Titre 4 - De l’emballage et du marquage
Section 1 - Emballage
Art. 69
Les cafés, les cacao et le rauwolfia destinés à l’exportation sont emballés dans les sacs neufs en jutes bien cousus de poids nets uniformes respectifs de 60, 50 et 50 kgs chacun.
Les caoutchoucs destinés à l’exportation doivent être conditionnés en balles de 50 ou 60 kgs/102 ou 114 kgs pour les sheets fumés et les crêpes. En balle de 33,3 kgs pour les granulés. En touque de 50 kgs pour le latex concentré liquide.
Les quinquinas destinés à l’exportation doivent être d’abord emballés en sacs de polyéthylène, puis selon le cas en sacs de jute ou en caisson de bois de 50 kgs. Le contenu de chaque emballage doit être homogène, de même variété ou de même origine.
Les gousses de vanille destinées à l’exportation doivent être réunies en paquets de gousse de même longueur, de même qualité.
Les paquets de gousses de vanille seront attachés en leur milieu par un lien unique. Pour les vanilles fendues, un deuxième lien est toléré à l’extrémité fendue.
Les paquets de vanilles sont mis dans des emballages propres, sains, étanches et en matières non susceptibles d’avoir une action nocive sur les produits (boîte en fer blanc).
Chacun des emballages élémentaires sera garni intérieurement d’un papier paraffiné. Il contiendra un poids net de 5 à 15 kgs.
Les lots de pyrèthre destinés à l’exportation doivent être emballés en balles garnies de jutes cerclées pesant 209 Kgs.
Le gingembre est conditionné en sacs de polyéthylène ou filets garnis de feuille de 25 ou 50 Kgs de façon à assurer, le transport, la conservation et la qualité du produit.
Les matériaux utilisés à l’intérieur de l’emballage doivent être neufs, propres, de nature à ne pas causer aux produits d’altération externe ou interne.
Les emballages doivent posséder les caractéristiques de qualité d’hygiène, de ventilation et de résistance pour garantir les bonnes conditions de manutention, d’expédition et de conservation de produit.
Le contenu de chaque emballage doit être homogène et ne comporter que du gingembre de même origine, variété et/ou type commercial, qualité, calibre.
Le conditionnement doit répondre au Code d’usage international recommandé pour l’emballage et le transport des fruits et des légumes frais (CAC/RCP/441995, Amd 1-2004).
Section 2 - Marquage
Art. 70
Les emballages requis à l’exportation des produits agricoles repris sur le présent Arrêté à l’exception du gingembre portent les indications suivantes en majuscules, lettres écrites avec l’encre indélébile :
- Produce of DRC ;
- tète de léopard ;
- Code du pays ;
- Code de l’exportateur ;
- nature du produit ;
- n° d’identification du lot ;
- qualité du lot ;
- n° du certificat de qualité en cours de validité
Art. 71
Sans préjudice aux dispositions de la norme générale Codex pour l’étiquetage de denrées alimentaires préemballées (Codex Stanl-1985 Rev 16-1991), l’emballage du gingembre doit porter des spécifications reprises à l’article 70 du présent arrêté.
