %.
