Chapitre 7 - De la direction des ressources humaines
Art. 54
La direction des ressources humaines, outre le secrétariat, comprend :
- le service des ressources humaines ;
- le service du développement du capital humain.
Section 1 - Du secrétariat
Art. 55
Le secrétariat est dirigé et animé par un chef de secrétariat qui a rang de chef de section.
Il est chargé, notamment, de :
- assurer la réception, l’analyse sommaire et l’expédition des courriers physiques et électroniques ;
- rédiger et mettre en forme les correspondances et autres documents administratifs tels que les notes, les rapports... ;
- assister le directeur dans l’organisation des réunions en prenant des notes, en rédigeant les comptes rendus et en suivant l’exécution des décisions prises, en collaboration avec les services concernés ;
- gérer l’agenda du directeur en planifiant ses réunions ;
- collaborer avec les autres services pour assurer la bonne circulation de l’information au sein de la direction ;
- tenir à jour les tableaux de bord et les autres outils de suivi utilisés par le directeur ;
- veiller à la sécurité des informations traitées par le secrétariat ;
- reprographier et archiver les correspondances et autres documents administratifs ;
- et, d’une manière générale, exécuter toute autre tâche qui peut lui être confiée par le directeur.
Section 2 - Du service des ressources humaines
Art. 56
Le service des ressources humaines est dirigé et animé par un chef de service.
Il est chargé, notamment, de :
- mettre en place et piloter la politique de ressources humaines de la direction générale ;
- élaborer le cadre organique des emplois et définir les profils de poste ;
- participer aux commissions administratives paritaires ;
- exercer une veille sur l’ensemble des obligations légales liées à la gestion administrative du personnel ;
- gérer les incidents et les mesures disciplinaires ;
- tenir à jour le fichier et les dossiers administratifs du personnel ;
- exploiter l’ensemble des tableaux de bord sociaux permettant de suivre l’activité du personnel ;
- proposer des plans d’action en vue d’améliorer la gestion des ressources humaines ;
- veiller au respect du statut général de la fonction publique et garantir le climat social ;
- élaborer les fiches d’évaluation du personnel ;
- suivre le déploiement du personnel dans les circonscriptions douanières ;
- préparer le mouvement du personnel ;
- préparer les états qui serviront aux paiements des émoluments.
Art. 57
Le service des ressources humaines comprend :
- la section de l’administration du personnel ;
- la section du déploiement.
Sous-section 1 - De la section de l’administration du personnel
Art. 58
La section de l’administration du personnel est dirigée et animée par un chef de section.
Elle est chargée, notamment, de :
- élaborer le cadre organique des emplois et définir les profils de poste ;
- participer aux commissions administratives paritaires ;
- exercer une veille sur l’ensemble des obligations légales liées à la gestion administrative du personnel ;
- gérer les incidents et les mesures disciplinaires ;
- tenir à jour le fichier et les dossiers administratifs du personnel ;
- exploiter l’ensemble des tableaux de bord sociaux permettant de suivre l’activité du personnel ;
- proposer des plans d’action en vue d’améliorer la gestion des ressources humaines ;
- veiller au respect du statut général de la fonction publique et garantir le climat social ;
- préparer les dossiers de prestation de serment ;
- mettre en œuvre les procédures de gestion des carrières du personnel de la direction générale, en collaboration avec la direction des ressources humaines du ministère ;
- proposer des opportunités de progression et de développement de carrière du personnel de la direction générale ;
- participer aux réformes de la direction générale, en collaboration avec les autres services, par la proposition des organigrammes en relation avec l’évolution des métiers ;
- élaborer les fiches d’évaluation du personnel ;
- préparer les états qui serviront aux paiements des émoluments ;
- concevoir et proposer des indicateurs et tableaux de bord relatifs à l’évaluation de la performance du personnel de la direction générale, en collaboration avec le secrétariat permanent au pilotage stratégique et à la gestion de la performance.
Sous-section 2 - De la section du déploiement
Art. 59
La section du déploiement est dirigée et animée par un chef de section.
Elle est chargée, notamment, de :
- proposer les plans de mutation et d’affectation du personnel ;
- suivre le déploiement du personnel dans les circonscriptions douanières ;
- élaborer les fiches d’évaluation du personnel ;
- contribuer à l’analyse des postes de travail et à l’élaboration des fiches de poste, en collaboration avec les autres services concernés ;
- participer à l’élaboration des plans de formation intéressant la direction générale des douanes et droits indirects.
Section 3 - Du service du développement du capital humain
Art. 60
Le service du développement du capital humain est dirigé et animé par un chef de service.
Il est chargé, notamment, de :
- participer à l’élaboration des stratégies et politiques du ministère en matière de développement des compétences ;
- proposer le plan de formation des agents des douanes à soumettre à la direction des ressources humaines du ministère ;
- identifier les besoins en formation continue du personnel ;
- assurer le suivi de la formation des agents des douanes ;
- proposer les partenariats avec les écoles de formation en douanes ;
- préparer et publier les offres de formation ;
- participer à l’élaboration des fiches d’évaluation du personnel ;
- proposer et mettre en œuvre le plan des activités culturelles ;
- veiller au bien-être du personnel en partenariat avec les organismes sociaux de la direction générale ;
- organiser ou participer aux activités sportives et culturelles au profit des agents des douanes.
Art. 61
Le service du développement du capital humain comprend :
- la section formation ;
- la section des affaires sociales et culturelles.
Sous-section 1 - De la section formation
Art. 62
La section formation est dirigée et animée par un chef de section.
Elle est chargée, notamment, de :
- concevoir le plan de formation des agents des douanes ;
- identifier les besoins en formation continue du personnel ;
- assurer le suivi de la formation des agents des douanes ;
- proposer les partenariats avec les écoles de formation en douanes ;
- préparer et publier les offres de formation ;
- participer à l’élaboration des fiches d’évaluation du personnel ;
- réceptionner et valider les dossiers du personnel aux tests de changement de spécialité ;
- tenir le fichier et les statistiques des actes de formation ;
- préparer et publier les offres de formation ;
- gérer les relations fonctionnelles avec les forces de défense et de sécurité pour la formation commune de base des agents du corps des douanes.
Sous-section 2 - De la section des affaires sociales et culturelles
Art. 63
La section des affaires sociales et culturelles est dirigée et animée par un chef de section.
Elle est chargée, notamment, de :
- proposer et mettre en œuvre le plan des activités culturelles ;
- veiller au bien-être du personnel en partenariat avec les organismes sociaux de la direction générale ;
- organiser ou participer aux activités sportives et culturelles au profit des agents des douanes ;
- exploiter l’ensemble des tableaux de bord sociaux permettant de suivre l’activité du personnel ;
- assurer les relations avec les organismes sociaux.
