Titre 5 - Des dispositions particulières applicables aux autorités académiques et scientifiques
Section 1 - Des généralités
Art. 213
Les autorités académiques et scientifiques sont chargées d’exercer, selon le cas, les fonctions de direction de l’établissement ou de ses organes ainsi que de la gestion d’un secteur d’activité bien déterminé.
Art. 214
Les autorités académiques sont :
1. Au niveau de l’université :
- a) le recteur ;
- b) le secrétaire général académique ;
- c) le secrétaire général chargé de la recherche ;
- d) le secrétaire général administratif ;
- e) l’administrateur du budget ;
- f) le doyen ;
- g) le vice-doyen chargé de l’enseignement ;
- h) le vice-doyen chargé de la recherche ;
- i) les vice-doyens chargés des cliniques universitaires et autres structures médicales pour les facultés de médecine ;
- j) le secrétaire académique de la faculté ;
- k) le chef du département ;
- l) le secrétaire du département chargé de l’enseignement ;
- m) le secrétaire du département chargé de la recherche°
2. Au niveau de l’institut supérieur et de l’école supérieure :
- a) le directeur général ;
- b) le secrétaire général académique,
- c) le secrétaire général chargé de la recherche ;
- d) le secrétaire général administratif ;
- e) l’administrateur du budget ;
- f) le chef de section ;
- g) le chef de section adjoint chargé de l’enseignement ;
- h) le chef de section adjoint chargé de la recherche ;
- i) le secrétaire académique de section ;
- j) le chef de département ;
- k) le secrétaire du département chargé de l’enseignement ;
- l) le secrétaire du département chargé de la recherche°
Art. 215
Les autorités scientifiques sont :
1. Au niveau des centres et instituts de recherche :
- a) le directeur général ;
- b) le directeur scientifique ;
- c) le directeur administratif et financier°
2. Au niveau du département :
- a) le chef de département ;
- b) le secrétaire de département ;
- c) le chef de section ;
- d) le secrétaire de section°
3. Au niveau des autorités scientifiques de la documentation :
- a) le bibliothécaire en chef ;
- b) le bibliothécaire en chef adjoint ;
- c) le secrétaire scientifique°
4. Au niveau des autorités scientifiques des musées :
- a) le conservateur en chef ;
- b) le conservateur en chef adjoint ;
- c) le secrétaire scientifique°
