Titre 5 - Du calendrier scolaire et académique
Art. 86
Le calendrier et le rythme scolaires et académiques sont conçus de manière à garantir l’idéal d’une école accessible à tous, tout au long de la vie. Ils sont régis par les principes généraux ci-dessous.
1) Au pré-primaire
- une année scolaire de 32 semaines entrecoupée de vacances intermédiaires et de jours fériés, se terminant par trois mois de vacances de fin d’année académique ;
- une semaine scolaire organisée, du lundi au vendredi, et comprenant chaque jour, en alternant intercours, repas et repos :
- chaque matin quatre heures de cours ;
- chaque après-midi, deux heures consacrées aux activités ludiques, sportives, artistiques ou pratiques,
2) Au primaire et au secondaire général
- une année scolaire régie par les mêmes principes que ceux du pré-primaire ;
- une semaine scolaire organisée, du lundi au vendredi, et comprenant chaque jour en alternant intercours, repas et repos :
- chaque matin, quatre heures trente minutes de cours fondamentaux ;
- chaque après-midi, une heure de travaux pratiques ou de travaux dirigés, une heure trente minutes de cours fondamentaux, une heure de cours de sport ou d’activités artistiques.
- des voyages d’immersion linguistique, culturelle, scientifique ou aux technologies de l’information et de la communication.
3) Au secondaire technique et à la formation professionnelle
- une année scolaire régie par les mêmes principes que ceux du secondaire général ;
- une semaine scolaire organisée, du lundi au vendredi, et comprenant chaque jour en alternant intercours, repas et repos :
- chaque matin cinq heures trente minutes de cours fondamentaux ou de travaux pratiques ;
- chaque après-midi, deux heures trente minutes de cours, une heure trente minutes de technologie au laboratoire, une heure de cours de sport et d’activités artistiques.
- des voyages d’immersion linguistique, culturelle, scientifique ou aux technologies de l’information et de la communication.
Art. 87
Certaines universités et grandes écoles peuvent soumettre à validation par le Gouvernement, un calendrier académique organisé en deux fois six mois et notamment, de janvier à juin et de juillet à décembre.
Art. 88
Sous réserve des spécificités inhérentes à l’enseignement supérieur et à l’enseignement technique et professionnel, ainsi qu’à l’enseignement spécialisé, chaque samedi matin peut être consacré aux compétitions inter-classes ou inter-établissements scolaires et universitaires, alternant des activités sportives, des activités socioculturelles ou des compétitions scientifiques ou technologiques et notamment en matière d’innovation dans les domaines multiformes.
Les établissements peuvent faire valider par le ministère compétent, des calendriers scolaires et académiques assurant la promotion d’un enseignement ou d’une formation accessible à tous et tout au long de la vie.
Art. 89
Pour chaque année, le calendrier scolaire et académique est fixé par arrêté ministériel, sur délégation du Premier Ministre.
