Mali

Loisirs56 textes, page 1 sur 2

• Directive

  n° 2019-01UEMOA (Union économique et monétaire ouest-africaine)27 sept. 2019

  Directive n° 01/2019/CM/UEMOA du 27 septembre 2019 portant harmonisation des stratégies de développement touristique au sein de l’UEMOA

• Règlement

  n° 2019-10UEMOA (Union économique et monétaire ouest-africaine)27 sept. 2019

  Règlement n° 10/2019/CM/UEMOA du 27 septembre 2019 relatif aux agences de voyages et de tourisme au sein de l’UEMOA

• Règlement

  n° 2019-09UEMOA (Union économique et monétaire ouest-africaine)27 sept. 2019

  Règlement n° 09/2019/CM/UEMOA du 27 septembre 2019 portant harmonisation des règles régissant la profession de guide de tourisme au sein l’UEMOA

• Décret

  n° 2015-7229 nov. 2015

  Décret n° 2015-0722/P-RM du 9 novembre 2015 fixant la composition, l’organisation et les modalités de fonctionnement du Conseil Supérieur du Tourisme

• Loi

  n° 2015-3716 juil. 2015

  Loi n° 2015-037 du 16 juillet 2015 portant création du Conseil Supérieur du Tourisme

• Décret

  n° 2015-3538 mai 2015

  Décret n° 2015-0353/P-RM du 8 mai 2015 fixant le détail des compétences transférées de l’État aux Collectivités territoriales dans le domaine du Tourisme

• Décret

  n° 2014-78014 oct. 2014

  Décret n° 2014-0780/P-RM du 14 octobre 2014 portant création des Services régionaux et subrégionaux du Tourisme et de l’Hôtellerie

• Loi

  n° 2011-7719 déc. 2011

  Loi n° 2011-077 du 19 décembre 2011 portant création de l’inspection de l’artisanat et du tourisme

• Arrêté

  n° 2010-71516 mars 2010

  Arrêté n° 10-0715/MAT-SG du 16 mars 2010 portant création, organisation et fonctionnement de la Commission d’organisation du Salon International du Tourisme de Bamako (SITOUR)

• Décret

  n° 2010-0811 janv. 2010

  Décret n° 10-008/P-RM du 11 janvier 2010 portant institution du Salon International du Tourisme de Bamako

• Arrêté interministériel

  n° 2005-151215 juin 2005

  Arrêté interministériel n° 05-1512/MAT-SG du 15 juin 2005 fixant les caractéristiques et les modalités d’octroi de la carte professionnelle et de l’insigne de guide de tourisme

• Décret

  n° 2004-12421 avr. 2004

  Décret n° 04-124/P-RM du 21 avril 2004 fixant les conditions d’exercice des professions d’organisateurs de voyages et de séjours

• Arrêté interministériel

  n° 1997-97212 juin 1997

  Arrêté interministériel n° 97-0972/MATS/MDRE/MFC/MIAT-SG du 12 juin 1997 portant réglementation temporaire d’armes de chasse par les Touristes

• Règlement

  n° 2019-08UEMOA (Union économique et monétaire ouest-africaine)27 sept. 2019

  Règlement n° 08/2019/CM/UEMOA du 27 septembre 2019 relatif aux établissements d’hébergement touristique au sein de l’UEMOA

• Loi

  n° 2018-6813 déc. 2018

  Loi n° 2018-068 du 13 décembre 2018 régissant les établissements de tourisme en République du Mali

• Décret

  n° 2003-58831 déc. 2003

  Décret n° 03-588/P-RM du 31 décembre 2003 fixant les règles spécifiques applicables à la réalisation et à l’exploitation des établissements de restauration et d’hébergement

• Loi

  n° 2022-2328 juin 2022

  Loi n° 2022-023 du 28 juin 2022 portant création du champ hippique et équestre de Bamako

• Arrêté

  n° 2007-177312 juil. 2007

  Arrêté n° 07-1773/MEF-SG du 12 juillet 2007 portant création de la Commission Technique chargée d’instruire les dossiers de demande d’autorisation d’exploiter un établissement spécialisé de jeux de hasard

• Arrêté

  n° 2007-88212 avr. 2007

  Arrêté n° 07-0882/MEF-MSIPC-SG du 12 avril 2007 déterminant le montant forfaitaire des frais de contrôle par appareil autorisé, versés par les casinos chaque fin de mois

• Arrêté interministériel

  n° 2003-173115 août 2003

  Arrêté interministériel n° 03-1731/MEF-MSIPC-MAT-SG du 15 août 2003 fixant les modalités d’application du décret n° 97-182/P-RM du 2 juin 1997 fixant les modalités d’application de la loi n° 96-021 portant autorisation de certains jeux de hasard dans les établissements spécialisés

• Loi

  n° 1996-407 août 1996

  Loi n° 96-040 du 7 août 1996 autorisant l’Etat à participer au capital d’une société d’économie mixte dénommée Loterie Nationale du Mali-SA

• Loi

  n° 1996-2120 févr. 1996

  Loi n° 96-21 du 20 février 1996 portant autorisation de certains jeux de hasard dans des Établissements spécialisés

• Décret

  n° 1994-18626 mai 1994

  Décret n° 94-186/P.RM du 26 mai 1994 relatif à la participation de l’Etat au capital social de la Société du Pari Mutuel Urbain

• Loi

  n° 1994-216 mai 1994

  Loi n° 94-021 du 6 mai 1994 autorisant le Gouvernement de la République du Mali à participer pour le compte de l’Etat à la création d’une société d’économie mixte

• Loi

  n° 2026-2815 juil. 2026

  Loi n° 2026-028 du 15 juillet 2026 portant modification et ratification de l’ordonnance n° 2026-002/PT-RM du 25 février 2026 portant modification de la loi n° 2017-037 du 14 juillet 2017 régissant les activités physiques et sportives

• Ordonnance

  n° 2026-0225 févr. 2026

  Ordonnance n° 2026-002/PT-RM du 25 février 2026 portant modification de la loi n° 2017-037 du 17 juillet 2017 régissant les activités physiques et sportives

• Ordonnance

  n° 2025-193 avr. 2025

  Ordonnance n° 2025-019/PT-RM du 03 avril 2025 portant création de la Direction du sport militaire

• Ordonnance

  n° 2025-047 févr. 2025

  Ordonnance n° 2025-004/PT-RM du 07 février 2025 portant création du stade omnisports de Kati

• Ordonnance

  n° 2025-057 févr. 2025

  Ordonnance n° 2025-005/PT-RM du 07 février 2025 portant création du stade omnisports de Koulikoro

• Loi

  n° 2023-5921 déc. 2023

  Loi n° 2023-059 du 21 décembre 2023 portant création de l’inspection de la jeunesse, des sports et de la construction citoyenne

• Décret

  n° 2019-75830 sept. 2019

  Décret n° 2019-0758/P-RM du 30 septembre 2019 fixant les modalités d’application de la loi régissant les activités physiques et sportives

• Loi

  n° 2017-3714 juil. 2017

  Loi n° 2017-037 du 14 juillet 2017 régissant les activités physiques et sportives

• Ordonnance

  n° 2017-1613 mars 2017

  Ordonnance n° 2017-016/P-RM du 13 mars 2017 portant création du Centre de médecine du sport

• Ordonnance

  n° 2013-2530 déc. 2013

  Ordonnance n° 2013-025/P-RM du 30 décembre 2013 portant création du Palais des Sports

• Loi

  n° 2010-241 juil. 2010

  Loi n° 10-024 du 1er juillet 2010 portant création de la Direction du Sport Militaire

• Loi

  n° 2007-0122 janv. 2007

  Loi n° 07-001 du 22 janvier 2007 autorisant la ratification de la convention internationale contre le dopage dans le sport, adoptée à Paris le 19 octobre 2005 par la 33ème session de la Conférence Générale de l’UNESCO

• Loi

  n° 2003-4230 déc. 2003

  Loi n° 03-042 du 30 décembre 2003 portant création des Stades Ouezzin Coulibaly et Mamadou Konaté de Bamako

• Ordonnance

  n° 2023-0327 janv. 2023

  Ordonnance n° 2023-003/PT-RM du 27 janvier 2023 portant création du Conservatoire des Arts et Métiers Multimédia Balla Fasséké Kouyate

• Décret

  n° 2022-47111 août 2022

  Décret n° 2022-0471/PT-RM du 11 août 2022 instituant les Journées nationales du Patrimoine culturel

• Ordonnance

  n° 2022-121 avr. 2022

  Ordonnance n° 2022-012/PT-RM du 1 avril 2022 portant création de la Maison du Hadj

• Décision

  n° 2020-01UEMOA (Union économique et monétaire ouest-africaine)26 juin 2020

  Décision n° 01/2020/CM/UEMOA du 26 juin 2020 portant création de listes du patrimoine régional de l’UEMOA

• Loi

  n° 2017-6818 déc. 2017

  Loi n° 2017-068 du 18 décembre 2017 portant création du Fonds d’Appui à l’Industrie Cinématographique

• Décret

  n° 2016-95120 déc. 2016

  Décret n° 2016-0951/P-RM du 20 décembre 2016 fixant le détail des compétences transférées de l’Etat aux collectivités territoriales en matière de culture

• Ordonnance

  n° 2014-0721 janv. 2014

  Ordonnance n° 2014-007/P-RM du 21 janvier 2014 autorisant la ratification de l’Accord de Florence pour l’importation d’objets à caractère éducatif, scientifique ou culturel, adopté par la cinquième session de la Conférence Générale de l’UNESCO, tenue à Florence en Italie en 1950, et du Protocole de Nairobi de 1976

• Loi

  n° 2012-212 juil. 2012

  Loi n° 2012-021 du 02 juillet 2012 autorisant l’adhésion du Mali au deuxième protocole relatif à la Convention de La Haye de 1954 pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé, adopté le 26 mars 1999 à La Haye (Pays-Bas)

• Ordonnance

  n° 2012-1419 mars 2012

  Ordonnance n° 2012-014/P-RM du 19 mars 2012 portant création des missions culturelles de Kangaba, de Sikasso et Ségou

• Ordonnance

  n° 2009-146 mars 2009

  Ordonnance n° 09-014/P-RM du 6 mars 2009 portant création des missions culturelles de Kayes et de Gao

• Ordonnance

  n° 2009-124 mars 2009

  Ordonnance n° 09-012/P-RM du 4 mars 2009 autorisant ratification de la Charte de la Renaissance Culturelle Africaine, adoptée par la 6ème Session Ordinaire de la Conférence de l’Union Africaine, à Khartoum (Soudan) le 24 janvier 2006

• Loi

  n° 2006-4111 août 2006

  Loi n° 06-041 du 11 août 2006 autorisant la ratification de la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles, adoptée à Paris le 20 octobre 2005 par la 33ème session de la Conférence Générale de l’UNESCO

• Ordonnance

  n° 2005-069 mars 2005

  Ordonnance n° 05-006/P-RM du 9 mars 2005 portant création du Musée des Armées