Chapitre 2 - Qualité des lieux et des postes de travail
Art. 2
Les bâtiments qui abritent des lieux de travail et des locaux, définis en annexe et affectés aux travailleurs, ainsi que les aires sur lesquelles se trouvent des lieux de travail, doivent présenter, dans tous leurs éléments constitutifs, une résistance et une stabilité suffisantes, appropriées à leurs utilisation et aux contraintes qui en découlent conformément à la réglementation en vigueur.
Art. 3
Les lieux de travail et les locaux affectés aux travailleurs doivent être à l’abri :
- des eaux, en particulier de pluie ou d’inondations ;
- de toute émanation ou de toute source d’infection provenant, notamment, de fosses, de fosses d’aisances, de puisards, d’égouts ou d’eaux stagnantes.
Art. 4
Les planchers des lieux de travail doivent être stables et résistants, exempts de bosses, de trous ou de plans inclinés dangereux. Ils ne doivent pas être glissants. Les revêtements des planchers, murs et plafonds doivent être appropriés aux activités exercées et aux techniques de nettoyage qu’elles exigent.
Art. 5
Les locaux affectés au travail doivent être aérés. Ils doivent être munis de fenêtres ou autres ouvertures à châssis mobile donnant directement sur le dehors et assurant une aération suffisante pour empêcher une élévation exagérée de la température.
Art. 6
Au poste de travail, chaque travailleur doit disposer, compte tenu notamment des équipements de travail, des stockages et du mobilier d’un espace libre qui lui permette d’évoluer sans risque pour sa sécurité, sa santé et sans fatigue excessive. La surface dont il dispose doit être de trois mètres carrés au minimum et la largeur des passages entre les équipements de travail et entre ceux-ci et d’autres installations doit être de quatre-vingt centimètres au minimum. Après analyse des différentes composantes de la tâche à accomplir, notamment ses exigences posturales, gestuelles, visuelles, chaque poste de travail doit être conçu et aménagé afin qu’il soit, autant que faire se peut, adapté au travailleur et que ce dernier puisse travailler à l’aise, dans les meilleures conditions possibles.
Art. 7
Le chef d’établissement doit aménager chaque poste de travail de sorte qu’il puisse être équipé d’un siège convenable, utilisable par les salariés, en permanence ou par intermittence, selon leurs besoins. Si le travail est incompatible avec la position assise, un nombre suffisant de sièges doit être mis à la disposition des salariés, à proximité de leurs postes de travail ; ils utilisent ces sièges, selon leurs besoins.
