Chapitre 8 - De la direction des ressources humaines
Art. 53
La direction des ressources humaines comprend :
- le service des ressources humaines ;
- le service du développement du capital humain.
Section 1 - Du service des ressources humaines
Art. 54
Le service des ressources humaines est dirigé et animé par un chef de service.
Il est chargé, notamment, de :
- assurer le relais de la direction des ressources humaines du ministère au sein de la direction générale ;
- créer, mettre en place et piloter une politique de ressources humaines ;
- participer à l’élaboration du cadre organique des emplois et à la définition des profils de poste ;
- participer aux commissions administratives paritaires ;
- exercer une veille sur l’ensemble des obligations légales liées à la gestion administrative du personnel ;
- gérer les incidences et les mesures disciplinaires ;
- assurer les relations avec les organismes sociaux ;
- tenir à jour le fichier et les dossiers administratifs du personnel ;
- exploiter l’ensemble des tableaux de bord sociaux permettant de suivre l’activité du personnel : effectifs, pyramide des âges, absentéisme, congés, accidents du travail ;
- préparer les réunions du conseil de discipline de la direction générale ;
- mettre en œuvre les procédures de fonctionnement internes ;
- préparer tous les documents réglementaires liés à la gestion du personnel ;
- exploiter le système d’information sur les ressources humaines ;
- veiller au respect du statut général de la fonction publique et garantir le climat social ;
- proposer et mettre en œuvre le plan des activités culturelles.
Art. 55
Le service des ressources humaines comprend :
- le bureau de gestion des carrières ;
- le bureau du fichier du personnel.
Sous-section 1 - Du bureau de gestion des carrières
Art. 56
Le bureau de gestion des carrières est dirigé et animé par un chef de bureau.
Il est chargé, notamment, de :
- assurer le relais de la direction des ressources humaines du ministère au sein de la direction générale ;
- créer, mettre en place et piloter une politique de ressources humaines ;
- participer à l’élaboration du cadre organique des emplois et à la définition des profils de poste ;
- participer aux commissions administratives paritaires ;
- exercer une veille sur l’ensemble des obligations légales liées à la gestion administrative du personnel ;
- gérer les incidences et les mesures disciplinaires ;
- assurer les relations avec les organismes sociaux ;
- préparer les réunions du conseil de discipline de la direction générale ;
- mettre en œuvre les procédures de fonctionnement internes ;
- préparer tous les documents réglementaires liés à la gestion du personnel ;
- veiller au respect du statut général de la fonction publique et garantir le climat social.
Sous-section 2 - Du bureau du fichier du personnel
Art. 57
Le bureau du fichier du personnel est dirigé et animé par un chef de bureau.
Il est chargé, notamment, de :
- tenir à jour le fichier et les dossiers administratifs du personnel ;
- exploiter l’ensemble des tableaux de bord sociaux permettant de suivre l’activité du personnel : effectifs, pyramide des âges, absentéisme, congés, accidents du travail... ;
- exploiter le système d’information sur les ressources humaines.
Section 2 - Du service de développement du capital humain
Art. 58
Le service de développement du capital est dirigé et animé par un chef de service.
Il est chargé, notamment, de :
- collecter les besoins en formation du personnel ;
- assurer la sécurité des parcours professionnels des agents de la direction générale ;
- proposer des plans d’action en vue d’améliorer la gestion des ressources humaines ;
- proposer et mettre en œuvre le plan des activités culturelles ;
- élaborer le plan de formation de la direction générale ;
- recenser et analyser les besoins de formation qualifiante du personnel de la direction générale ;
- organiser les sessions de recyclage et/ou de perfectionnement des agents de la direction générale ;
- élaborer en relation avec les écoles de formation, des programmes d’enseignement.
Art. 59
Le service de développement du capital humain comprend :
- le bureau de la formation continue et des stages ;
- le bureau des œuvres sociales, des activités sportives et culturelles.
Sous-section 1 - Du bureau de la formation continue et des stages
Art. 60
Le bureau de la formation continue et des stages est dirigé et animé par un chef de bureau.
Il est chargé, notamment, de :
- collecter les besoins en formation du personnel ;
- assurer la sécurité des parcours professionnels des agents de la direction générale ;
- proposer des plans d’action en vue d’améliorer la gestion des ressources humaines ;
- élaborer le plan de formation de la direction générale ;
- recenser et analyser les besoins de formation qualifiante du personnel de la direction générale ;
- organiser les sessions de recyclage et/ou de perfectionnement des agents de la direction générale ;
- élaborer en relation avec les écoles de formation, des programmes d’enseignements ;
- identifier les besoins de formation continue ;
- centraliser les candidatures de stages de courte durée en vue de leur sélection ;
- suivre la participation des agents aux séminaires et colloques.
Sous-section 2 - Du bureau des œuvres sociales, des activités sportives et culturelles
Art. 61
Le bureau des œuvres sociales, des activités sportives et culturelles est dirigé et animé par un chef de bureau.
Il est chargé, notamment, de :
- suivre les fonds des œuvres sociales ;
- suivre la situation sanitaire des agents de la direction générale ;
- organiser ou participer aux activités sportives et culturelles au profit des agents de la direction générale ;
- proposer et mettre en œuvre le plan des activités culturelles.
