Loi n° 88-15 du 10 décembre 1988 relative aux mesures générales de prévention des risques professionnels et d’amélioration des conditions de travail

Le local de travail doit être suffisamment aéré et ventilé afin d’éviter toute élévation de la toiture nuisible à la santé des travailleurs, ainsi que les odeurs désagréables.

L’aération devra être obtenue par des ouvertures donnant directement sur l’extérieur. En cas d’insuffisance de l’aération naturelle, elle devra être complétée par une ventilation mécanique appropriée au volume du local et au nombre de ses occupants.

L’atmosphère du local et du poste de travail doit être maintenue dans un état de pureté propre à préserver la santé des travailleurs.

Si, par conception, les procédés de travail choisis ne permettent pas de supprimer complètement la production de polluants nuisibles à la santé, les poussières, les fumées, les gaz et les vapeurs insalubres, gênants ou dangereux doivent être évacués hors de la zone de travail au fur et à mesure de leur émission par des appareils d’élimination efficaces et appropriés à la nature et à la quantité des polluants produits.

L’éclairage du local et du poste de travail ainsi que de leurs accès doit être suffisant pour assurer la sécurité de travail et de la circulation.

Il doit en outre être conçu, réalisé et entretenu de manière à éviter toute fatigue visuelle.

L’intensité des bruits supportés par les travailleurs doit être maintenue à un niveau comptable avec leur santé par la réduction des bruits a leur source d’émission, l’isolement des ateliers ou des postes bruyants, l’insonorisation des locaux ou la mise en œuvre de tous autres moyens appropriés.