Chapitre 4 - Le local de travail
Art. 7
Le local de travail doit, dans toutes ses parties constituantes être approprié à la nature des travaux effectués.
Le volume et la surface du local de travail doivent être tels que chaque travailleur puisse disposer d’une place suffisante pour exécuter son travail et la circulation dans le local.
L’implantation des machines, des appareils, des zones de travail et de stockage doit être choisie de manière à ménager des passages suffisants pour la circulation et à éviter tout encombrement.
Art. 8
Les murs, les sols et les plafonds doivent être solides et en bon état, Ils doivent être tenus en état constant de propreté.
Les murs, les sols et les plafonds doivent être nettoyés aussi souvent que nécessaire afin que soient assurées en permanence la salubrité du local, la sécurité de travail et de la circulation, la prévention des incendies ainsi que la protection des travailleurs et de la population contre tous risque d’infection et de contamination par des produits ou des animaux dangereux pour la santé.
Art. 9
Les enduits, pointures ou revêtements des murs et des plafonds doivent être refaits aussi souvent que nécessaire.
Les murs et les plafonds doivent être périodiquement inspectés en vue d’éliminer et de remplacer les parties en mauvais état susceptibles de tomber sur les travailleurs, sur les machines ou sur les produits manipulés.
Art. 10
Le sol des emplacements de travail et des zones de circulation doit être bien nivelé et exempt de trous de parties saillantes ou d’obstacles susceptibles de faire trébucher les travailleurs ou de compromettre la stabilité du matériel roulant, des appareils ou des installations
Toutes mesures appropriées doivent être prises pour éviter les chutes et les glissades sur des sols gras, mouillés ou souillés de déchets de quelque nature que ce soit.
