Chapitre 7 - Dispositifs d’alerte, d’arrêt et de sécurité
Art. 22
Si la variation des paramètres de fonctionnement, par exemple température, pression, vitesse, présence de substance dangereuse, peut être à l’origine d’une situation dangereuse, l’équipement de travail doit être équipé des moyens d’alerter le ou les opérateurs, en cas d’anomalie, par signaux lumineux ou sonores.
Ces dispositifs d’alerte doivent être aisément perçus et compris par les travailleurs.
Art. 23
Tout équipement de travail doit être muni des organes de commande adaptés à son fonctionnement.
Art. 24
Lorsqu’un équipement de travail comporte plusieurs postes de travail ou d’intervention, chacun de ces postes doit être équipé d’une commande d’arrêt.
Cette commande doit permettre d’obtenir, en fonction du risque encouru, l’arrêt de tout ou partie de l’équipement.
L’ordre d’arrêt doit avoir priorité sur les ordres de mise en marche.
Art. 25
Chaque machine doit être équipée d’autant de dispositifs d’arrêt d’urgence que nécessaire. Au minimum, un arrêt d’urgence est requis.
Ces dispositifs doivent permettre de supprimer les situations dangereuses qui risquent ou qui sont en train de se produire, en arrêtant la machine par une décélération optimale de ses éléments mobiles.
L’ordre d’arrêt d’urgence doit être prioritaire sur tous les autres ordres.
Art. 26
Les dispositifs d’arrêt d’urgence doivent être clairement identifiables et facilement accessibles. Ils doivent être d’une couleur rouge ou jaune qui attire le regard.
Les machines pour lesquelles un dispositif d’arrêt d’urgence ne pourrait réduire le temps d’obtention de l’arrêt normal, les machines portatives et les machines guidées à la main ne sont pas soumises aux dispositions de l’alinéa précédent.
Art. 27
Des dispositifs de séparation doivent permettre, après arrêt, d’isoler les équipements de travail de toutes leurs sources d’alimentation en énergie.
Ces dispositifs doivent être :
- clairement identifiables ;
- facilement accessibles ;
- susceptibles d’être condamnés, en cas de besoin, afin d’éviter tout rétablissement intempestif de l’énergie.
Art. 28
Les énergies accumulées dans les équipements de travail doivent pouvoir être éliminées sans difficulté. En cas d’impossibilité, des moyens adaptés doivent rendre leur présence inoffensive.
