Chapitre 3 - Propreté et bon ordre des lieux de travail
Art. 8
Les lieux de travail doivent être maintenus en bon ordre, libres de tout encombrement. Sans préjudice de l’application de dispositions spécifiques relatives aux produits chimiques dangereux, aux produits inflammables ou explosifs, des déchets doivent être évacués au fur et à mesure. S’ils sont entreposés, ils doivent l’être à l’écart des postes de travail et ne présenter aucun risque pour les travailleurs.
Art. 9
Les lieux de travail, ainsi que les mobiliers et les équipements qui s’y trouvent, doivent être maintenus dans un état constant de propreté. Le nettoyage doit être effectué grâce à des procédés et à des matériels adaptés, notamment aux aspirateurs, aux linges humides ne soulevant pas de poussières. Les planchers doivent être nettoyés au moins une fois par jour. Les revêtements des murs et plafond doivent être nettoyés ou repeints toutes les fois qu’il est nécessaire.
Art. 10
Lorsque le nettoyage n’est pas accompli par du personnel spécialisé, le temps qui lui est consacré par les travailleurs doit être inclus dans leur temps de travail et payé comme tel. Dans ce cas, le nettoyage doit être réalisé avec le matériel fourni par l’employeur. Le règlement intérieur peut préciser, notamment :
- la nature du matériel mis à la disposition des salariés et les techniques de nettoyage à mettre en œuvre ;
- les procédures de nettoyage ;
- la durée du temps consacrée au nettoyage.
Art. 11
Dans les locaux où sont utilisées des matières organiques altérables, les murs et les planchers doivent être nettoyés quotidiennement avec une solution désinfectante. Un nettoyage complet, avec la même solution doit être réalisé au moins une fois par an. Les résidus putrescibles ne doivent jamais séjourner sur les lieux de travail. Ils doivent être évacués au fur et à mesure. L’employeur prend toutes les dispositions pour qu’ils soient détruits immédiatement ou entreposés à l’écart des postes de travail, dans des récipients hermétiquement clos, en attente de leur enlèvement.
