Titre 6 - Espèces Protégées
Art. 44
Sont protégées sur l’ensemble du territoire les essences forestières suivantes :
- Acacia senegal (awerwar)
- Acacia albida (Avrar)
- Acacia nilotica (amoure)
- Grewia bicolour (Mijij)
- Khaya senegalensis (Tebellit)
- Sterculia setigera (Bavrewa)
- Ziziphus sp. (seder)
- Hyphaene thebeica (Nekhale)
- Selerocaria birrea (Dembou)
- Aristida pungens (Sbatt)
- Borassus flabellifer (Gheddi)
- Raphia sudanica. (Goumbrely)
- Commiphora Africana (Adress)
- Dalbergia melanoxylon (Sanghou)
Sont protégées dans les limites géographiques des wilayas de TIRIS ZEMMOUR, de DAKHLEIT NOUADHIBOU, de L’ADRAR, de L’INCHRI et du TAGANT, les essences fermières suivantes :
- Maerua Crassifolia (Atit)
- Caparis Decidua (Egnin)
- Acacia Radiana (Talh)
- Balanites Egyptica (Teychitt)
- Acacia Flava (Temat)
- Tamarix Senegalensis (Tarve)
L’arrachage, l’abattage ou la mutilation de ces essences forestières sont interdits sauf autorisation du Ministre en charge des Forêts.
La saignée par des instruments appropriés peut être autorisée par le Ministre chargé des forêts.
Art. 45
Sans préjudice de la protection des essences forestières prévue à l’article 44 ci-dessus, le Wali peut, par arrêté, protéger toute autre espèce qu’il juge utile.
L’arrêté du Wali fixe la liste des nouvelles essences, les modalités de leur protection et délimite l’espace couvert par cette protection.
Art. 46
A l’exception des périmètres de reboisement de production appartenant à des particuliers, la coupe et l’arrachage des arbres et arbustes sont strictement interdits sur l’ensemble du territoire national sous réserve des dispositions de l’article 17. Seul l’émondage des petites branches d’essences non protégées est autorisé.
