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Mali

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Education57 textes, page 1 sur 2

Ordonnance
n° 2026-1213 mars 2026
Ordonnance n° 2026-012/PT-RM du 25 mars 2026 portant création du centre de formation des collectivités territoriales
Loi
n° 2025-4120 août 2025
Loi n° 2025-041 du 20 août 2025 portant modification de l’ordonnance n° 2023-001/PT-RM du 12 janvier 2023, modifiée, portant création du Centre de Recherche et de Formation pour les Industries légères et textiles
Loi
n° 2025-1712 juin 2025
Loi n° 2025-017 du 12 juin 2025 portant création de l’Université de Kayes
Ordonnance
n° 2025-203 avr. 2025
Ordonnance n° 2025-020/PT-RM du 03 avril 2025 portant création de la Direction des Ecoles Militaires
Ordonnance
n° 2025-037 févr. 2025
Ordonnance n° 2025-003/PT-RM du 07 février 2025 portant création de l’université polytechnique de Bandiagara
Loi
n° 2023-4331 août 2023
Loi n° 2023-043 du 31 août 2023 portant création de l’Ecole Nationale de l’Administration Pénitentiaire et de l’Education Surveillée
Décret
n° 2022-55420 sept. 2022
Décret n° 2022-0554/PT-RM du 20 septembre 2022 portant modification du décret n° 2017-0850/P-RM du 9 octobre 2017 fixant les modalités d’application du statut des enseignants-chercheurs de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique
Ordonnance
n° 2022-1820 sept. 2022
Ordonnance n° 2022-018/PT-RM du 20 septembre 2022 portant modification de l’ordonnance n° 2017-036/P-RM du 27 septembre 2017 portant statut des enseignants-chercheurs de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique
Loi
n° 2022-2611 juil. 2022
Loi n° 2022-026 du 11 juillet 2022 portant création de l’université de Sikasso
Loi
n° 2022-2711 juil. 2022
Loi n° 2022-027 du 11 juillet 2022 portant création de l’université de Gao
Loi
n° 2022-2811 juil. 2022
Loi n° 2022-028 du 11 juillet 2022 portant création de l’université de Tombouctou
Loi
n° 2021-5229 sept. 2021
Loi n° 2021-052 du 29 septembre 2021 portant création de l’Ecole de Guerre du Mali
Directive
n° 2020-07UEMOA (Union économique et monétaire ouest-africaine)28 sept. 2020
Directive n° 07/2020/CM/UEMOA du 28 septembre 2020 portant organisation du baccalauréat harmonisé au sein des Etats membres de l’Union Economique et Monétaire Ouest Africaine
Loi
n° 2019-595 déc. 2019
Loi n° 2019-059 du 5 décembre 2019 portant création du Conseil Supérieur de la Jeunesse
Décret
n° 2019-72720 sept. 2019
Décret n° 2019-0727/P-RM du 20 septembre 2019 portant transposition de la Directive n° 01/2005/CM/UEMOA du 16 septembre 2005 sur l’égalité de traitement des étudiants ressortissants de l’Union Economique et Monétaire Ouest Africaine (UEMOA), dans la détermination des conditions et des droits d’accès aux institutions publiques d’enseignement supérieur des Etats membres de l’Union en République du Mali
Loi
n° 2018-3427 juin 2018
Loi n° 2018-034 du 27 juin 2018 portant création de l’Agence malienne d’assurance qualité de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique
Loi
n° 2018-0716 janv. 2018
Loi n° 2018-007 du 16 janvier 2018 portant statut du personnel enseignant de l’enseignement secondaire, de l’enseignement fondamental et de l’éducation préscolaire et spéciale
Ordonnance
n° 2017-3627 sept. 2017
Ordonnance n° 2017-036/P-RM du 27 septembre 2017 portant statut des enseignants-chercheurs de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique
Loi
n° 2017-3614 juil. 2017
Loi n° 2017-036 du 14 juillet 2017 fixant le régime des franchises et libertés universitaires
Décret
n° 2017-46612 juin 2017
Décret n° 2017-0466/P-RM du 12 juin 2017 fixant les modalités d’application de la loi n° 2016-026 du 14 juin 2016 relative à la Formation professionnelle
Loi
n° 2016-5420 déc. 2016
Loi n° 2016-054 du 20 décembre 2016 portant création de l’Institut Zayed des Sciences économiques et juridiques de Bamako
Loi
n° 2016-2614 juin 2016
Loi n° 2016-026 du 14 juin 2016 relative à la Formation professionnelle
Loi
n° 2015-095 mars 2015
Loi n° 2015-009 du 5 mars 2015 portant création de l’Ecole supérieure de journalisme et des sciences de la communication
Ordonnance
n° 2014-111 oct. 2014
Ordonnance n° 2014-011/P-RM du 01 octobre 2014 autorisant la ratification de la Convention générale A/C.1/1/03 relative à la reconnaissance et à l’équivalence des diplômes, grades, certificats et autres titres dans les Etats membres de la Communauté Economique des Etats de l’Afrique de l’Ouest (CEDEAO), adoptée lors de la vingt sixième (26ème) session de la conférence des Chefs d’Etat et de Gouvernement, tenue à Dakar, le 31 janvier 2003
Ordonnance
n° 2014-161 oct. 2014
Ordonnance n° 2014-016/P-RM du 1er octobre 2014 autorisant la ratification du Protocole A/P3/1/03 portant coopération en matière d’éducation et de formation entre les Etats membres de la Communauté Economique des Etats de l’Afrique de l’Ouest (CEDEAO), adopté lors de la vingt sixième (26ème) session de la conférence des Chefs d’Etat et de Gouvernement, tenue à Dakar, le 31 janvier 2003
Ordonnance
n° 2013-0928 août 2013
Ordonnance n° 2013-009/P-RM du 28 août 2013 portant création de l’Institut national d’ingénierie de formation professionnelle
Loi
n° 2011-6225 nov. 2011
Loi n° 2011-062 du 25 novembre 2011 portant création du Fonds compétitif pour la recherche et l’innovation technologique
Ordonnance
n° 2011-1928 sept. 2011
Ordonnance n° 2011-019/P-RM du 28 septembre 2011 portant création de l’Université des Lettres et des Sciences Humaines de Bamako
Ordonnance
n° 2011-2128 sept. 2011
Ordonnance n° 2011-021/P-RM du 28 septembre 2011 portant création de l’Université des Sciences Sociales et de Gestion de Bamako
Ordonnance
n° 2011-2228 sept. 2011
Ordonnance n° 2011-022/P-RM du 28 septembre 2011 portant création de l’Université des Sciences Juridiques et Politiques de Bamako
Ordonnance
n° 2011-2020 sept. 2011
Ordonnance n° 2011-020/P-RM du 20 septembre 2011 portant création de l’Université des Sciences, des Techniques et des Technologies de Bamako
Loi
n° 2011-3324 juin 2011
Loi n° 2011-033 du 24 juin 2011 portant création du Centre National des Cantines Scolaires
Loi
n° 2011-0129 avr. 2011
Loi n° 2011-001 du 29 avril 2011 portant création de la Direction nationale de l’éducation préscolaire et spéciale
Ordonnance
n° 2010-264 août 2010
Ordonnance n° 2010-026/P-RM du 4 août 2010 portant création de l’Ecole Normale Supérieure de Bamako
Ordonnance
n° 2010-274 août 2010
Ordonnance n° 2010-027/P-RM du 4 août 2010 portant création de l’Institut Polytechnique Rural de Formation et de Recherche Appliquée de Katibougou
Ordonnance
n° 2010-284 août 2010
Ordonnance n° 2010-028/P-RM du 4 août 2010 portant création de l’Ecole Nationale d’Ingénieurs - Abderhamane Baba Touré
Ordonnance
n° 2010-324 août 2010
Ordonnance n° 2010-032/P-RM du 4 août 2010 portant création de l’Ecole Normale d’Enseignement Technique et Professionnel
Ordonnance
n° 2010-111 mars 2010
Ordonnance n° 2010-011/P-RM du 1er mars 2010 portant création de l’Université de Ségou
Ordonnance
n° 2009-084 mars 2009
Ordonnance n° 09-008/P-RM du 4 mars 2009 portant création du Centre National des Concours de la Fonction Publique
Loi
n° 2008-3011 août 2008
Loi n° 08-030 du 11 août 2008 portant création de la Direction des Ecoles Militaires
Ordonnance
n° 2007-1918 juil. 2007
Ordonnance n° 07-019/P-RM du 18 juillet 2007 portant création du Centre de Formation des Collectivités Territoriales
Directive
n° 2007-03UEMOA (Union économique et monétaire ouest-africaine)4 juil. 2007
Directive n° 03/2007/CM/UEMOA du 4 juillet 2007, du Conseil des Ministres, portant adoption du système Licence, Master, Doctorat (LMD) dans les universités et établissements d’enseignement supérieur au sein de l’UEMOA
Ordonnance
n° 2007-1120 mars 2007
Ordonnance n° 07-011/P-RM du 20 mars 2007 portant création de l’école de maintien de la paix de Bamako
Ordonnance
n° 2006-1818 sept. 2006
Ordonnance n° 06-018/P-RM du 18 septembre 2006 autorisant l’adhésion du Mali à la Convention concernant la lutte contre la discrimination dans le domaine de l’enseignement, adoptée à Paris le 14 décembre 1960 par la 11ème session de la Conférence Générale de l’Organisation des Nations Unies pour l’éducation, la science et la culture (UNESCO)
Loi
n° 2006-465 sept. 2006
Loi n° 06-046 du 5 septembre 2006 portant création de l’Ecole Nationale d’Administration
Décret
n° 2005-43513 oct. 2005
Décret n° 05-435/P-RM du 13 octobre 2005 fixant les conditions de travail du personnel enseignant contractuel des Collectivités Territoriales
Décret
n° 2005-43613 oct. 2005
Décret n° 05-436/P-RM du 13 octobre 2005 fixant les modalités de hiérarchisation des emplois du personnel enseignant contractuel de l’enseignement secondaire
Décret
n° 2005-43713 oct. 2005
Décret n° 05-437/P-RM du 13 octobre 2005 fixant les modalités de hiérarchisation des emplois du personnel enseignant contractuel de l’enseignement fondamental et de l’éducation préscolaire et spéciale
Directive
n° 2005-01UEMOA (Union économique et monétaire ouest-africaine)16 sept. 2005
Directive n° 01/2005/CM/UEMOA du 16 septembre 2005 sur l’égalité de traitement des étudiants ressortissants de l’UEMOA, dans la détermination des conditions et des droits d’accès aux institutions publiques d’enseignement supérieur des Etats membres de l’Union
Ordonnance
n° 2004-1125 mars 2004
Ordonnance n° 04-011/P-RM du 25 mars 2004 portant création du Centre national de la recherche scientifique et technologique