Chapitre 8 - Circulation, chutes
Art. 22
Les passages, les couloirs et les portes doivent toujours être libres de tout encombrement de marchandises, matériels ou objets quelconque pouvant constituer des obstacles à la circulation des personnes engins ou à l’évacuation en cas d’incendie.
Art. 23
Les locaux de travail situés en étage ou en sous-sol doivent toujours êtres desservis par des escaliers de largeur suffisante munis de deux cotes de rampes ou de mains courantes.
Les planchers et plates-formes en surélévation, les passerelles, ainsi que leur accès doivent êtres construits, installés et protégés de façon telle que les travailleurs appelés à les utiliser ne soient pas exposés à des chutes.
Art. 24
Des échafaudages ou des plates-formes de travail convenablement protégés doivent êtres installés pour tout travail qui ne peut être exécutés sans danger par une échelle ou par d’autres moyens.
Art. 25
Les échafaudages, les plates formes de travail ou de circulation, les passerelles, les baies ouvrant sur la vide doivent être munis de garde-corps placés à un mètre et à 45 mètres au dessus du plancher et de plinthes d’une hauteur de 15 centimètres au moins ou de dispositifs de protection d’une efficacité au moins équivalente.
Art. 26
Les ouvertures pouvant exister dans le sol d’une construction doivent être obturées par un plancher jointif convenablement fixé ou protégées par tout autre dispositif équivalent.
Art. 27
Les échelles doivent être suffisamment résistantes compte tenu du poids à supporter et munies de tous leurs échelons, lesquels seront rigides, équidistants et emboîtés dans les montants. Elles doivent être d’une longueur suffisante pour offrir un appui sur aux marins et aux pieds.
Les échelles doivent être fixées ou maintenues de façon à ne pouvoir ni basculer ni glisser du bas.
Elles doivent dépasser l’endroit où elles donnent accès d’un mètre au moins ou être prolongées par une main courante à l’arrivée.
Art. 28
Les cuves, bassins ou réservoirs doivent être construits, installés et protégés de façon telle que les travailleurs ne puissent y tomber et ne soient pas atteints en cas de rupture des parois, de débordement, de déversement ou d’éclaboussures de produits susceptibles de provoquer des brûlures d’origine thermique ou chimique.
